[coupable] [Présence illégale] Funbreizh (22/03/1457)

Citation :

Informations sur Funbreizh

Né(e) le 26 Juillet 2008

Funbreizh fête son anniversaire le 17 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Mende

Niveau : 2
Points de réputation : 41
Argent : 81

Funbreizh est boucher.
Funbreizh possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 21 Mars 2009 à 14h42

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté
du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455
et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter
le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Des laissez-passer (LP) peuvent être demandés au Prévôt Sire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourrait repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT.


NB1 : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

NB2 : Si vous réussissez à obtenir un LP, sachez que le dimanche est "la journée des humbles" à La Trémouille (LT) : les emplois à la Mairie sont réservés aux Niv0 et 1.
Si vous ne la respectez pas, vous aurez une amende.

sur un noeud

A Poitiers

Citation :

Laissez-passer ?
Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers non autorisés sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement. Il est donc interdit de traverser le Comté ou d'y séjourner sans autorisation.

Les laissez-passer doivent être demandés au prévôt, sire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez me contacter (je suis le coordinateur de traque) en me précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à moi) ainsi que vos pertes financières : une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.
Cordialement
Theudrik,
Lieutenant de police de Poitiers

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

et bien ! depuis le temps...
chez le procureur !

Citation :

Au nom de Sa Grandeur Olivyaa, Nous, Chuichian, Procureur du Poitou, en ce 28 Mars 1457, accusons Funbreizh, résident à Mende, Comté du Languedoc, de trouble à l'ordre publique pour pour être entré au Poitou sans autorisation le 22 Mars 1457, enfreignant ainsi le décret du 23 Novembre 1455 dict de Fermeture des Frontières et toujours en vigueur à ce jour, cela malgré les avertissement répétés de la Prévôté Poitevine.

Rappel du décret
Par la présente, nous, Baillant, Comte du Poitou, déclarons la fermeture totale des frontières du Poitou avec l'ensemble de ses voisins proches ou lointains.

Tout hommes, femmes, enfants (ou hybride) ne résidant pas au Poitou, devront avoir quitté les Terres Poitevines d'ici 48 heures, sauf laisser passer renouvelé après la présente déclaration.
Toute personne ne pouvant quitter les Terres Poitevines dans un délai de 48h devra faire la demande d'un laisser passer et s'annoncer auprès des autorités Poitevines.


Rappel de la Coutume Poitevine:
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

L'accusé pourra faire appel à un avocat à ses frais si il le désire.

A été puni par un groupe de brigands (Hagos et cie)

Si vous pouviez etre clément avec lui.

Je lui accorde un LP de 5 jours pour reprendre des forces.

Il aura 5 jours pour prendre des forces, et quitter le Comté.
A partir de quand le LP?

Funbreizh : LP Accordé
du 29-03-1457
au 03-04-1457

Son LP a donc expiré depuis. Je n'ai pour l'instant pas eu de demande de nouvellement.

apperçu à nouveau vers LT aujourd'hui

Citation :

procès opposant 2009-03-29, Funbreizh au Comté du Poitou

Funbreizh est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Citation :

votre honneur, voilà une affaire qui dure et malgré le courrier de l'accusé nous expliquant qu'il fut brigandé, il va bien falloir rendre verdict.
Alors, il est bien partit de notre territoire et fut puni par le très haut sans doute sans que nous ayons à intervenir. Nous pourrons donc être clément à son sujet et lui imposer seulement les 10 écus de frais de dossier.
*Kiriell était assez amusé de se retrouver sur le banc des appelés et s'en trouvait du coup moins dur avec les accusés*

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous sommes désolé que vous ayez été racketté jeune homme, mais nous sommes plus désolé encore que vous ayez attendu d'être en procès pour daigner répondre aux courriers des Douaniers.

Malgré tout, je vous aurais relaxé si vous aviez respecté le terme de votre LP et n'étiez pas encore présent à La Tremouille le 14 avril.

Pour avoir abuser de la comprehension des autorités poitevines, nous vous condamnons à 10 ecus d'amende, au nom de sa grandeur Olivyaa, Comtesse du Poitou.

Poitiers le 12 Mai 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

J'apprécierais qu'il y ait plus de temoignages à l'avenir dans les procès messieurs et mesdames les policiers....