[coupable] [P.I] Abel_troyano (07/05/1457)

Citation :

Informations sur Abel_troyano

Né(e) le 04 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Rennes

Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 28

Abel_troyano possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 07 Mai 2009 à 09h00

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté
du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455
et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter
le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Des laissez-passer (LP) peuvent être demandés au Prévôt Sire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourrait repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,
Allydou, Sous Lieutenant, Police de LT.


NB1 : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

NB2 : Si vous réussissez à obtenir un LP, sachez que le dimanche est "la journée des humbles" à La Trémouille (LT) : les emplois à la Mairie sont réservés aux Niv0 et 1.
Si vous ne la respectez pas, vous aurez une amende.

a quitté LT.

Revenu à LT ...

Comme il revient ...

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté
du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455
et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter
le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Des laissez-passer (LP) peuvent être demandés au Prévôt Sire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque Theudrik en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières.
Une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès.
Sans cela, le brigand pourrait repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,
Forcehung, Lieutenant, Police de LT.


NB1 : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferai mon possible pour vous aider.

NB2 : Si vous réussissez à obtenir un LP, sachez que le dimanche est "la journée des humbles" à La Trémouille (LT) : les emplois à la Mairie sont réservés aux Niv0 et 1.
Si vous ne la respectez pas, vous aurez une amende.

installation illégale

a vous messire Kiriell !

Pour la présence illégale, il était Breton, donc on ne peut plus juger sur ce fait la je pense.

vous devriez penser à changer vos formulaires en précisant les nouvelles dispositions adoptées par sa grandeur loli...

je rédige donc l'acte d'accusation en fonction de nos nouvelles lois

Citation :

Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre Comtesse bien aimée, accusons le sieur Abel_troyano de rennes en Bretagne, de trouble à l'ordre public pour installation illégale en Poitou.
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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décret valable au moment des faits
Au bon peuple poitevin,
Mais surtout aux aimables voyageurs désireux de fouler les terres poitevines.

Nous rappelons que, selon le décret toujours en vigueur du 23 novembre 1455 édicté par le Comte Baillant, nos frontières sont toujours fermées.

Cependant, dans sa grande mansuétude, Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou, accorde expressément une autorisation de libre circulation à tout ressortissant des contrées membres de l'Alliance du Centre se présentant à nos frontières.

Tout voyageur, autre que nos amis et alliés cités précédemment, désirant entrer en territoire poitevin, doit se manifester avant même de franchir la frontière afin d'obtenir un laisser passer auprès de la Prévoté, dirigée par le très compétant Yuan.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Fait à Poitiers, le 25 Juin 1456,
Pour Sa Grandeur Faooeit de Surgères, XIXe Comte du Poitou
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décret actuel
fermeture des frontières

Nous, Olivyaa de Fontenoy, rappelons que les frontières Poitevines sont toujours fermées sauf aux comtés et duchés membres de l'Alliance du Centre et au Grand Duché de Bretagne à compter de ce jour.

Toutefois, la prévôté dans le cadre de sa mission de sécurité du territoire, peut signifier par écrit, à tout étranger au Poitou qu'elle juge "indésirable", quelle qu'en soit la raison, l'interdiction de rester en Poitou. Il devra alors quitter sans délai le Territoire Poitevin.

D'autre part, l'autorisation de circuler en Poitou n'est pas synonyme d'installation sur ses terres. Tout étranger au Poitou souhaitant établir sa résidence en Notre comté devra, au préalable, en faire une demande écrite auprès du prévôt, qui pourra ou non l'accorder sans autre justification.

Fait à Poitiers, le 12 mai 1457
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votre honneur, le 7 mai 1457, le sieur se faisait contrôler par notre douanière allydou à son entrée à la trémouille sans laisser passer alors qu'il était citoyen Breton de rennes. Elle lui envoya donc le courrier règlementaire lui signifiant notamment qu'il Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.
Le 8, il partait mais revenait le 9 de nouveau et toujours sans avoir demandé au prévôt sa régularisation par l'octroi d'un laisser passer.
De nouveau, un courrier lui fut adressé dans les mêmes termes et à ce jour, aucune réponse de sa part.
S'il est vrai que depuis, les Bretons ont le droit de circuler sans laisser passer, ils ne peuvent toujours pas s'installer en nos terres sans avoir obtenu l'autorisation. Mais voilà, le sieur pense sans doute qu'il est au dessus des lois et donc s'est installé en toute illégalité à La trémouille. Si nous devons être clément avec nos amis Bretons pour la circulation en notre comté, l'installation n'en demeure pas moins interdite sans autorisation et c'est donc sur ce chef d'inculpation que je vous soumet ce dossier.
L'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais.

Citation :

Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Abel_troyano

Citation :

L'accusation a appelé Allydou à la barre
L'accusation a appelé Forcehung à la barre

Mon témoignage :

Citation :

Le Lieutenant Forcehung arriva et salua respectueusement la cour.

Messire Abel_troyano était en présence illégale.
lorsque nous l'avons vu à LT pour la première fois le 07/05/1457 puis il était parti puis revenu le 09/05/1457.

A cette époque (avant le nouveau décret du 12 mai 1457 de sa grandeur Olivyaa), La police de LT lui a signifié par 2 lettres de "fermetures des frontières" (le 07 et le 10/05/1457) lui stipulant qu'il devait quitter le Poitou ou demander un LP auprès de notre prévôt Messire Xavix.

Point de réponse ou de demande de demande de sa part .... cela prouve qu'il se moque de la loi...
Je ne pense pas que ça soit désirable de garder une personne non sérieuse sur notre sol.


Je vous remercie.

Je resterai à votre disposition pour toute demande informations complémentaires.


Le Lieutenant force se retira après avoir salué respectueusement la cour.

Citation :

Messiers, si je peux comprendre votre souci d'être né quelque part... Je ne comprend pas cependant que vous parliez de voyage et décidiez de vous installer en Poitou de manière illégale !
Votre assistant traducteur vous a sans doute expliqué les termes de nos douaniers qui eux sont clairs et précis et si vous voulez rejoindre ceux qui vous comprennent et s'expriment comme vous donc passez votre chemin et prenez la direction des montagnes qui séparent notre royaume de celui des ibériques.
Cela dit votre honneur, assez palabré. L'accusé selon moi doit quitter le territoire puisque je ne vois pas l'intérêt qu'il reste ici alors qu'il ne s'exprime pas tout seul en notre langue ni même le patois local, mais il devra avant s'acquitter d'une amende de 50 écus et un jour de prison.

Citation :

Messire Troyano, je vous aurais volontiers relaxé si vous aviez cesser vos aller et retour entre Thouars et Saumur ou si vous aviez changer votre citoyenneté. Mais ce mépris de nos lois et de nos douanier ne peut etre toléré.

Aussi, pour cela, je vous condamne à 15 écus d'amende avec interdiction de revenir en Poitou.