[PA] Rok (3 procès, verdicts coupable)

Voici comment s'est terminé le procès de Rok. Pouvez vous le contacter pour lui faire appliquer sa peine alternative? Je sais qu'il a encore du temps devant lui mais il une tendance extraordinaires à oublier ce genre de choses. Je vous remercie.

xavix a écrit:

Verdict Coupable :

Citation :

Messire Rok, trêve de plaisanteries ! Ce ne sont ni sa Grandeur, ni la comtesse Olivyaa que nous jugeons ici, mais bien vous !

Alors reprenons...

Vous êtes accusé en ce tribunal d'acte d'escroquerie. Acte d'accusation que vous refusez au motif que vous n'avez escroqué personne ? Je vous rappelle messire ce qu'est une escroquerie selon la coutume Poitevine :

*****
II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
*****

Pour votre cas, l'accusation entre bien dans ce cadre, "tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie !

Vous avez en refusant de payer l'impôt, et ce malgré les nombreuses incitations, relances puis menaces écrites des différents maires s'étant succédés à la mairie de la Rochelle, Maires je le rappelle élus par vos concitoyens, vous avez donc profité d'un bénéfice injuste ! Vous avez profité de ces sommes importantes que vous auriez du depuis bien longtemps verser à votre mairie !

Votre plainte messire, n'est pas recevable en ce lieu, vous êtes ici en procès et c'est vous l'accusé. Vous êtes ici pour apporter votre défense, et non pour accuser de quoi que ce soit sa grandeur et tout les représentants du Poitou. De plus vos arriérés d'impôts ne datent pas de la dernière lune, mais de nombreux mois en arrière ! Réfléchissez donc un instant messire... Cependant, si vous croyez bon de déposer une plaine, je vous invite à le faire et dès votre procès achevé. Envoyez donc votre plainte au prévôt qui mènera l'enquête et transmettra au procureur, lequel sera habilité a ouvrir un procès s'il y a matière.

Mais ou vous croyez vous messire Rok ? Pour avoir fait déplacer ici notre prévôt et sa Grandeur ? Ne croyez vous pas qu'ils ont d'autres choses bien plus importantes à gérer ? Revenez donc à la raison mon brave, réfléchissez à tout cela ! Et si vous pensez réellement que le comté peut être gérer sans prélever l'impôt, libre a vous de vous présenter aux élections et de présenter vos idées de gestion aux électeurs !

*Xavix repris sa respiration et enfin rendit son verdict*

Messire Rok, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie suivant la coutume Poitevine en accumulant de nombreux mois d'impôts et intérêts afférents. Aussi je vous condamne ce jour a 20 écus d'amende immédiate, et vous ordonne de payer a compter de ce jour tout prochain impôt demandé par votre mairie, ainsi que de rattraper le retard que vous avez accumulé. Bien entendu et ce malgré le tord que vous avez, nous acceptons que le remboursement des arriérés ait lieu a raison d'un mois d'arriérés par période de 15 jours, et ce jusqu'a épuisement de votre dette.

Sachez aussi que si vous n'avez pas d'ici 30 jours, payé au moins deux mois d'arriérés d'impôts, nous nous retrouverons en ce lieu et que la peine qui vous sera affligée sera sans aucun doute bien plus élevée !

Vous pouvez bien entendu faire appel de ce jugement auprès de la cours d'appel du Royaume.

Fait à Poitiers,
Le 20 Octobre 1457
Xavix Seigneur de Beaurepaire
Juge du Poitou.

Citation :

Verdict : coupable, 20 écus d'amende, et obligation de payer 2 mois d'arriérés d'impot minimum tout les 30 prochains jours jusqu'a épurement du passif

daccord je m'en occuperais de lui rappeler

je lui envoi un courrier pour lui rappeler

rok n'a pas payé le nouvel impot

Je vais lui faire manger son chapeau!

Je peux assister?

Viens, je te garde une place aux premières loges avec moi

Merci Votre grandeur.

Gardez vous une petite faim, j'en ai plein qui vont arriver aussi

Pop corn, chouchou glaces!!!!!!

5 écus le cornet !!!!!

j'en veux zouk envoi par ici 2 conet pour moi

Snif je suis reparti à la Rochelle sans le voir......

Je viens de voir que c'est lui qui à aussi manquer de respect à notre prévot adoré.
J'suis pret à revenir à Niort et même à lui faire manger mon casque

Alors attends faut prévoir la logistique à côté.

Combien de chaises? un bonne vingtaine? Avec une jolie estrade au milieu de la place pour mieux voir...

Zouk prépare les cornets

Voila le courrier envoyé:

titre: invitation à la Rochelle

Bonjour,
Vous êtes convié à venir participer à la Rochelle à un événement unique en son genre. Original, chaleureux, une exlusivité je dirais même. je vous cache la teneur de cette événement pour ne pas gacher la surprise, mais sachez que un festin sera aussi prévus.
venez vite,
Xedar

Des nouvelles?

bein oui je les mange ou pas mes pop corn?

Le bougre ne m'a pas répondu, je le relance.

Je transfère le dossier

rappel des impots non payer

Rok : 24,00 écus (+35,76 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 24,00 écus (+20,64 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 35,00 écus (+10,15 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 20,00 écus (+70,40 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+58,00 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+42,48 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+28,08 écus de pénalité) avant le 2009-08-08


je rappel egalement qu'il avait etait mis en procé et avait eu une peine alternative qu'il n'a pas respecter

a vous donc procureur

Tu me vouvoies toi? Depuis quand?

Bon sinon j'attends le verdict de son autre affaire et je le mets en procès.

depuis que vous ete procureur et que nous parlons d'une affaire en taverne je vous dirais tu

Voici les impayés du sieur qui n'a toujours rien payer :

Citation :

Rok : 20,00 écus (+71,60 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+43,92 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+29,52 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 20,00 écus (+84,00 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 22,00 écus (+54,12 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 20,00 écus (+76,00 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 20,00 écus (+65,60 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 30,00 écus (+80,70 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 22,00 écus (+47,30 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+15,36 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 24,00 écus (+37,20 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 24,00 écus (+22,08 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 35,00 écus (+12,25 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 29,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2009-12-05