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 [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement

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2 participants
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Cubitus_du_bodil
Poitevin Pure Souche
Cubitus_du_bodil


Nombre de messages : 148
Localisation : La Tremouille
Date d'inscription : 28/02/2007

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MessageSujet: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyLun 2 Juil 2007 - 21:43

J'ai aperçu le sieur AZUME a l'entrée de la trémouille le 01 juillet 1455 lors de ma ronde de chef marechal sur les remparts de la tremouille.
Il est encore présent a La trémouille ce jour 02 juillet 1455.

Voici un extrait du registre de la mairie :
[Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Azumebz7

Le sieur Azume est banni du territoire Poitevin jusqu'au 21 aout 1455
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Cubitus_du_bodil
Poitevin Pure Souche
Cubitus_du_bodil


Nombre de messages : 148
Localisation : La Tremouille
Date d'inscription : 28/02/2007

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MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyMar 3 Juil 2007 - 16:16

Ce sieur Azume est un habitué de séjour en Poitou, voici un dossier présent a son sujet sur le bureau du prévot

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/La-Police-dans-le-Poitou-c2/Le-secretariat-du-Prevot-de-Poitou-f3/Non-respect-de-Bannissement-Azume-t2407.htm
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olivyaa
Poitevin Pure Souche
olivyaa


Nombre de messages : 3438
Date d'inscription : 23/08/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyMar 3 Juil 2007 - 16:35

Merci, je m'en occupe
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Invité
Invité




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MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement EmptyMer 18 Juil 2007 - 10:03

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Azume, sachez qu'en Poitou, nul n'est sensé ignorer la loi.
Il est avéré que vous avez par 2 fois enfreind votre précédente condamnation et avoir rompu votre bannissement.
Je vous condamne à payer 20 écus d'amende royale et je prolonge votre bannissement de 10 jours.

Pour le Poitou et son Comte,
Porta,
Le 18 Juillet 1455.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.


Acte d'accusation


+10 jours= banni jusqu'au 31 Aout.
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MessageSujet: Re: [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement   [Coupable]2/07/1455-Azume-violation de bannissement Empty

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