[Relaxé]16/03/1455-Babouin

Bon Trahison, incitation à la revolte,...etc etc

Citation :

Le Babouin



Inscrit le: 22 Aoû 2006


MessagePosté le: Jeu Mar 15, 2007 11:05 pm Sujet du message: Répondre en citant
Aux armes ! Contactez-moi.

Non à un tel jugement et aux abus de pouvoir du Comté.

Montons une liste aux comtales et faisons lever le bannissement.

D'ici là, je préfère Thouars angevine plutôt que de la laisser à la Girouette, euh ... Berouette.

lancé aussi (je l'avais oublié ce matin )

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Sieur Cynocephalus, nous vous prions de nous vouvoyer lorsque vous nous adressez la parole icelieu. Nous mêmes utilisons le "Nous" majestif, tellement nous ne nous sentons plus pi... euh tellement notre fonction est honorable.

Bon, passons au jugement proprement dit. Si l'on en croit les divers témoignages, les paroles prononcées correspondent à la version présentée par l'accusé dans sa seconde plaidoirie. Nous nous baserons sur cela pour juger, indépendamment de tout conflit de personnes.

Pour résumer cette affaier, je citerai le second principe du premier livre du Grand Coutumier:
"Toute personne, homme ou femme, se trouvant en territoire poitevin est libre de ses actes et paroles dans la limite du respect de la loi poitevine et de la loi royale."

La partie la plus grave des propos tenus est cet appel aux armes. Nous ne pouvons croire que cela est un appel aux volontaires pour escorter le sieur Siuol. Rien ne l'indique dans les propos tenus.

Mais rien n'indique non plus avec certitude que cet appel aux armes est un appel à la rébellion contre le pouvoir en place. La suggestion de monter une liste comtale et faire lever le bennissement indique plutôt une volonté de résoudre légalement le problème.

Le reste des propos tenus par l'accusé est de l'ordre de l'avis personnel et n'est pas condamnable. Spécifiquement, nous ne voyons pas la "préférence angevine" comme une glorification de l'Anjou mais plutôt comme un dénigrement de la Berouette.

Attendu que le droit d'opinion est protégé par le Grand Coutumier;
Attendu que l'appel aux armes est de nature tendancieuse;
Attendu qu'il ne fut toutefois pas établi sans équivoque que cet appel aux armes est un appel à la révolte contre le pouvoir en place;
Attendu que les autres propos tenus ne sont pas condamnables;
Attendu la situation à Thouars au moment des faits;

Nous déclarons l'accusé non coupable d'appel à la révolte et prononçons le non-lieu. Toutefois, s'il devait s'avérer que l'accusé ait organisé ou participé à une révolte contre le pouvoir comtal ou sa délégation municipale, cet appel aux armes sera utilisé comme élément à charge.

Nous recommandons en outre à l'accusé de surveiller son langage. Un appel aux armes n'est pas chose anodine et nous nous montrerions nettement moins patient si ce genre de propos devait se répéter. Considérez-vous comme averti.


Pour le Poitou, juge Redde, le 20 mars 1455.