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 [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455)

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3 participants
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Sancie_
Poitevin Pure Souche
Sancie_


Nombre de messages : 1461
Date d'inscription : 03/05/2007

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MessageSujet: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455)   [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) EmptyMar 23 Oct 2007 - 10:01

Lieu : La Tremouille
Date : 16/10/1455
Suspect : Marech44
Infraction : Esclavagisme
Victime : Palabras
Chargé d'enquête : Lieutenant 1ère classe Sancie

Lors d'un contrôle des offres d'embauche à la mairie de La Tremouille le 16 octobre 1455, j'ai relevé l'offre suivant :
[Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) Offremarech44ry8

En repassant un peu plus tard j'ai pu constater que cette offre avait fait une victime :
[Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) Embauchemarech44qu5

J'ai tout d'abord envoyé un courrier au sieur Marech44 le 16 octobre lui demandant de retirer son offre.
Le même jour, envoie d'un nouveau courrier lui signalant l'infraction et lui annonçant qu'il était redevable d'une amende de 3 écus.
N'ayant reçu aucune réponse, je lui ai envoyé un nouveau courrier le 19 octobre.
Celui ci étant également resté sans réponse à ce jour, je vous transmet le dossier.

Citation :
Fiche de Marech44
Né(e) le 27 Février 2006
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille
Niveau : 2
Points de réputation : 144
Argent : 454
Marech44 est meunier.
Marech44 cultive des légumes, du blé.
Dernière connexion le 22 Octobre 2007 à 16h49

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
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cestcoyote
Poitevin Pure Souche
cestcoyote


Nombre de messages : 926
Date d'inscription : 26/10/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455)   [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) EmptyDim 28 Oct 2007 - 21:45

Merci au travail du Lieutenant de Police, Dame Sancie, Sieur le Prévot vous pouvez me transmettre le dossier sur mon bureau Wink
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cestcoyote
Poitevin Pure Souche
cestcoyote


Nombre de messages : 926
Date d'inscription : 26/10/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455)   [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) EmptyMar 30 Oct 2007 - 21:58

Procès lancé.
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cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


Nombre de messages : 2295
Age : 53
Localisation : Niort
Date d'inscription : 07/08/2006

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MessageSujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455)   [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) EmptyJeu 15 Nov 2007 - 17:44

Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur,

Aujourd'hui, le 30 octobre 1455, j'ouvre le procès de Sieur Marech44, résidant de la Trémouille dans le Comté du Poitou, pour esclavagisme envers la personne du Sieur Palabras, le 16 octobre 1455.

En effet, le Sieur Marech44 embauche le Sieur Palabras au salaire de 17 écus pour une qualification requise de 4 points d'intelligence, allant contre contre le décret de la grille des salaires en vigueur en Poitou au moment des faits.

Le Lieutenant de 1ère Classe, Dame Sancie, a constaté que l'offre d'emploi n'avait pas été retirée malgrès son courrier de prévention.
L'accusé ne daignant pas répondre aux courriers, et ne s'étant pas acquitté de l'amende, il sera jugé pour esclavagisme.

Le Lieutenant de 1ère Classe, Dame Sancie, sera appelé à témoigner.

Faits à Poitiers,
Le 30 octobre 1455,
Cestcoyote, Procureur en Poitou.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation


L'accusé prétend ne pas devoir venir s'expliquer devant la justice, l'accusé devait payer une amende de 3 écus et d'après les témopignages nous devrions le revoir d'ci peu.
Votre Honneur je vous demande de condamner l'accusé à une amende de 50 écus.
Merci votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sancie à la barre
Voici son témoignage :

*Sancie s'approche de la barre en saluant le procureur et le juge*

Le 16 octobre dernier, en effectuant une vérification des offres d'emploi à la mairie de La Tremouille, j'ai relevé une offre du sieur Marech44 demandant 4 points d'intelligence pour un salaire de 17 écus.
Ce travail a été accepté par le sieur Palabras. J'ai alors informé l'employeur qu'il était redevable d'une amende. Sans réponse de sa part, j'ai envoyé quelques jours plus tard un nouveau courrier mais pour celui ci également je n'ai reçu aucune réponse.

De plus, le 27 octobre dernier, j'ai pu relevé une proposition d'embauche aux mêmes conditions émise de nouveau par le sieur Marech44 et dont les courriers sont là aussi restés sans réponses. Je m'apprétais justement à faire un rapport pour ce dossier au bureau du prévot lorsque l'on m'a demandé de venir témoigner pour cette affaire.

*Sancie retourne s'asseoir dans la salle pour attendre la fin du procés*


Dernière édition par le Jeu 15 Nov 2007 - 17:53, édité 1 fois
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cristof
Poitevin Pure Souche
cristof


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Age : 53
Localisation : Niort
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MessageSujet: Re: [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455)   [Coupable]-Esclavagisme-Marech44-(16/10/1455) EmptyJeu 15 Nov 2007 - 17:52

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Oui cher Procureur, non seulement il prétend ne pas devoir rendre des comptes mais il le fait en ne se présentant pas ici.
Je suis votre réquisitoire et je condamne l’accusé à 50 écus d’amende pour esclavagisme avéré sans circonstance atténuante.

Cristof, Juge du Poitou

Le 15 novembre 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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