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![[Coupable]30/06/1455-Metaldrien-violation de bannissement Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [Coupable]30/06/1455-Metaldrien-violation de bannissement Sam 30 Juin 2007 - 14:44 | |
| Bonjour voici une personne indésirée dans le comté du Poitou,malgré les avertissements de la Police de Niort ,l'indésiré n'est pas sorti du territoire Poitevin.
dossier |
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olivyaa
Poitevin Pure Souche
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Date d'inscription : 23/08/2006
| | Sujet: Re: [Coupable]30/06/1455-Metaldrien-violation de bannissement Mar 17 Juil 2007 - 21:48 | |
| - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Metaldrien, vous n'avez pas respecté le bannissement edicté par le Juge Morgul. Donc, jusqu'au 10 septembre vous n'aviez pas le droit de poser le pied sur le sol poitevin.
Si vous avez fait appel, vous auriez du le faire à nos frontières et non en territoire poitevin.
Vous n'avez pas respecté votre engagement envers la justice poitevine, je suis désolé.
Je vous condamne à 1 journée de prison et à 50 écus d'amende.
Pour le Poitou et son Comte,
Porta,
Le 17 Juillet 1455.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. | |
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