[taxe taverne] Sandrine (relaxée)

Citation :: Sandrine : 20,00 écus (+108,20 écus de pénalité) avant le 2010-12-24
Sandrine : 20,00 écus (+106,80 écus de pénalité) avant le 2010-12-31
Sandrine : 20,00 écus (+105,40 écus de pénalité) avant le 2011-01-07
Sandrine : 20,00 écus (+104,00 écus de pénalité) avant le 2011-01-14
Sandrine : 20,00 écus (+102,60 écus de pénalité) avant le 2011-01-21
Sandrine : 20,00 écus (+101,20 écus de pénalité) avant le 2011-01-28
Sandrine : 20,00 écus (+99,80 écus de pénalité) avant le 2011-02-04
Sandrine : 20,00 écus (+98,40 écus de pénalité) avant le 2011-02-11
Sandrine : 20,00 écus (+97,00 écus de pénalité) avant le 2011-02-18
Sandrine : 20,00 écus (+95,60 écus de pénalité) avant le 2011-02-25
Sandrine : 20,00 écus (+94,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-04
Sandrine : 20,00 écus (+92,80 écus de pénalité) avant le 2011-03-11
Sandrine : 20,00 écus (+91,40 écus de pénalité) avant le 2011-03-18
Sandrine : 20,00 écus (+90,00 écus de pénalité) avant le 2011-03-25
Sandrine : 20,00 écus (+88,60 écus de pénalité) avant le 2011-04-01
Sandrine : 20,00 écus (+87,20 écus de pénalité) avant le 2011-04-08
Sandrine : 20,00 écus (+85,80 écus de pénalité) avant le 2011-04-15
Sandrine : 20,00 écus (+84,40 écus de pénalité) avant le 2011-04-22
Sandrine : 20,00 écus (+83,00 écus de pénalité) avant le 2011-04-29
Sandrine : 20,00 écus (+81,60 écus de pénalité) avant le 2011-05-06
Sandrine : 20,00 écus (+80,20 écus de pénalité) avant le 2011-05-13
Sandrine : 20,00 écus (+78,80 écus de pénalité) avant le 2011-05-20
Sandrine : 20,00 écus (+77,40 écus de pénalité) avant le 2011-05-27
Sandrine : 20,00 écus (+76,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-03
Sandrine : 20,00 écus (+74,60 écus de pénalité) avant le 2011-06-10
Sandrine : 20,00 écus (+73,20 écus de pénalité) avant le 2011-06-17
Sandrine : 20,00 écus (+71,80 écus de pénalité) avant le 2011-06-24
Sandrine : 20,00 écus (+70,40 écus de pénalité) avant le 2011-07-01
Sandrine : 20,00 écus (+69,00 écus de pénalité) avant le 2011-07-08
Sandrine : 20,00 écus (+67,60 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Sandrine : 20,00 écus (+66,20 écus de pénalité) avant le 2011-07-22
Sandrine : 20,00 écus (+64,80 écus de pénalité) avant le 2011-07-29
Sandrine : 20,00 écus (+63,40 écus de pénalité) avant le 2011-08-05
Sandrine : 20,00 écus (+62,00 écus de pénalité) avant le 2011-08-12
Sandrine : 20,00 écus (+60,60 écus de pénalité) avant le 2011-08-19
Sandrine : 20,00 écus (+59,20 écus de pénalité) avant le 2011-08-26
Sandrine : 20,00 écus (+57,80 écus de pénalité) avant le 2011-09-02
Sandrine : 20,00 écus (+56,40 écus de pénalité) avant le 2011-09-09
Sandrine : 20,00 écus (+55,00 écus de pénalité) avant le 2011-09-16
Sandrine : 20,00 écus (+53,60 écus de pénalité) avant le 2011-09-23
Sandrine : 20,00 écus (+52,20 écus de pénalité) avant le 2011-09-30
Sandrine : 20,00 écus (+42,40 écus de pénalité) avant le 2011-11-18
Sandrine : 20,00 écus (+41,00 écus de pénalité) avant le 2011-11-25
Sandrine : 20,00 écus (+39,60 écus de pénalité) avant le 2011-12-02
Sandrine : 20,00 écus (+38,20 écus de pénalité) avant le 2011-12-09
Sandrine : 20,00 écus (+36,80 écus de pénalité) avant le 2011-12-16
Sandrine : 20,00 écus (+35,40 écus de pénalité) avant le 2011-12-23
Sandrine : 20,00 écus (+34,00 écus de pénalité) avant le 2011-12-30
Sandrine : 20,00 écus (+32,60 écus de pénalité) avant le 2012-01-06
Sandrine : 20,00 écus (+31,20 écus de pénalité) avant le 2012-01-13
Sandrine : 20,00 écus (+29,80 écus de pénalité) avant le 2012-01-20
Sandrine : 20,00 écus (+28,40 écus de pénalité) avant le 2012-01-27
Sandrine : 20,00 écus (+27,00 écus de pénalité) avant le 2012-02-03
Sandrine : 20,00 écus (+25,60 écus de pénalité) avant le 2012-02-10
Sandrine : 20,00 écus (+24,20 écus de pénalité) avant le 2012-02-17
Sandrine : 20,00 écus (+22,80 écus de pénalité) avant le 2012-02-24
Sandrine : 20,00 écus (+21,40 écus de pénalité) avant le 2012-03-02
Sandrine : 20,00 écus (+20,00 écus de pénalité) avant le 2012-03-09
Sandrine : 20,00 écus (+18,60 écus de pénalité) avant le 2012-03-16
Sandrine : 20,00 écus (+17,20 écus de pénalité) avant le 2012-03-23
Sandrine : 20,00 écus (+15,80 écus de pénalité) avant le 2012-03-30
Sandrine : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 2012-04-06
Sandrine : 20,00 écus (+13,00 écus de pénalité) avant le 2012-04-13
Sandrine : 20,00 écus (+11,60 écus de pénalité) avant le 2012-04-20
Sandrine : 20,00 écus (+10,20 écus de pénalité) avant le 2012-04-27
Sandrine : 20,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 2012-05-04
Sandrine : 20,00 écus (+7,40 écus de pénalité) avant le 2012-05-11
Sandrine : 20,00 écus (+6,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-18
Sandrine : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 2012-05-25
Sandrine : 20,00 écus (+3,20 écus de pénalité) avant le 2012-06-01

