[coupable]8/02/1455-titelle76

- Lieu : Saintes
- Date : 05/02
- Suspect ; Titelle76
- Infraction : Esclavagisme
- Victimes : As76
- Agent chargé d'enquête : Zetiboo
- Détails et preuves (explications, témoignages, copies de documents...)



Deux jours apres l infraction, n ayant pas eu de reponse je lui envoyé un courrier de rappel, puis le lendemain, resté sans reponse je decidai de le deferer en justice.

Tu as oublié de mettre l'adresse du dossier complet :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Poste-de-police-de-Saintes-f87/Esclavagisme-Titelle76-05-02-t2033.htm

A part ça, bon boulot

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

Conformément à l'article 1, chapitre 1 du Livre I du Grand Coutumier, Titelle76 est condamné à une peine de 15 écus pour esclavagisme.


Perrichon 12/02/1455