[coupable]Thouars Esclavagisme Elhajmo 30/12/1455

Lieu : Thouars
Date : 30/12/1455
Suspect : Elhajmo
Infraction : esclavagisme
Victime : Lady_gladys (niveau 2, Thouars)
Chargé d'enquête : Sancie

Lors d'un contrôle des offres d'emploi à la mairie d Thouars, j'ai relevé l'annonce suivant :


Quelques minutes plus tard, cette embauche a fait une victime :


J'ai envoyé un courrier au contrevenant lui annonçant qu'il était redevable d'une amende de 20 écus du fait que ce ne soit pas son premier cas d'esclavagisme
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/poste-de-police-de-thouars-f13/esclavagisme-elhajmo-23-09-1455-classe-t3157.htm

S'en est suivi de nombreux échanges de courrier ou le sieur Elhajmo tentait de négocier le montant de l'amende.
Lui ayant signaler à plusieurs reprises que ce montant n'était pas négociable, il m'a dit ne pas avoir la somme à disposition.
Je lui ai alors laissé une semaine pour rassembler cette somme mais après ce délai, il n'avait soi disant toujours pas de quoi régler son amende.
Y voyant de la mauvaise volonté et de la mauvaise foi, je vous transmet le dossier.

Citation :

Fiche de Elhajmo
Né(e) le 23 Avril 2006
Elhajmo fête son anniversaire le 23 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Thouars
Niveau : 2
Points de réputation : 172
Argent : 1
Elhajmo est meunier.
Elhajmo cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 24 Janvier 2008 à 19h00

Sarmite écoutait d'un oeil attentif

Bon, Elhajmo, vous ne l'avez peut être que tardinement, mais, c'est ainsi, vous avez fauté...Et je ne décèle pas de remords dans vos propos.
Si j'avais eu plus de temps, j'aurais demandé une peine alternative mais c'est ainsi.
20 était le salaire requis...20 sera la peine.
j'y rajoute 5 écus pour avoir douté en ce lieu de l'efficacité de la Police et les 10 écus de frais de justice


Et cette affaire est jugée en ce jour de février...
Adieu, j'espère.

Minutes du procès:

Procès ayant opposé Elhajmo au Comté du Poitou

Elhajmo était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Sarmite écoutait d'un oeil attentif

Bon, Elhajmo, vous ne l'avez peut être que tardinement, mais, c'est ainsi, vous avez fauté...Et je ne décèle pas de remords dans vos propos.
Si j'avais eu plus de temps, j'aurais demandé une peine alternative mais c'est ainsi.
20 était le salaire requis...20 sera la peine.
j'y rajoute 5 écus pour avoir douté en ce lieu de l'efficacité de la Police et les 10 écus de frais de justice


Et cette affaire est jugée en ce jour de février...
Adieu, j'espère.

Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.


Acte d'accusation

Moi, Smartfluid de Jurefacto, Procureur du Poitou, en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, accuse :

Elhajmo, citoyen Poitevine, du délit d’esclavagisme conformément à l’article 2 de la Coutume Poitevine et du décret comtal et municipal sur la grille des salaires, pour avoir engagé lady_gladys à un salaire de 17 écus, au lieu des 20 requis et ceci, malgré les avertissements envoyés par le Lieutenant Sancie, prévôt..

Fait à Poitiers,
Le 25 janvier 1456
Smartfluid de Jurefacto, Procureur

https://2img.net/r/ihimizer/img340/8109/offreelhajmogn8.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img340/7761/embaucheelhajmoze7.jpg

2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=222337


Décret Comtal et Muncipal sur la grille progressive des salaires :

- 0 caractéristique : salaire minimal de 15 écus (la Mairie recommande 16 écus)
- 1 à 10 caractéristiques : salaire minimal de 18 écus
- plus de 11 caractéristiques : salaire minimal de 20 écus

Première plaidoirie de la défense

oui je l'ai fait mais je n'ai pas eu de prevention jusqu'a ce que se soit trop tard et je n'ai peux plus rien et si au momment que j'ai déposé l'offre qu'il va m'avertir pas 5 heur apres quand le mal est fait. et en plus de ça je venait de rentré d'un long voyage et le barème des salaire ont changé depuis que j'ai quitté poitou jusqu'a ma rentré dans thouars, donc s'i ya une erreur ce n'aipas moi c'est la police qui ne fait pas son travail de prévenir les habitants il m'ont pa prevnu en temps et a l'heur

Réquisitoire de l'accusation

Smartfluid, sans se lever, vu son état de grossesse avancé, objecta depuis la chaise en velours sur laquelle étaient posées ses fesses bien rondes.