Citation :: Informations sur Sandrine

Né(e) le 02 Juin 2010

Sandrine fête son anniversaire le 22 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 2
Points de réputation : 65
Argent : 15

Sandrine est meunier.
Sandrine possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 08 Juin 2012

Marié(e) à Cougars depuis le 20/03/2011.

en dehors du Poitou, à Blaye en Guyenne

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Jeu 20 Sep 2012 - 18:37

des nouvelles quelques choses ?

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Lun 24 Sep 2012 - 17:25

vu qu'elle est au poitou un petit courrier

Citation :: bonjour

je vous rappel que vous etes toujours redevable de vos taxes tavernes.

le comté a suffisament fait preuve de patience, sans reponse de votre part dans les 48h votre dossier sera transmis au procureur pour une mise en procé

cordialement

Jmanci
prevot des marechaux

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Mar 25 Sep 2012 - 3:10

Citation :: Expéditeur : Sandrine
Date d'envoi : 25/09/1460 - 00:47:29
Titre : Re: bonjour
Bonsoir

je ne fais que sa payé attendez que je puisse avoir de l argent je fais ce que je peux c est l argent de mon moulin donc c est très long j'en est déjà payé beaucoup et je continu

Cordialement

Sandrine

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Dim 25 Nov 2012 - 16:24

La personne est Morte même si elle est venue hier au village.

Citation :: Informations sur Sandrine

Créé(e) le 02 Juin 2010

Sandrine fête son anniversaire le 22 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Sandrine est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 72
Argent : 117

Sandrine est meunier.
Sandrine possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 24 Novembre 2012

Pour surveiller quand même, parce que faudrait pas nous prendre QUE pour des glands !

Citation :: Informations sur Sandrine

Créé(e) le 02 Juin 2010

Sandrine fête son anniversaire le 22 Octobre.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Sandrine est MORT.Niveau : 2
Points de réputation : 73
Argent : 145

Sandrine est meunier.
Sandrine possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 29 Décembre 2012

Elle serait à LT. Si demain on me signale qu'elle n'est pas officiellement trépassée, j'envoie au Proc.

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Mar 1 Jan 2013 - 17:50

Citation :: Informations sur Sandrine

Créé(e) le 02 Juin 2010

Sandrine fête son anniversaire le 22 Octobre.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Sandrine est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 73
Argent : 145

Sandrine est meunier.
Sandrine possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 31 Décembre 2012

Cette dame est étrangement résistante pour une morte en sursis depuis si longtemps !

