Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 6:02

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 6:14

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 11:28

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 11:31

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 13:48

Revenir en haut Aller en bas
Morgul
Poitevin Pure Souche
avatar

Nombre de messages : 135
Localisation : Niort
Date d'inscription : 16/08/2006

MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 14:16

Sieur Naofel n'en est pas à son coup d'essai, Sieur Porta l'avait déjà vu faire il y a de cela quelques jours: http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Le-secretariat-du-Prevot-de-Poitou-f3/Transmis-au-ProcureurThouars-Revolte-21-6-Naofel-t2404.htm

Fait aggravant, Sieur Naofel fait partie de l'armée du Poitou.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 14:47

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 14:53

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 14:57

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 4 Juil 2007 - 15:01

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Jeu 5 Juil 2007 - 8:14

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Jeu 5 Juil 2007 - 8:17

Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Ven 6 Juil 2007 - 21:41

Revenir en haut Aller en bas
Stannis
Vieux ayant quitté le navire
avatar

Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 18 Juil 2007 - 14:58

Citation :
Acte d'accusation
En ce jour, le 5 juillet 1455, Sieur Naofel est mis en accusation pour Trouble à l’Ordre Public pour avoir tenté de se révolter contre la Mairie de Thouars dans la nuit du 4 juillet, enfreignant l’Article 4a des lois pénales de la Coutume Poitevine. Il a été reconnu par le Lieutenant Fracounet et Dame Cjlgil. L’accusé est un soldat poitevin et n’en est pas à son premier coup d’essai, il avait également tenté de se révolter contre la Mairie le 21 juin.

Première plaidoirie de la défense

je n ai rien a dire

a part que j ai ete renvoyer de l armee avant meme pouvoir donnee une explication alors pourquoi en rester la....

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,
L’accusé avoue s’être révolté de son plein gré. Déçu de son renvoi de l’armée, il manifeste sa colère en voulant prendre la Mairie de force par 2 fois. De plus, Sieur Naofel, ancien soldat, connaît les répercussions que peut entraîner une révolte.

Doit-on laisser cet individu se révolter contre la Mairie impunément ? Si nous le laissons faire, nous prenons le risque qu’il recommence, c’est pourquoi, en vertu de l’article 4a des lois pénales de la Coutume Poitevine et étant donné que Sieur Naofel est récidiviste, je demande une peine de 4 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

rien a rajouter

L'accusation a appelé Cjlgil à la barre

Voici son témoignage :
04-07-2007 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Naofel parmi les assaillants.

L'accusation a appelé Fracounet à la barre
Voici son témoignage :
Madame la procureur
Monsieur le juge
Bonjour,
Effectivement,dans la nuit du 4 au 5 juillet,étant de garde en tant que Chef des maréchaux,j ai du mâter une tentative de révolte contre la Mairie.
La nuit éclairée par une lune magnifique ,je n ai pas eu de mal à reconnaitre Sieur Naofel qui s enfuyait car Sorbonne(mon chien)lui coursait le mollet.
Je ferais remarquer au tribunal que le Sieur Naofel a remis çà dans la nuit du 8 au 9 juillet,
dossier au secretariat du prévost
lien
Ne pourrions nous pas joindre ce nouveau dossier pour accentuer la séverité de la peine et de pas perdre à nouveau du temps par un autre procès?

J'ai fini mon témoignage.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Stannis
Vieux ayant quitté le navire
avatar

Nombre de messages : 434
Localisation : Saintes
Date d'inscription : 24/06/2006

MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   Mer 18 Juil 2007 - 15:35

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu n'ayant apporté aucune explication ni aucune pièce à décharge, l'enquête n'en ayant produit aucune, et compte tenu de l'absence de dénégation dudit Naofel, les accusations de révolte en date des 21 juin et 4 juillet sont donc retenues comme véridiques.

Je rappelle également au Procureur que la Charte du Juge prévoit pour les paysans une peine maximale de trois journées d'emprisonnement, quelle que soit le délit, récidive ou non. D'autant plus que n'ayant jamais été condamné pour ces faits auparavant, le terme récidive est inapproprié, il s'agit plutôt d'une certaine insistance...

L'accusé est donc reconnu coupable de trouble à l'ordre public au motif de révolte contre le pouvoir municipal en place, et condamné à trois jours d'emprisonnement ainsi qu'à cinquante écus d'amende, qui seront prélevés immédiatement.

Stannis, Juge du Poitou, le 18 juillet 1455

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Coupable]04/07/1455-Naofel-révolte
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Coupable]20/08/1455-Naofel
» [coupable]26/03/1455-Siuol-révolte
» [Coupable]9/07/1455-Naofel
» [coupable]8/03/1455-Adrien33-révolte
» [Coupable]03/09/1455-Lucrrrr

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Juge :: Archives :: Appels à la révolte, tentatives de révolte, révoltes-
Sauter vers: