[PI à Thouars] Anjia (10/04/1459)] PA acceptée

Citation :

Informations sur Anjia

Né(e) le 11 Mai 2008

Anjia fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix

Niveau : 2
Points de réputation : 134
Argent : 6

Anjia ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Avril 2011

Son parrain : M.e.r.o.v.e.e

Courrier envoyé.

Citation :

Informations sur Anjia

Né(e) le 11 Mai 2008

Anjia fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 2
Points de réputation : 134
Argent : 0

Anjia ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 13 Avril 2011

Sur les routes, mais installation illégale.

A Niort...

en effet installation illégale et vu le personnage, en procès on traine pas.

Acte d'accusation :

Citation :

Le 15 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusée : Anjia
Dernière adresse connue (avant son installation à Thouars)
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Toulouse
Village : Foix

Niveau et métier : (Niv2) Artisan sans échoppe

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 15 avril 1459, la demoiselle Anjia de Trouble A l’Ordre Public pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour et d'installation sur le sol Poitevin.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Datan, nos frontières ont été fermées, en date du 8 avril 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Au vu des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l’autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l’ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l’Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier de plainte :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13583-pi-anjia-10-04-1459-installation-illegale-a-thouars ***

Nous rappelons, si besoin est, que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=405

et que l'accusée a reçu au moins un courrier de nos douaniers. En outre, Votre Honneur, circonstance aggravante à nos yeux, l'accusé s'est installé chez nous sans aucune autorisation au plus fort de ce décret.

Nous rappelons enfin à l'accusée qu'elle peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver un ici :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation : Lieutenant Sophie de Thouars

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

Votre Honneur,
Je ne renie pas ma faute. Je sais que je n'ai pas prévenu de mon arrivée. Quant au courrier je vous avoue que je ne me souviens pas à en avoir eu un. C'est possible que je l'ai eu et que je l'ai perdu. Mais vraiment je ne me souviens pas.
A vrai dire je ne pensais que passer et donc quitter vos terres en moins de quarante huit heures. J'avais commencé un courier car j'avais vu l'affichage en ville.Je regrette de ne pas l'avoir envoyé. Et il s'avère que j'ai du prolongé mon séjour sans le vouloir. J'ai emménagé à Thouars, en effet. J'avais besoin de repos, il me fallait trouver un endroit où me reposer un peu. Mais voilà, un autre changement se dessine et je quitte donc Thouars. Je prends alors la direction de La Rochelle. Je pensais restée là, puis écrire pour demander si je pouvais rester un temps, au moins le temps de me reprendre. Avec la précipitation je suis partie sans un mot, sans prévenir quiconque. Sur la route vers Niort, un brigand m'a attaqué et m'a laissée comme morte dans un champs.
Sachez que je ne suis pas le genre de personne à chercher les ennuis. D'accord vos frontières sont fermées mais il fallait absolument que je fasse au plus vite. Je vous prie de m'excuser pour mon comportement qui m'aura causé de toute façon bon nombres de problèmes.Jugez moi de la façon que vous voudrez.
D'accord je n'ai pas respecté la loi. Je suis désolée, confuse. Veuillez pardonner mon erreur qui ne se reproduira plus. Etant une personne ancrée sur les principes et le respect je vous avoue que je ne suis pas reconnue dans mon geste.
Je n'ai pas de témoin. Merci de m'avoir écouté Votre Honneur.

Témoignage de Sophie :

Citation :

Bonjour votre Honneur,

Le 10 avril j'ai recensé demoiselle Anjia de Foix en lui envoyant un courrier mentionné ci-haut en mon devoir de lieutenant de police Thouars. Le lendemain elle était partie de Thouars et je n'ai reçu aucune explication quand ma collègue Dame Allydou a observé un installation illégal le 14 avril. Je vous relate les faits votre Honneur. Voilà je crois que cette personne n'a pas respecté les engagements qu'elle devait avoir vis à vis du comté du Poitou.