Monsieur le juge, vous avez entendu ? C'est à la police de faire son boulot !

Bien nous ferons le nôtre également avant que l'accusé ne vienne nous le reprocher également.

Monsieur Elhajmo, vous avez violé le décret de barèmes d'embauche des salariés. En tant qu'employeur, vous êtes chargé de vérifier les lois applicables afin d'assurer à vos employés un salaire honnête et décent. C'est à vous d'encourrir les risques qu'ils pourraient subir.

Vous avez recu différents courriers *elle lève la main et les montre au juge* dont voici les originaux *regardant l'accusé d'un oeil réprobateur*, or monsieur, il me semble que vous mentez effrontément devant la cour puisque nous avons également la preuve, dans ces courriers, que vous avez pris connaissance du délit mais que vous avez été jusqu'à négocier le montant de l'amende.

Après avoir bénéficié d'un délai suspensif pour vous acquitter de l'amende, aucune somme ne fut cependant perçue.

Un simple témoignage de reconnaissance du délit avec aveux nous aurait suffit à alléger votre peine. Mais les éléments à votre charge sont accablants.

La procure demande une amende de 50 écus pour frais de justice et enrichissement illégal.

J'en ai terminé avec l'accusé, Monsieur le juge.


Dernière plaidoirie de la défense

oui je l'ai fait mais j'en y pas eu l'attention de le faire et le message ou l'avertissemnt n'ai pas arrivé a l'heur et quand je l'ai ressu c'était trop trad

L'accusation a appelé Sancie à la barre

Voici son témoignage :
*Sancie écoute la fin de la plaidoirie d'Elhajmo un sourcil levé, un brin amusée, avant de commencer son témoignage*
Le 30 décembre, lors d'un contrôle des offres d'embauches à la mairie de Thouars, j'ai relevé une offre demandant 10 points de force pour un salaire de 17 écus. J'ai alors envoyé un premier courrier au sieur Elhajmo lui demandant de retirer son offre mais malheureusement, elle a été acceptée quelque temps plus tard.
J'ai donc envoyé un nouveau courrier au contrevenant lui signalant qu'il était redevable d'une amende de 20 écus étant donné que ce n'était pas sa première affaire d'esclavagisme. S'en est suivi alors de nombreux échanges de courriers dans lesquels le sieur Elhajmo a tout d'abord tenté de négocier le montant de l'amende, puis m'annonçait qu'il n'avait pas cette somme. Je lui ai alors laissé une semaine pour rassembler ce montant et au bout de ce délai, il m'a de nouveau répondu qu'il n'avait pas les 20 écus demandés. Une semaine me semblant être un délai largement suffisant, j'y ai vu de la mauvaise volonté et j'ai transmis son dossier à la procure.
*se tourne alors vers Elhajmo*
Je tiens également à préciser au sieur Elhajmo que la grille des salaire est affichée à la mairie de Thouars, ainsi que sur la gargotte. De plus, sa précédente affaire remontant au 23 septembre alors que le decret sur les salaires date du 10 juillet, il a du être informé de cette loi, et si ce n'est le cas, il aurait du en profiter pour se renseigner.
*salue la cours et retourne s'asseoir"

L'accusation a appelé Lady_gladys à la barre

Voici son témoignage :
Désolé de ne pas avoir témoigné plus tot je guerroyais contre les angevins. j'ai accepté cet emploi sous payé mais cela par erreur, je n'avais pas lu toute l'annonce (j'etais tres pressée ce jour la), et donc je n'avais pas vu le nombre de point de force demandée (sinon, je n'aurait pas postulé). C'est les autorités qui me l'ont fait remarquer.