[présence illégales]Mariie(28/06/58) LP REFUSE*

Citation :

Informations sur Mariie

Né(e) le 04 Mai 2010

Mariie fête son anniversaire le 04 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Rouen

Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 143

Mariie possède un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Juin 2010 à 09h38

Citation :

Bonjour,

Sur ordre du Comte Davor, à compter du 24 juin 1458 et ce jusqu'à nouvel ordre, les frontières du Comté du Poitou sont fermées. Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public.

Les laissez-passer doivent être demandés à Dame Allydou, prévôt des maréchaux.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin sans autorisation, des poursuites judiciaires seront entamées à votre encontre. Je vous ai contacté le 24/06, vous avez donc largement eu le temps.

Cordialement

Rouletabille, Sergent de la police de La Rochelle

Elle a jusqu'au 30 pour partir.

Xedar, je vais finir par vous prendre pour mon ombre ...

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saintes [Comté du Poitou], aujourd'hui à 7h40.

Cette dame avait jusqu'au 30 pour sortir, on est le 4 et elle est encore à Saintes.

Dame Procureur, c'est à vous.

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : lanie
Juge : Oane
Accusé :Mariie
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Rouen
Niveau et métier : Payan possède une culture de blé


Nous, Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 4 Juillet 1458 accusons la Dame alara de Trouble à l'Ordre Public pour présence illégale à La Rochelle depuis le 24 Juin de cette année et n'a pas répondu aux mises en garde du lieutenant de police
Elle ne respecte donc pas la fermeture de nos frontières
Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que
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Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
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votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/presence-illegalesmariie28-06-58-lp-refuse-t11780.htm

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Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

l'accusation appelé Rouletabille à la barre


voici son témoignage

Citation :

* Rouletabille arriva et déposa son témoignage *

Bonjour, j'ai de suite contacté cette personne pour lui informer de l'annonce du Comte, sois la fermeture des frontiéres, elle ne ma jamais répondu.

Voila je pense que tous est dit ...

* Rouletabille se rasseya *

partie en guyenne à blaye

en guyenne

réquisitoire

Citation :

Votre Honneur

Depuis sa mise en accusation Dame Mariie a quitté le poitou.

nous pouvons lui demander une amende de un écu symbolique pour l'ouverture de ce procès

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

[Le juge Oane pénétra dans la salle et attendit que l'assemblée réunie dans la salle d'audience se lève puis, elle annonça son verdict]

Attendu que la prévenue a séjourné en Poitou sans LP

Attendu qu'elle a quitté le Poitou ce jour d'hui

Moi, Oane de Surgères, je vous condamne, Mariie, à5 écus d'amende pour les frais de procès engendrés par cette affaire.

Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel.


[Bam ! bam ! bam ! le marteau retentit dans la salle d'audience]

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.