Je transmets à la procure qui décidera de la suite à donner.

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Jeu 24 Jan 2013 - 21:12

Cette dame semble guerie.
Je me renseigne aupres de notre bailli au cas où elle aurai payé entre temps.

Dette non payée ce jour:
(attente chiffre bailli)

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Lun 28 Jan 2013 - 12:42

3951.60

mouarf

Ce n'est pas avec son commerce qu'elle pourra rembourser. Dommage qu'un arrangement n'est pas été possible.
Elle a fait des efforts en septembre on dirait.
Ca me gene de taper sur des petites gens comme ça.

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Lun 28 Jan 2013 - 18:25

je pense qu'en arrangement incluant l'effacement des intérêts, du moins tout ou partie, s'impose si l'on veut pouvoir espérer régulariser cette affaire.
l'effacement des intérêts de retard nous mènera sans doute à une somme plus raisonablement demandable car effectivement, une telle somme risque fort d'être impossible à rembourser.
certes elle est en tord, certes, elle le doit, mais au final, ce que nous devons chercher, c'est le moyen de sortir de cet engrenage sachant que les intérêts grossissent encore et toujours !

sans intérêts, 70 fois 20 euros !!!!

1400 écus déjà sans les intérêts...

une fois payé, on trouve une peine alternative pour qu'elle paie son délit ou on l'envoie au tribunal où nous n'aurons d'autre choix que de la conduire en prison et lui octroyer une amende...

si elle ne paie pas, on devra alors la juger, mais effacer la totalité de la dette si on veut être cohérent, considérant que la peine infligée lave sa dette, mais on lui donnera une amende importante et un nombre de jours de prison sufisemment long pour qu'elle puisse y reflechir pendant qu'elle dépérit...

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Mer 30 Jan 2013 - 0:15

Le souci est que les relances ont été faites, sinon ce dossier ne serai pas sur mon bureau
Je vois notre bailli pour savoir si beaucoup d'autres personnes sont dans son cas.

En attente:

Citation :: Accusateur : Comté du Poitou
Accusé : Sandrine
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté: Poitou
Village : La Trémouille

***

Nous, Icie de Plantagenêt, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 30/1/1491, de Trouble à l'Ordre Public, pour non paiement de la taxe sur les tavernes, à l'encontre de Sandrine. Malgré plusieurs relances, cette taxe est due depuis plusieurs mois. La dette s'élève à ce jour à plus de 3 900.00 ecus, indemnités de retard incluses. Ce montant est attesté par dame Lanie, Bailli du Poitou.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

La Coutume Poitevine est consultable, par toute personne qui en prend la peine, en place publique :
Gargote poitevine => ~~Coutumiers, Chartes et Décrets du Poitou~~

Elle est également disponible au château du Poitou si vous vous y rendez.
C’est également en ce lieu que vous trouverez les coordonnés d’un avocat si vous le souhaitez.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
Dame notre juge, les pièces portées au dossier sont consultables dans votre bureau.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f4-bureau-du-juge

La parole est à la défense.

A appeler:
Lanie: Bailli

Sujet: Re: [taxe taverne] Sandrine (relaxée) Jeu 31 Jan 2013 - 19:13

==> juge

j'aurais une question quant à ce dossier.
je vois que les taxes les plus anciennes remontent à juin 1460.
cela veux dire donc que l'accusée paie ses taxes depuis donc ?

la plainte ayant été déposée en juin 1460, l'on peu considérer qu'il y a prescription pour 1459 et donc annuler déjà ces dettes là, car soyons conscient qu'elle ne saura nous rembourser la somme de 3900 et quelques écus qu'elle doit et qui s'aggrave chaque semaine !

si l'on retire ensuite les intérêts de cette année 1460, il serait alors intéressant de voir quel montant elle nous doit.

ensuite, nous pourrons alors envisager à mon avis une solution d'ici la fin du procès à lui proposer.

soit nous trouvons un arrangement pour que chacun y trouve son compte, sachant de toute façon que le comté est et restera lésé dans cette affaire, soit nous lui infligerons une peine qui de toute façon ne fera pas récupérer la somme due, et influera sur sa santé tant morale que physique.
Nous avons une tavernière qui a laissé s'accumuler sa dette de taverne et est donc fautive c'est un fait.
Nous avons le comté qui est lésé incontestablement par le non règlement de la dette.
Nous avons une accusée qui ne sera pas en mesure de régler sa dette et va crouler en prison avec une amende qui ne couvrira pas la dette.

tentons donc l'arrangement si cela est possible car j'ai bien conscience que si le dossier est arrivé sur mon bureau c'est que les négociations jusque là ont échoué.
peut être, à présent qu'elle est au tribunal, si elle voit sa dette fortement diminuée, elle sera plus enclain à trouver un arrangement avec nous, procureur et juge.

la dette 1460 sans intéret se monte à 22 fois 20 écus soit 440 écus

En effet c'est la dette totale constatée par notre bailli.
En tant que procureur j'ai annoncé la dette totale.

