[Coupable][P.I] Silicia (15/05/1457)

Citation :

Informations sur Silicia

Né(e) le 09 Novembre 2008

Silicia fête son anniversaire le 23 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Dieppe

Silicia est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 0

Silicia ne cultive ni n'élève rien.

courrier envoyé:

Citation :

Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Messire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Jmanci,
Police de Niort

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider

indtallation illégale

mort

pas vraiment morte...

Présence illégale et installation illégale.

a vous messire Kiriell

Citation :

Nous kiriell procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa, notre comtesse bien aimée, ce 4 juin 1457 accusons dame silicia, citoyenne de dieppe en Normandie de trouble à l'ordre public et installation illégale.
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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fermeture des frontières

Nous, Olivyaa de Fontenoy, rappelons que les frontières Poitevines sont toujours fermées sauf aux comtés et duchés membres de l'Alliance du Centre et au Grand Duché de Bretagne à compter de ce jour.

Toutefois, la prévôté dans le cadre de sa mission de sécurité du territoire, peut signifier par écrit, à tout étranger au Poitou qu'elle juge "indésirable", quelle qu'en soit la raison, l'interdiction de rester en Poitou. Il devra alors quitter sans délai le Territoire Poitevin.

D'autre part, l'autorisation de circuler en Poitou n'est pas synonyme d'installation sur ses terres. Tout étranger au Poitou souhaitant établir sa résidence en Notre comté devra, au préalable, en faire une demande écrite auprès du prévôt, qui pourra ou non l'accorder sans autre justification.

Fait à Poitiers, le 12 mai 1457
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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
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LA CITOYENNETÉ POITEVINE

Pour être sujet du Poitou, les conditions suivantes sont requises :

* Etre né sur le sol du Poitou dans l'ignorance de ses origines
* Etre né d'au moins un parent poitevin
* Avoir reçu la citoyenneté poitevine.
* Posséder un fief en Poitou

Condition d'acquisition de la citoyenneté poitevine :
Pour présenter une demande au conseil du Poitou, il faut être résident depuis un mois.

Devront impérativement, figurer les renseignements ci-après:
* date d'entrée en Poitou
* lieu de naissance
* citoyenneté au moment de la demande
* titre de noblesse
* métier
* connaissances universitaires
* lettre de motivations

Une commission du conseil comtal examinera la demande. Elle prononcera un avis favorable ou non.
Le refus sera notifié au demandeur.

En cas d'avis favorable, le demandeur est invité à :
* prêter serment de fidélité au Poitou s'il est roturier
* prêter serment s'il est noble, dans le respect des règles héraldiques, au comte régnant du Poitou,

Au cours de la cérémonie dict "Des Serments" Sa Grandeur, le comte du Poitou, prononcera l'acceptation définitive.

Tout poitevin déménageant dans un autre duché/comté, perd la citoyenneté poitevine.

Fait à Poitiers, le 15 mai 1457
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votre honneur, le 15 mai, la prévenue arrivait à Niort et était prévenue de son délit d'autorisation de présence en Territoire Poitevin. le 27 mai, elle décidait toujours dans son mutisme profond de s'installer doublant ainsi son délit initial.

Alléluïa ressucitée!!
en attente du réquisitoire.

Je prends le dossier en main.

Dans ce dossier, il y a un courrier de la part de la police de Niort empli de menaces de poursuites judiciaires et ne nécessitant pas de réponse.

Le témoignage au tribunal n'est pas probant car il ne concerne que le LP et encore, il ne parle que de l'information de l'accusé...

Merci d'apporter un complément d'enquête :

- preuve que l'accusé a été questionné sur sa présence et son installation
- témoignage sur la vie sociale (présence en taverne ou non) de l'accusé.

Xavix, n'étant plus en Poitou, je vous appellerai en tant que témoin sieur Jmanci.

Nessty revint de taverne, soif assouvie et informations recueillies directement auprès de Jmanci.

Allez hop, rékikisons !

Citation :

*Le procureur récupère un dossier et prend le temps de le parcourir.*


Votre honneur, voici la missive informant l'accusée de son infraction en Poitou, missive à laquelle elle n'a jamais pris la peine de répondre :
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Missive du 15 mai 1457
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Bonjour,

Toutes les frontières du Comté du Poitou sont fermées sur ordre du Comte à compter du 23 novembre 1455 et ce jusqu'à nouvel ordre. Tous les étrangers sont invités à quitter le territoire du Poitou immédiatement.
Il est donc interdit de traverser ou de séjourner dans le Comté.

Les laissez-passer peuvent être demandés au prévôt, Messire Xavix.

Si demain vous êtes encore sur le territoire poitevin des poursuites judiciaires pourront être entamées à votre encontre.

Si vous avez subi un racket ou une tentative de racket, veuillez contacter le coordinateur de traque en lui précisant le lieu, la date et le nom de l'agresseur (et seulement à lui) ainsi que vos pertes financières, une traque pourra ainsi être organisée en espérant capturer le brigand et ainsi le conduire en procès. Sans cela, le brigand pourra repartir sans être inquiété par notre justice.

Cordialement,

Jmanci,
Police de Niort

P.S. : Maintenant si vous rencontrez des difficultés à exécuter cette injonction, contactez-moi au plus vite, je ferais mon possible pour vous aider
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La ptite dame ne semble pourtant pas se plaire à Niort où elle est arrivée le 15 mai 1457. Elle s'y est installée 10 jours plus tard mais préfère visiblement la ville de Saintes où elle est à ce jour. Non seulement elle a l'outrecuidance de ne pas tenir compte de la mise en garde de la police niortaise mais en plus elle ne daigne pas se présenter devant cette cour alors qu'elle est accusée de présence puis d'installation illégale sur nos terres enfreignant ainsi le décret précisant ceci :

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Extrait du décret du 12 mai 1457
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Tout étranger au Poitou souhaitant établir sa résidence en Notre comté devra, au préalable, en faire une demande écrite auprès du prévôt, qui pourra ou non l'accorder sans autre justification.
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Votre honneur, l'accusation que je représente requiert à l'égard de dame Silicia :
- soit une amende de 100 écus et une peine maximale de 3 jours de prison,
- soit de transformer ceci en peine alternative de travaux forcés à la mine durant 1 semaine complète, sans bénéficier de salaire et de prime minière, amende à verser à la municipalité de Niort.

Que cette dame se présente devant notre cour sous 2 jours afin de nous exposer son amour subit pour le Poitou !

*La procureur retourne s'installer puis se relève*

En attendant, j'en appelle le sieur Jmanci afin de nous attester l'installation de l'accusé sur notre territoire.

Abusus non tollit usum !

Citation :

L'accusation a appelé Jmanci à la barre

Voici son témoignage :
*jmanci se place à la barre un sourire dessiné sur le visage*

bonjour dame le procureur, bonjour vostre honneur
dans cette affaire j'ai signalé à la dame qu'il lui fallait un LP pour voyager sur nos terres, je n'ai eu nulle reponse de sa part, et j'ai pus constaté sur les registres que la dame c'etait installé à niort.

je vous remercis de vostre écoute.

*jmanci se leva et salua la cour puis quitta la barre*

On n'attend plus que votre verdict dame la juge.

Citation :

Bien Dame Silicia, non seulement vous violez les frontières de notre Comté mais vous vous permettez de d'ignorer les avertissements de nos agents et ne deignez pas vous présenter ici.
Le Poitou ne saurait tolérer votre mépris.
En conséquence je vous condamne à 75 ecus d'amende, compte tenue de votre insolvabilité je commue votre peine en un jour de prison.
Gardes, emmenez l'accusé dans nos geoles....