Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
kiwi2
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 753
Localisation : Castres
Date d'inscription : 24/11/2006

MessageSujet: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   Sam 15 Mar 2008 - 13:31

lors de mon controle sur le marché :



courrier envoyé

Citation :
Monsieur,
Malgré l'affichage en mairie du décret comtal régissant les prix de certaines marchandises à Saintes, vous avez vendu sur le marché des marchandises dont le prix dépassait les prix autorisés par celle-ci:
DECRET COMTAL SUR LES PRIX DE VENTE.
Voici les prix maximum de vente autorisés :
- Blé : 12.60
- Farine : 15.60
- Mais : 3.5
- Pain : 6.70
- Bois : 4.50
- Viande : 17.70
- Carcasse de vache: 30
- Demi carcasse de cochon: 15

En effet, le 11/03/1456, vous avez vendu une stère de viande à 5,00 écus au lieu des 4,50 écus maximum autorisés, vous avez également vendu un demi quintal de cochon à 18,10 écus au lieu des 15,00 écus maximum, vous rendant ainsi coupable d'escroquerie.

Par décision du Prévôt des Maréchaux messire Cestcoyote, vous êtes donc redevable d'une amende de 2X5 écus. Je vous demande expressément de retirer vos éventuelles marchandises à un prix illégal du marché et de les vendre à un prix en accord avec la grille des prix.
Communiquez-moi par missive votre intention de payer cette amende dans les plus brefs délais, si vous ne répondez pas à cette missive, je transférerais votre dossier à la Procure, qui instruira un procès à votre encontre.

kiwi2, lieutenant de police à Saintes

Je n'ai reçu aucune réponse et en plus le contrevenant quitte Saintes aujourd'hui après ceci :

Citation :
2008-03-03 : Erwan31 vend à Libellia un champ pour 400 écus
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
cestcoyote
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 926
Date d'inscription : 26/10/2006

MessageSujet: Re: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   Lun 17 Mar 2008 - 20:59

Vous me présentez sa fiche civile et dès que'on le repère, je transmets le dossier au Procureur.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
kiwi2
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 753
Localisation : Castres
Date d'inscription : 24/11/2006

MessageSujet: Re: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   Lun 17 Mar 2008 - 21:05

Voilà la fiche du contrevenant

http://img259.imageshack.us/img259/8186/ficheerwan311703oq1.png

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
cestcoyote
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 926
Date d'inscription : 26/10/2006

MessageSujet: Re: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   Lun 17 Mar 2008 - 21:19

Arf quest-ce que c'est que ça Laughing , on se modernise^^, un papier et une feuille blanche^^ :

Citation :
Né(e) le 27 Janvier 2008
Erwan31
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 0
Erwan31 ne cultive ni n'élève rien.

^^ C'est vrai que le portrait pourrai être demandé scratch Arrow study
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
cestcoyote
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 926
Date d'inscription : 26/10/2006

MessageSujet: Re: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   Lun 24 Mar 2008 - 19:09

A emménagé à la Rochelle, dès son retour vous pourrez le présenter au juge.

Citation :
Né(e) le 27 Janvier 2008
Erwan31
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Niveau : 1
Points de réputation : 10
Argent : 5
Erwan31 ne cultive ni n'élève rien.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Mackx
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 547
Date d'inscription : 23/08/2006

MessageSujet: Re: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   Mar 25 Mar 2008 - 14:16

Mis en accusation ce 25 mars 1456.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
icie
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 14251
Localisation : Château de Bressuires
Date d'inscription : 01/04/2006

MessageSujet: Re: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   Lun 26 Mai 2008 - 23:40

Citation :
*Icie de Plantagenêt lit le mot sur le dossier*
Sieur Erwan31 a rejoint Aristote. Paix à son âme.
Dossier classé

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03   

Revenir en haut Aller en bas
 
[relaxe] escroquerie - erwan31 - Saintes - 11/03
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Relaxe] escroquerie - hugogo - saintes - 22/02
» [coupable][escroquerie] Jennifer 17/06/1456 SAINTES
» [relaxe amende] escroquerie poitiers le 15 mars oscar 2000
» [Eradiqué]-Escroquerie-Marretoi-(22/09/56) [Mort]
» [Mort][escroquerie] Scoopnot 12/07/1456 SAINTES

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Escroqueries-
Sauter vers: