[classé] 14/09/54 - Esclavagisme - Sansan

Suspect : Sansan

Lieu : La Rochelle

Date infraction : 16/09 - 10:23

Infraction : Esclavagisme à 15 écus

Victime : Sartorius

Agent chargé de l'enquête : Aspirant Mackx

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Détails et preuves :

Sansan ne respecte pas l'article 7 de Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Le 06/09, Sansan se rend coupable d'esclavagisme en embauchan Sartorius contre un salaire de 15 écus :



Le 06/09, Sansan reçoit la notification de son infraction :

Citation :

Date : 06/09 - 11:14
Destinataire : Sansan
Titre : Embauche à 15 écus du 06/09
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Bonjour,

Vous ne respectez pas la loi :

Article 7 du droit des personnes de la Constitution Poitevine : "Chaque poitevin mérite un salaire honorable, en conséquence de quoi il est interdit d’employer un travailleur pour un salaire inférieur à 16 écus."

Je souhaite vous entendre sur ces faits.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et payer une amende de 2 écus. L’amende sera prélevée par Japy, Lieutenant de police. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l’infraction vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Mackx, Aspirant de Police de La Rochelle

Sansan n'a donné aucune suite, alors que sa présence est attestée le 08/09 à 07:02



Le 09/09, Sansan reçoit donc un courrier de relance :

Citation :

Date : 09/09 - 09:07
Destinataire : Sansan
Titre : embauche de Sartorius le 06/09 à 15 écus
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Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable d'une infraction à l'Art. 7 de la constitution poitevine le 06/09 10:23 en embauchant Sartorius à 15 écus, alors que le minimum actuel est de 16 écus.

Vous avez reçu un premier courrier le 06/09 où je vous annoncais que cette infraction était passible d'une amende de 2 écus et vous disais que je souhaitais vous entendre sur ce sujet.

A ce jour bien (bien que vous vous soyez connecté le 08/09 07:02), je n'ai reçu aucune explication de votre part sur l'acceptation de l'amende ou votre souhait de vous pourvoir en justice. Sans réponse dans les 2 jours, votre dossier sera transmis au Procureur du Poitou et votre cas pourra être jugé.

Cordialement,

Mackx, Aspirant de Police de La rochelle

Sansan n'a toujours donné aucune suite alors que sa présence est attestée le 14/09 :



La victime, malgré 2 courriers, ne s'est pas manifestée ...

Je porte en ce jour d'hui 14/09 l'affaire devant vous afin qu'elle soir jugée contre Sansan et , après l'en avoir averti.

Suite à une mise en procès, pourront être appelés devant la cour les témoins suivants : Sartorius et moi-même.

Le proces va etre lancé

Le prevenu sera mit en proces si il revient en terre poitevine.

Messire le Procureur,

Après une longue retraite, le suspect a été recensé en Angoulême le 26/09. Il a été ville en icelle ville ce jour d'hui vers 16h54...

Il est retourné en retraite, ...

Une requete va etre lancée aux autorités du comté voisin pour que cet individu soit mis en proces le plus rapidement possible.

Sansan est maintenant à La Rochelle et actif :

Toujours impossible de lancer le proces, le prevenu n'habite pas dans le comté...

Il a embauché aujourd'hui à La Rochelle ...

Je confirme l'impossibilité de lancer le procès.

Il doit être dans un autre Comté , bienq ue sa propriété soit à La Rochelle , ce qui explique qu'il embauche encore.

Une seule chose à faire : informer les prévôt pour qu'il surveille grace aux douaniers.

Il reviendra bien à un moment , car actuellement ce qu'il produit reste dans sa propriété.