[Escroquerie-JDH] Sulayman (13/06/1458) Relaxé

Lors de mon contrôle du dimanche à la mairie, j'ai constaté l’embauche suivante:

Citation:

13/06 09:04 : Ducho embauche Sulayman pour 18,00 écus

Contrevenant :

Citation:

Informations sur Sulayman Né(e) le 25 Février 2009 Sulayman fête son anniversaire le 25 Février. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté du Poitou Village : La Rochelle Niveau : 2 Points de réputation : 83 Argent : 128 Sulaymanest meunier. Sulayman possède un culture du maïs.

Citation:

14/06/1458 ducho:Sylaiman Bonjour, Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis. Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles » " Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1. Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger. La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police). Dans un premier temps le non-respect de cette mesureentraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. " Cette amende sera prélevée par ,Allydou, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende. Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice. Cordialement, Ducho,Aspirant,Police de La Trémouille

Citation :

Expéditeur : Sulayman
Date
d'envoi : 2010-06-15 07:28:21Le courrier qu'il avait en main le
laissait sans voix. Une journée pour les pauvres ? Les plus faibles ? Il
savait que le dimanche il ne pouvait se battre ou racketter une pauvre
âme sur les routes, le très haut lui manquerait de compassion si cela
advenait, mais être obligé de s'en aller au verger ça non alors ! Quel
était donc cette forfaiture !! Voila encore village aux mains d'une
caste sans scrupule. la rapine devient monnaie courante dans ces
royaumes.
Il prit le message et n'en fit qu'une boule qu'il jeta derrière lui sur
le sol. Il avait de la tolérance, il avait été sage en faisant de la
farine et en rangeant l'épée. De la à en faire une âme sensible qui
prendrait soins de son prochain il fallait pas déconner..Ils n'auraient
cas venir le chercher si ils tenaient tant à leurs 5 malheureux écus.
La tête assoupie sur l'édredon le sommeil vint le chercher. L'auberge
n'était pas des plus confortable mais il était habitué à la rudesse des
sols boisés. Cette nuit il dormirait du sommeil des braves...

Une lettre en mode pensée ,, tiens je connaissais pas?

Ah ben ça f'sait longtemps ^^

Aloooooors, vu qu'il a répondu, maaaaaaaais comme ni toi ni moi sommes devins et lisons dans les pensées ....

Ben on va considérer que le piaf n'est pas arrivé jusque toi.

Dans 2 jours, il faudra donc le relancer, en lui demandant à nouveau s'il accepte de payer cette amende.

Et sinon, ben ... j'emmènerai le dossier avec moi pour le donner avec plaisir à la dame de la procure.

C'est bien remarque, tu as toutes les options pour apprendre

Ducho, tu pourras envoyer la relance pour celui là stp ?

Merchi.

Duchoooo

RELANCE :

Citation :

Le Dimanche 13/06/1458, vous avez accepté une embauche
réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre
1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de
permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou de Lisaran,
Prévôt du Poitou pour Sa Grandeur Davor
Lieutenant de Police de LT

Citation :

Informations sur Sulayman

Né(e) le 25 Février 2009

Sulayman fête son anniversaire le 25 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 2
Points de réputation : 87
Argent : 180

Sulayman est meunier.
Sulayman possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 30 Juin 2010 à 07h32

Recensé à Clermont [Duché du Bourbonnais-Auvergne]

Aucune réponse de sa part, Dame la Procureur, je vous l'envoie.

toujours à clermont

Clermont [Duché du Bourbonnais-Auvergne]

Acte D'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Choupi22
Juge : Malone

Accusé : Sulayman
Niveau et métier : Meunier et cultivateur de Maïs au moment des faits , en la ville de La Rochelle

Nous, Choupi22 en notre qualité de procureur du Poitou, ce 2 novembre 1458 accusons le Sieur Sulayman
de trouble à l'ordre public pour non respect du décret communal sur la journée des humbles de La Trémouille le 13 juin de l'an 1458


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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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Décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles » en cours jusqu'au 1 Aout 1458

Un jour par semaine les offres d emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu�à 50% du montant de l offre d embauche.


