lambert25.
Poitevin Pure Souche
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![[coupable] [PI] Lazario 20/05/1457 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [coupable] [PI] Lazario 20/05/1457 Mer 20 Mai 2009 - 21:51 | |
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xavix
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [coupable] [PI] Lazario 20/05/1457 Mer 27 Mai 2009 - 15:18 | |
| toujours a saintes... pas de nouvelles...
A vous Kiriell | |
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kiriell de la rose noire
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [coupable] [PI] Lazario 20/05/1457 Mer 27 Mai 2009 - 23:23 | |
| - Citation :
- Nous kiriell, procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, accusons ce 27 mai 1457 le sieur lazario, citoyen de castelnaudary en comté de Toulouse de trouble à l'ordre public pour présence illégale.
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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votre honneur, depuis le 20 mai, ce citoyen à reçu avis de la police de Saintes de présence illégale et n'a pas daigné répondre. Aujourd'hui encore, il fut croisé en ville de Saintes.
l'accusé pourra se faire assister d'un avocat à ses frais - Citation :
- Vous avez déclenché un procès à l'encontre de Lazario
- Citation :
- L'accusation a appelé Lambert25 à la barre
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kiriell de la rose noire
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [coupable] [PI] Lazario 20/05/1457 Mar 2 Juin 2009 - 18:50 | |
| - Citation :
- votre honneur, visiblement le sieur nous provoque et se moque de nos institutions. je requiers donc à son encontre une amende de 50 écus pour délit de présence illégale.
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thierryvlad
Poitevin Pure Souche
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| | Sujet: Re: [coupable] [PI] Lazario 20/05/1457 Ven 5 Juin 2009 - 20:58 | |
| - Citation :
- Non content de violer les frontieres de notre etat souverain, vous faites la sourde oreille devant nos douaniers et la grande muette devant ce tribunal. Vous affichez trop clairement votre mépris du Poitou.
Nous vous condamnons donc, au nom de Sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Prestigieux Poitou, à une amende de 75 écus.
Poitiers le 5 juin 1457 | |
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| | Sujet: Re: [coupable] [PI] Lazario 20/05/1457 | |
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