[Coupable]-Esclavagisme- Meric_92-(20/09/1456)

procès opposant 2008-10-06, Meric_92 au Comté du Poitou

Meric_92 est accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation
Au regard de la Loi et des faits, nous, ThierryVlad, Procureur du Poitou, accusons le sieur Meric_92 citoyen Niortais, d’esclavagisme pour avoir embauché Francky9741 le 20/09/56 contre une somme de 16 écus pour 10 points de compétences, contrevenant ainsi au décret du 10 juillet 1455 fixant la grille des salaires en Poitou.
A NOTER, que l’accusée n’a jamais répondu au courrier des policiers.

Vous êtes donc poursuivi, au titre de l’article 2 des lois pénales du Poitou :
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par l'Autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manœuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.


Fait à Poitiers le 06 octobre 1456, par ThierryVlad, procureur du Poitou.

Première plaidoirie de la défense
je vous ne comprends pas je türkish your spak türkish

Réquisitoire de l'accusation
Nous, Sonate, humble procureur du plus grand comté aristotélicien d’Occident déclarons qu’au vue des faits, qui ne sont pas d’une extrême gravité, nous réclamons une amende de la modique sommes de 20 écus.

Nous recommandons aussi a l’accusé de prendre contact avec son maire afin qu’une tel situation ne se reproduise plus.

Dernière plaidoirie de la défense
asdfghj

L'accusation a appelé Nonette à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
en examinant les offres d'emplois le 20 septembre,je tombais sur l'embauche de Francky9741 par Meric_92.Je lui ai envoyé un message lui signifiant l'infraction (avec le montant de l'amende) et aussi à la victime. N'ayant pas reçu de réponse,je lui renvoie le même courrier le 23 septembre mais sans succès.Le 26 sptembre,je lui signale que l'affaire suit son cours et qu'elle pourra comparaître devant la justice.

L'accusation a appelé Francky9741 à la barre
Voici son témoignage :
monsieur le juge,
je ne comprends pas, voila deja 3 jours que je vous ai ecrit concernant cette affaire.
comme je le disais dans ma derniere lettre, loin de moi l'idée d'utilisé Meric_92 comme esclave. je n'avais tout simplement pas fait attention qu'il existait un prix miminum de 18 ecus pour 10 points de carateristiques.
ce pour quoi je propose de donner le complement de salaire (2 ecus) plus 1 ecu de dedommagement à Meric_92. et ce immediatement
respectueusement

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Dame Meric_92, prenez-vous la justice de votre Comté pour un service social ou un cirque ?
Vous avez été avertie et on vous a proposé de payer une simple amende de 4 écus.
A cela vous avez répondu par le mépris, en ne répondant pas au courrier de la police.
Ici même vous avez voulu nous faire croire à un moment donné que vous ne parliez pas notre langue, pour ensuite la retrouver et nous demander de payer une amende moins élevée que celle qui vous a été proposé initialement.
Je vous ferai passer l’envie de vous moquer ainsi de la Justice.

Je vous condamne à une amende 30 écus. Je suppose qu’après cela vous allez enfin comprendre qu’on ne badine pas avec la justice au Poitou.

Cristof, Juge du Poitou
A Poitiers, le 5 Novembre 1456

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.