Courrier envoyé (HRP : c'est une visite dans les geôles)

Citation :

(HRP : On va supposer que le procureur vient visiter votre perso dans les geôles du Comté ^^)

Bonjour demoiselle Anjia

Je suis gêné pour mon réquisitoire, aussi viens-je vous trouver pour éclaircir certains points :
- vous vous êtes installée à Thouars, mais vous résidez depuis un moment à La Rochelle. Ma question est : comptez-vous vraiment vous installer dans le Poitou ?
Si oui, où est-ce que ce sera, Thouars ou La Rochelle ?
- accepteriez-vous une peine alternative, genre travail à la mine durant une période à négocier et reversement de la moitié de votre salaire en guise de votre bonne foi ou cela est-il hors de propos ?
Je vous écoute.

(HRP : merci de répondre assez rapidement. L'équipe judiciaire croule sous les procès et ses joueurs aimeraient pouvoir boucler les procès en cours avant la fin du mandat. Merci d'avance.
Bonne journée et bon jeu
LJD Theudrik)

Réponse à mon courrier :

Citation :

* Expéditeur : Anjia
* Date d'envoi : 02/05/2011 - 21:10:12
* Titre : Re: Suite procès

* (hrp 'accord oui! enfin de la visite! elle s'ennuyait ^^ et pour info ce n'est pas une jeune demoiselle..37ans ce n'est plus tout jeune..elle commence à vieillir !)

Bonjour Monsieur le Procureur

Et bien oui je m'étais installée à Thouars en pensant y rester un moment, mais j'ai dû changer d'avis pour aller voir quelqu'un. Et puis je me suis faite agressée et je me suis rendue à La Rochelle. Et là j'ai eu un procès, celui ci pour lequel vous êtes venu me voir. Alors oui cela fait un moment que je suis là parce que j'ai ce procès. Mais je pense que je vais m'installer ici. En espèrant que cela ne pose pas de problème. Dites moi?
Et sinon pour la proposition de peine...Cela dépend de combien de jours..parce que cela peut monter vite. Pensez vous qu'il est nécessaire que je paye une grande somme pour ce procès? Certains tuent, agressent, volent des gens et s'en sortent avec un jour de prison et 3écus de peine..et moi, là je vais avoir combien à payer? Pour avoir commis un oubli d'envoi de lettre parce que j'étais égarée? Alors oui, je veux bien négocier une peine mais n'abusez pas de la juste valeur de celle ci. Je ne remets pas en cause mon erreur et je m'en suis excusée. J'accepte la négociation pour que le procès se finisse vite parce que là je commence à ne plus tenir du tout dans cette geole. Mais ne me demandez pas trop s'il vous plait...merci Monsieur le Procureur.

(hrp : je viens de voir votre courrier alors je réponds aussi vite. Oui il y a beaucoup de procès, et oui j'aimerai que le mien se finisse vite..c'est long d'attendre comme celà sans pouvoir se promener dans d'autres villes. Je me sens bloquée.
En espèrant qu'on arrivera à une bonne négociation rapidement, je vous adresse mes salutations et bon jeu également.
Ljd Anjia)

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva pour son réquisitoire.*

Votre Honneur, vous venez comme moi d'écouter le témoignage de l'accusée. Ses remords sont-ils sincères et sa volonté de s'installer au Poitou est-elle réelle ? Ma foi, qui pourrait le savoir, à part le Très-Haut ? Allez, pour une fois que nous avons droit à des excuses et non à un banc vide au tribunal, soyons aimables et essayons de trouver un arrangement. Je propose donc une peine alternative à l'accusée, à savoir d'aller à la mine une semaine, si ce n'est déjà fait, de nous le prouver par un certificat signé de la main du responsable de la mine et de nous rembourser les frais de dossier avec une amende comtale de 10 écus, à payer au responsable du poste de police dont elle dépend.

*Le procureur se tourna vers l'accusée.*

Accusée, si cela vous agrée, merci de nous le dire en ce lieu. Sachez que si vous refusez, la sanction sera bien plus lourde. Sachez aussi que notre clémence a des limites et que nous n'admettrons pas vous revoir en cette cour, pour quelque infraction que ce soit, que vous soyez devenue Poitevine ou ayez choisi de ne pas le rester. C'est à vous de voir.