Mais si un arrangement est encore possible. Je suis d'accord bien sur. Mais il faut bien qu'elle comprenne que desormais ce ne sera plus possible.

Ceci dit, il est certain que ce ne sera pas possible de tout recuperer, alors ce que vous deciderez me conviendra. Mais en tant que procureur, je ne dois pas vous influencer dans un sens ou dans un autre.
Je represente la loi et elle est en infraction. Et puis ce proces permettra l'annulation officielle de la majorité de sa dette. Ce sera un soulagement pour elle.

Elle en aura fini. Et ce serai bien que si vous la contactez elle prenne conscience de ça.

je l'ai contacté bien entendu, mais pas de réponse à ce jour...

j'ai bien peur que nous devions continuer et nous verrons le moment venu, quel réquisitoire vous pourrez prononcer et quel verdict j'aurais alors à rendre.

gardons espoir jusque là !

Bien, j'appelle donc Lanie comme témoin

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*Sandrine se lève ses papiers a la main oui des relances c'est bien en attendent elle fessai bien ce qu'elle pouvais pour payé son du pour preuve elle a bien commencé a les payé ses impôts mais forcément c'est long bref elle arrive devant la barre et dis

Votre Honneur je ferais tout mon possible pour payé la somme qui me seras demandé même si sa me prend du temps j'ai deux champs je vend de la farine et je ferais de mon mieux pour payé la taxe

*Puis la jeune femme retourne se rasseoir elle n'est aucunement la pour fiche le bazar

l'accusé s'étant présenté et constatant que les taxes ont été réglé pour partie, je souhaiterais à présent connaitre le montant exact qu'il reste à payer.
je demande en parrallèle à nouveau à l'accusée de nous faire une proposition pour le règlement de cette dette.

Citation :: kiriell à sandrine le 3 février 1461 18h45

dame sandrine
j'ai pris note de votre plaidoirie et vous demande à présent ce que vous êtes prête à nous proposer concraitement si toutefois, cette fois, vous voulez me répondre.
Nous ne sommes pas là pour vous assomer, vous persecuter, mais pour trouver avec le procureur dame icie de plantagenet une solution avec vous.
vous l'aurez comprise, la solution finale sera sans doute la prison et une amende, mais vous comme nous savez que les geoles du comté ne sont pas réputées pour être de meilleure fréquentation et que la nourriture souvent n'arrive pas au prisonniers.
je vous demande donc une dernière fois, si vous êtes prête à collaborer ou si nous devrons nous contenter d'un réquisitoire et verdict classique.

cordialement,
kiriell de la rose noire
juge du Poitou
le 3 février 1461

sa réponse et je vois avec le bailli pour faire le point :

Citation :: Expéditeur : Sandrine
Date d'envoi : 04/02/1461 - 01:26:38
Titre : Re: procès
Sieur

comme je l'es dis au procès je payerais la somme qui me seras demandé je ne peux pas m'expliqué mieux la dessus j'ai fais de mon mieux en commencent a payé les sommes qui m'avais été demandé seulement avec des jours d'absence (cause réel) j'ai perdu du temps et je n'est pas eu la possibilité de m'occupé de mes champs mais la j'ai repris le travail et je ferais mon maximum pour payé ce qui m'est réclamé le plus vite possible

Cordialement

Sandrine

voici le point du bailli, les intérêts ont été supprimés, mais il reste encore ceci tout de même qui sauf erreur de ma part représente 1440 écus à payer...

Spoiler:

he bien voilà une bonne nouvelle !

le bailli à omis de noter des paiements en direct, fait par l'accusé et donc la dette est moindre

*le juge reflechit puis... he puis non, autant laisser couler l'affaire, si le bailli le dit*

Citation :: L'accusation a appelé Lanie à la barre
Voici son témoignage :

*Appelée à témoigner dans ce procès laie attendait en tapotant frénétiquement le banc ce qui avait fait fuir un bon nombre de personnes agacées par le bruit
Son tour arrive enfin elle se lève en pensant Pauvre dame comment et qui pourrait payer une telle somme d'un claquement de doigts?

