[Relaxe] Install. illég.-Sisilaguepe-(20/07/58)

Voila ce que je découvre ce matin:

Citation :

Informations sur Sisilaguepe

Né(e) le 27 Juillet 2009

Sisilaguepe fête son anniversaire le 13 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 1
Points de réputation : 39
Argent : 697

Sisilaguepe ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Juillet 2010 à 11h32

Alors que la personne s'est présenté en tant que résident de Marmande en Guyenne.

Citation :

Douane de La Rochelle le 15/07/2010

Étrangers arrivés :

Sisilaguepe : Marmande (Guyenne)

Je lui envoi un courrier:

Citation :

Bonjour

Je suis Rouletabille, Sergent de police de La Rochelle. Vous vous êtes installé à La Rochelle (comté du Poitou) sans autorisation des autorités.
Je ne sais si vous comptez rester au Poitou, mais si c'est le cas, je vous informe que la citoyenneté poitevine est réglementée. Les frontiéres de notre comté étant fermé, les demandes sont reportées, n'ayant pour l'occsaion aucun LP, sa commence à faire beaucoup ...

Je vous invite à rapidement quitté le comté, sinon vous risquez un procès pour installation illégale et présence illégale.

Cordialement,
Rouletabille
Sous-Lieutenant de police de La Rochelle

Bon vais me reposer moi maintenant.

A Blaye, mais toujours illégalement Poitevine.

Dame Procureur...

Aucune réponse de sa part.

toujours à blaye et toujours poitevine

pareil

A La Rochelle

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane


Accusée : sisilaguepe
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
niveau et métier : paysan ne cultive ni élève rien

Nous, Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 30 juillet 1458 accusons la dame sisilaguepe de Trouble à l'Ordre Public pour présence et installation illégale à Niort .

Hors l'annonce de notre Comte en date du 24 Juin 1458 stipule que

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Tout étranger présent en territoire poitevin doit quitter le Comté dans les 72h suivant cette annonce, sous peine de poursuites pour Trouble A l'Ordre Public. Toute demande de dérogation devra être adressée au Prévôt Dame Allydou de Lisaran.
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Article I.3 : de la citoyenneté poitevine :
Toute personne étant née au Poitou ET ayant résidence au Poitou, est considéré comme citoyen Poitevin.
Un étranger au Poitou ne peut être citoyen qu'après avoir obtenu l'autorisation écrite du comte ou du bureau de la citoyenneté de déménager sa résidence principale au Poitou, et avoir effectivement déménagé.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

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Également, l'article II.2 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

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Votre honneur voici le dossier :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/installation-illegale-sisilaguepe-20-07-1458-t12170.htm

Votre Honneur la dame sisilaguepe originaire de Marmande n'a pas respecté la fermeture de nos frontières et de plus s'est installée illégalement à La Rochelle


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Je rappelle si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=54089324&sid=iW1QDOHk269q1wv81QCvcA6c1#54089324


et que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique en gargote :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

La parole est désormais à l'accusation.

réquisitoire

Citation :

Votre Honneur

Dame sisilaguepe a quitté le comté peu de temps après sa mise en accusation mais son lieu de résidence est toujours à La Rochelle. Elle était parfaitement au courant des lois de notre comté mais n'a répondu à aucune missive du Sergent Rouletabille.
Elle ne s'est pas non plus présentée au tribunal.
Une amende de 40 écus pourrait peut être lui faire comprendre que nul ne peut passer à travers les mailles de la justice.

Lourdes [Comté de Béarn]

Elle réside désormais là-bas.

Toujours résidente à Lourdes (et en retraite depuis le 21 septembre).
J'ai commis l'erreur de passer à la suite. Je vais donc la relaxer.

Verdict :

Citation :

* Matin du 10 décembre 1458, au tribunal de Poitiers, le juge Theudrik après avoir étudié le dossier *
Oyez, oyez !
Attendu que la prévenue se trouve bien loin du Poitou et est incapable de se défendre, que ce serait miracle qu'elle revienne de Lourdes, où d'ailleurs elle prie la Vierge depuis fort longtemps, afin de nous présenter ses excuses pour son installation illégale et que de plus le dossier a assez duré, nous, Theudrik, juge de la cour de Poitiers, prononçons en notre âme et conscience la relaxe pure et simple de demoiselle Sisilaguepe. L'accusée est libre, mais qu'on ne la revoit plus s'installer chez nous si la loi l'interdit de nouveau.

* Le juge saisit son marteau et frappa un coup sec : BAM ! *

Qu'il en soit ainsi !