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 [coupable]26/03/1455-Siuol-révolte

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Zalina
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MessageSujet: [coupable]26/03/1455-Siuol-révolte   Mar 27 Mar 2007 - 21:09

Date: 26/03
Nom: Siuol
preuve:

Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Thouars le 26 mars 1455. Les maréchaux du village ont réussi à la mater.
Messire Gaelik, l'un des maréchaux, a reconnu Sieur Siuol parmi les assaillants.

Evénements Gaelik a écrit:
27-03-2007 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Siuol% parmi les assaillants.
(copie d'écran à disposition auprès de Gaelik si besoin)
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Stannis
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MessageSujet: Re: [coupable]26/03/1455-Siuol-révolte   Mer 28 Mar 2007 - 12:42

Procès lancé (en fait, même le réquisitoire est déjà fait Very Happy )
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MessageSujet: Re: [coupable]26/03/1455-Siuol-révolte   Sam 7 Avr 2007 - 16:03

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
Encore vous, sieur Siuol? Décidément, vous aimez nos tribunaux! Et pourquoi donc cette fois? Pour avoir tenté de reprendre la mairie? Et bien on peut dire que quand vous avez une idée en tête, vous ne l'avez pas ailleurs!

Sur la question du bannissement, nous retenons que la procédure d'appel est suspensive. Puisque l'accusé n'a pas fait d'histoire pour quitter le Poitou après le refus d'appel, il est reconnu non coupable d'infraction à son bannissement.

Quand à la question de la révolte, la culpabilité est bien entendu avérée puisque l'accusé est en aveu. Nous ne retenons pas l'argument de légitimité proposé par l'accusé. Si le conseil comtal a décidé de le démettre de son poste de maire, cela n'est pas contestable. Nous ne retenons pas non plus l'explication fournie par l'avocat de la défense. Reprendre la mairie pour pouvoir en démissionner est une explication assez dure à avaler, d'autant que l'accusé avait tout loisir de démissionner après sa condamnation précédente, avant qu'il ne soit délogé de force.

Malgré les concepts idéologiques quelque peu déphasés de l'accusé, nous retenons à décharge sa coopération dans cette affaire et son respect du bannissement.

En conséquence nous déclarons l'accusé coupable de trahison et le condamnons à trois jours de prison, ainsi qu'à une prolongation de bannissement d'environ un mois supplémentaire: l'accusé ne pourra revenir au Poitou avant le mois de juillet 1455.


Pour le Poitou, juge Redde, le samedi 7 avril 1455.
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MessageSujet: Re: [coupable]26/03/1455-Siuol-révolte   

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