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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique en gargote , et que le décret municipale régissant
cette journée était à l'affichage sur le panneau de la Mairie de La Trémouille ainsi qu'en Halle Trémouilloise.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=Bi5I944lQUyCsojJFicQr9okM


Votre Honneur Voici le dossier :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/proces-escroquerie-jdh-sulayman-13-06-48-lr-t11703.htm#161977



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Votre honneur La Sieur Sulayman n'a non seulement pas respecté la journée des humbles de la Trémouille

à La période des faits , Le Sieur Sulayman a répondu à une offre d'emploi le jour de la journée des Humbles et s'est vu embauché par le Sieur Ducho.


Sera donc appelé à la barre pour l'accusation , le Sieur Ducho , qui nous fera état de tout cela , ainsi que le Prévot du Comté du Poitou de l'époque , Dame Allydou
qui a du elle même oeuvré pour la résolution de cette affaire du fait de l'absence de réponse de l'accusé et pourra aussi témoigner de la présence du Sieur
en la ville de LA Trémouille ce jour là .

L'accusé ayant quitté le Comté , toute tentative de résolution fut vaine , de la part de son silence aux différents courriers de la prévoté , et ce jour
par la nouvelle présence de l'accusé en Terre Poitevine , nous voici donc réuni pour ce procés

LA justice est intemporelle et elle se doit d'être respecté

L'accusation se réserve le droit d'appeler tout témoin supplémentaire nécessaire à la compréhension de ce dossier


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Je rappelle que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

Citation :

Ducho actuellement en Guyenne , viendra témoigné à son retour

Témoignage déposé, avant les élections donc va falloir activer tout ce petit monde.

Témoignage de Ducho :

Citation :

Monsieur le procureur

C'est en qualité d'aspirant , heu pardon sergent, quoique au moment des faits j'étais aspirant de police de La Trémouille, que je viens témoigner devant vous.
Je me nomme Ducho et je suis un poitevin. Voilà. Bon ça c'est fait.

Alors, ce que je vais dire maintenant est à peine croyable.

Nous sommes le dimanche 13 juin 1458, je m'en souviens très bien car le dimanche je change de culotte et mon amie nous fait du rôti avec des petits pois. Et comme ça j'entends un type hurlé dans la rue... Ouai!! Heu !! Mais heu... Ouai!
Comme je suis de la police je lui demande si il a ses papiers. Et là! Il me dit!
"Ben y a un type qu'a pris mon boulot et il est même pas humble, mais artisan." Non parce que le dimanche chez nous c'est la journée des humbles.
Alors j'y dit ; "Quoi!"
Et il me dit regardez! Et effectivement Y a un type qui a pris une embauche alors qu'il est pas humbles le jour de la journée des humbles!
Alors ni une ni deux! Courriers ! Hop ! Cachet de cire et tout le tralala!
Eh ben vous savez quoi , le m'sieur Sulayman il nous dit d'aller nous faire voir .
Je peux pas répéter les mots exacts devant par respect pour votre personne et tout l'auditoire.
Voilà ce que j'ai à dire Messire Procureur et c'est ben la vérité telle que ça s'est passé. En plus les petits pois avaient refroidi alors j'm'en souviens.

En tant que témoin il faut demander la nomination d'un procureur par la comtesse pour cette affaire.

Vu les nouvelles directives de la Cour d'Appel, estimant que cette affaire a assez duré, j'ai fait avancer le procès en fonction de la clause suivante :

Citation :

De la non-rétroactivité des loys :
Les loys ne peuvent être rétroactives qu'au bénéfice de l'accusé, c'est-à-dire uniquement si elle légalise le délit commis, ou réduisent les peines applicables.

La Journée des Humbles ayant été supprimée depuis longtemps, je vais clore ce procès par une relaxe. Mais que l'accusé ne reparaisse pas en cette Cour !

Verdict : relaxe.

Citation :

* Le juge Theudrik reprit les audiences ce jour. Il entra dans la salle du tribunal et intima le silence. *

Affaire Sulayman.
Attendu que le décret sur la Journée des Humbles a été rendu caduc par décision comtale, attendu que ce procès a assez duré, dans un souci de désencombrer le tribunal, nous, Theudrik, juge du Poitou, déclarons la relaxe de l'accusé du chef d'inculpation d'escroquerie. Mais la justice restera vigilante face aux écarts de langage que nous ne saurons tolérer vis à vis de fonctionnaires qui accomplissent leur tâche honorablement. Qu'on se le dise !
L'affaire est close.
* Un coup de maillet fit résonner le heurtoir et le juge passa à l'affaire suivante. *