[Coupable] [Non Respect JDH] Kamalote (08/02/1457)[classé]

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante :

Citation :

08/02 12:23 : Cuneline embauche Kamalote pour 19,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Kamalote

Né(e) le 22 Mars 2008

Kamalote fête son anniversaire le 07 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 2
Points de réputation : 130
Argent : 458

Kamalote est meunier.

Kamalote cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 08 Février 2009 à 12h20

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 08/02/1457
Destinataire : Kamalote
Titre : Non Respect JDH du 08/02/1457

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sous-Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille

Bon les deux jours sont passés, et toujours pas de réponse du Sieur.

Il est présent :


J'envoie donc une lettre de relance :

Citation :

Date : 11/02/1457
Destinataire : Kamalote
Titre : Non Respect JDH du 08/02/1457

RELANCE

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux Niv0 et Niv1 alors que cela vous est prohibé car vous êtes de Niv2.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par Forcehung, Sous-Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Kalimereth, Aspirante, Police de La Trémouille

48h pour répondre .... bon si ce vendredi soir, il ne répond toujours pas ..... je transfèrerai son dossier chez le prévôt.

(allez zouuu, vais dodoter moi ^^).

Encore présent ce matin :

a eu suffisamment le temps de répondre et de coopérer.

A vous messire procureur

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 23 Février 1457, accusons Kamalote, résident à La Trémouille, d'escroquerie pour avoir enfreint le décret municipal de la Trémouille sur la Journée des Humbles, le 8 Février de cette année.

Rappel du décret:

Un jour par semaine les offres d'emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leur échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche."

Rappel de la coutume:
3-De l'escroquerie
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

Bon, je me suis fais plaisir pour ce messire^^

Citation :

*Daien souriait de ce genre de procès, la fameuse JDH de La trémouille. Après avoir écouté les propose de chacun, il prit la parole, et déclara d'un ton froid.*
Messire Kamalote, le non respect de la JDH, n'est pas une faute grave par le geste, comme pourrait l'être un brigandage, ou autre. Mais c'est un manque de respect envers les plus démunis, et surtout envers le décret appliqué, depuis?..hum..je dirais bien longtemps..Mais bon, comme on dit, grande bouche, petite mémoire. Je vous reconnais coupable d'escroquerie. Je vous ai envoyé un courrier pour vous soumettre une peine, et oh...vous n'avez pas répondu...Alors, je n'ai plus de temps à perdre avec vous, vous devrez payer une amende de 40 écus.
*Daien, fit une pose, et prit plaisir à fixer froidement l'accusé*
Et je n'ai pas fini, pour avoir proféré des menaces de chantage ici-même au tribunal, je rajoute la délicate somme de 20 écus. Entrainez votre mémoire dorénavant, il existe pour cela des petites astuces et procédés.
Fait à Poitier, le 3 mars 1457.
Le Juge

non mais!^^