*Le procureur se rassit, dardant son regard sur l'accusée et attendant sa réponse. *

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

*Anjia l'écoute attentivement. En effet Elle est là car elle est respectueuse. Pourquoi se sauver? Anjia est pressée que ce procès finisse. Elle essaie de faire le nécessaire pour sortir de ce tribunal et ne plus remettre les pieds dans les geoles. Après les mots du Procureur Anjia prend la parole pour lui répondre.*

Sachez que je suis allée à la mine. J'y ai travaillé plusieurs jours. Je peux encore y aller. Et oui je suis d'accord pour votre proposition, pour une peine alternative. Dites moi seulement comment j'effectue le paiment et c'est bon. Il n'est pas nécessaire de me mettre une autre sanction, car j'accepte biensur.
Je vous remercie pour cette alternative et sachez que mes remords sont sincères. Je ne suis pas du genre à mentir.
Votre Honneur je n'ai rien autre à ajouter, merci de m'avoir écoutée.

*Anjia regarde alors le procureur encore un instant puis regarde devant elle et attend.*

Procès ayant opposé Anjia au Comté du Poitou

Anjia était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Oane de Surgères était là dans la salle d'audience, elle contemplait avec un sourire de satisfaction la pile de procès clos qui grossissait lors que sa voisine, celle des procès en cours, s'amenuisait. La course entre les deux piles voyait rarement la pile procès en cours diminuer, tant de nouveaux procès s'ouvraient généralement à une vitesse étonnante malgré le travail de médiation préliminaire de la police. Surtout en période de fermeture des frontières.
La jeune femme posa son regard océan sur Theudrik et lui sourit, elle appréciait énormément la clarté et la pondération du procureur. L'accusé, Anjia, attendait après son verdict. Sa voix mélodieuse s'éleva dans la salle d'audience *

Attendu que l'accusée elle mesme a reconnu les faicts
Attendu que les preuves présentées permettent d 'affirmer qu'elle s'est illégalement installée en Poitou
Attendu qu'elle n'a pas dans un premier temps daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre
Attendu que l'accusée à déjà habité en Poitou et souhaite s'y installer de nouveau

Moi Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce septième jour du mois d'avril 1459, accusé Anjia, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et surtout de pas avoir pris la peine de répondre aux forces de polices et d'obtempérer afin d'éviter un procès aussi long et coûteux qu'inutile.

Je vous condamne à 7 jours de travail à la mine et au reversement d'une somme de 10 écus au comté. Cette faible somme est liée au faict que vous avez déja habité en Poitou.
La preuve des jours de travail déjà réalisés est tout à fait recevable.
La personne en charge de l'application des peines en la ville où vous vous trouvez va vous contacter, remettez-lui la somme de 9 écus,
et 1 écus symbolique pour la reyne vous est retiré séant par la cour.
Vous avez quatre jours.

Si d'ici ces quatre jours l'amende n'est pas payée, vous serez jugé pour récidive et la sentence sera bien plus sévère.

Les frontières étant réouvertes, vous avez toute liberté désormais de circuler ou de résider en Poitou.

Vous pouvez faire appel de ce verdict en la Cour d'Appel des Royaumes.


*La jeune femme tapa trois fois de son marteau sur le bureau de bois, un peu trop vivement pour le coup, pressée sans doute par le temps : BAM ! BAM ! BAM !*

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

09-05-2011 23:00 : Vous avez acheté à Anjia 1 stère de bois pour 10,00 écus.
09-05-2011 23:00 : Vous avez acheté à Anjia 1 stère de bois pour 11,00 écus.
09-05-2011 17:40 : Vous avez vendu à Anjia 2 stères de bois pour 15,00 écus.

Citation :

09-05-1459 17:40 : Vous avez acheté à Xedar 2 stères de bois pour 15,00 écus.
09-05-1459 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
08-05-1459 19:52 : Vous avez déménagé.
08-05-1459 09:02 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
08-05-1459 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
07-05-1459 21:24 : Vous avez été condamné à payer une amende de 1,00 écus.
07-05-1459 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06-05-1459 23:30 : Vous avez acheté à Xedar 2 légumes pour 8,95 écus.
06-05-1459 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
05-05-1459 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
04-05-1459 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
03-05-1459 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.

Et voilà c'est réglé.

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