Votre Honneur, madame le Procureur

Dans mon bureau j'ai une liste dans laquelle il est noté que dame Sandrine a oublié de payer ses taxes de taverne et ce depuis un bon moment.
J'ai calculé le montant de ses dettes mais malade et donc fatiguée ce jour là, j'avoue avoir fait des erreurs de calcul.

J'ai recalculé avant de venir ici et il s'avère que cette dame n'a pas autant de dettes que celles citées et elle est venue plusieurs fois à mon bureau pour payer un peu

Il doit maintenant lui rester à payer euh

*Lanie lance un chiffre au hasard*

390 écus!!
j'ai fait une petite erreur j'ai ajouté un zéro vous voyez?

voilà je suis désolée

*lanie retourne vite s'asseoir en espérant que le juge la croit sur parole

Passer pour un bailli qui ne sait pas compter oui..
passer pour une menteuse ah ça non!

Réquisitoire

Citation :: * Le menton appuyé sur son poing, la procureur avait entendu la dame Sandrine. Au moins avait elle fournit quelques petits efforts et ne criait pas à l'injustice. Et puis, le Poitou gagnerait-il laisser perdurer une telle situation? Icie fit une moue dubitative. Lorsqu'elle Dame Lanie rapporta son erreur de calcul, elle fronca les sourcils, toussota. Il est vrai qu'elle avait les traits tirés *

Dame Sandrine, nous ne saurions allé au delà du nouveau montant annoncé par notre bailli. Nous dirons que l'erreur bénéficie à l'accusé, mais veillez désormais à payer vos taxes en temps et en heure. Les taxes ne sont pas décidées pour embeter les contibuables, elles permettent aussi au comté de payer la maréchaussée, les soldats, pour votre sécurité. Elles servent à élever des animaux pour que nos fermiers puissent alimenter nos marchés en bonnes viandes et autres marchandises. Bref, elles sont redistribuées en quelque sorte à tous les poitevins.
Vous comprenez bien que, même si notre bailli est tolérante et propose des arrangements, cela ne peut perdiurer. La loi est la même pour tous, dame Sandrine.

*Soupire*
Nous demandons donc au juge de prendre en compte le montant du qu'annonce notre bailli. Comte tenu que dame Sandrine a fait des efforts, si petits soient ils, nous ne demanderons pas d'indemnités de retard mais seulement le montant du ou son équivalent si dame Sandrine est dans l'impossibilité de payer.

Que cela ne se reproduise plus, dame Sandrine.

nous attendons donc la dernière plaidoirie de l'accusé, son règlement et je pourrais alors rendre mon verdict et classer cette affaire afin que l'accusé et le comté puissent repartir sur des bases saines.

Citation :: Expéditeur : Sandrine
Date d'envoi : 06/02/1461 - 02:01:15
Titre : Re: rectification...
Bonsoir

pour répondre a votre courrier je devrais pourvoir remboursé la dette très rapidement pour preuve j ai déjà fais un don de 100 écus j'aurais bien voulu en donné 100 autre malheureusement sa m'a été refusé je donnerais donc en suivant j'arrive au bout de ma première récolte le temps de fabriqué ma farine et je donnerais encore de l'argent

Cordialement

Sandrine

j'ai répondu accorder un delai pour que le règlement définitif soit fait et que l'on puisse classer cette affaire pour le bien de tous, accusée comprise bien entendu !

Citation :: Expéditeur : Sandrine
Date d'envoi : 06/02/1461 - 13:27:43
Titre : Re: rectification...
Bonjour

j'aimerais savoir si j'ai fais une erreur en payant ma dette fessant don a la province de 100 écus il m'est impossible de faire d'autre don comment puis-je finir de payé ma dette ? ou est ce que j'ai fais une erreur ?

Cordialement

Sandrine

j'ai répondu trop vite et donc à nouveau envoyé un pigeon afin de lui demander d'attendre que je demande au bailli et lui donne réponse.

paiement enrigistré par notre bailli :

Citation :: 06/02/1461 01:57 : sandrine a fait un don de 50 écu(s) à la province de Comté du Poitou.

j'attends sa réponse pour un éventuel autre don et pour le moyen de paiement qui l'interesse le mieux.

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