[esclavagisme] Mr_anass - 6/02/1458 COUPABLE (PA)

voici la preuve

Citation :

06/02 06:03 : Mr_anass embauche Ciham pour 12,00 écus

la fiche du contrevenant

Citation :

Informations sur Mr_anass

Né(e) le 22 Novembre 2009

Mr_anass fête son anniversaire le 09 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Niveau : 1
Points de réputation : 24
Argent : 9

Mr_anass possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 06 Février 2010 à 06h11

Courrier que je lui ai envoyé

Citation :

Date : 06/02/1458
Destinataire : Mr_anass
Titre : Esclavagisme du 06/02/1458
Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457
-Aucune caractéristique: 15 écus minimum
-1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
-Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

(Ce décret est consultable en mairie, et sur la halle)

Vous avez le choix entre reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par le lieutenant Xavix, Lieutenant de Police. Je vous indiquerai la procédure à suivre dès réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Nouchka Sergent, police de Saintes

Réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Mr_anass
Date d'envoi : 2010-02-06 19:32:18
Salut!

la contrat que je l'ai signer avec dame ciham pour travailler dans mon champ avec 12écus c'est pas pour fair une victime mais la dame c'est t'une amie pour moi et il m'a dit que je l'embauche a 12écus seulement moi je respect toujours la loie dame nouchka, et 3écus de + ça ne sert a rien pour le pas ajouter moi j'embauche les gent a 17écus sans aucun point de caractéristique alors c'est t'une pas une amende et vous pouvez la contacter, et si l'amende et obligatoire il faut que je reçoit un contact par messire chti le maire pour le payer une amende par une marchandise vendu par la personne de mairie pas la personnne civil et merci!

Ouahou ! toujours aussi bien lisible dans ses discours lui !

Tu lui as répondu ?

Pour moi il y a faute, donc amende !

non je ne lui ai pas répondu car que lui répondre
j'attends docilement les ordres

enfin pour moi, il faut qu'il paye
et je pense qu'il doit utiliser un traducteur (sans vouloir le défendre)

on est d'accord, tu peux donc lui répondre qu'il est hors la loi, qu'il ne respecte pas la coutume et donc dans ce sens qu'il doit s'acquitter de son amende de 5 écus, qui sera prélevée par le lieutenant (donc moi) et non par la mairie qui n'a rien a voir la dedans.

Voici le courrier que je viens de lui poster

Citation :

bonjour sir Mr_anass

Vous avez le choix entre reconnaitre l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par le lieutenant Xavix.
Le Lieutenant de police Xavix vous indiquera la procédure très prochainement.
Pour votre information la mairie n'a rien a voir dans cette affaire.

cordialement

Nouchka
sergent, police de saintes

Mais non moi je l'adore

a vos ordres chef

ca tombe bien j'ai plus d'bois a vendre... j'sais meme pas avec quoi j'vais me chauffer moi ! ah si... ma boulangère préférée !!!

suffisait d'attendre son retour.. il peut avoir le bras long.. mais de la a nous tendre sa monaie depuis lr.!!..

xavix.. il est de retour a saintes.. tu t'occupes de son amende avant qu'il ne disparaisse..

toujours pas de mandat... toujours pas d'amende !

Pas d'bras, pas d'chocolat ... Ah non c'est pas ça ...

Pas de viande ... Pas de mandat ... Ils sont demandés, mais on ne les aura pas avant mardi.

Navrée Xavix.

qui a demandé du chocolat ?

Du chocolat?
Moi aussi j'en veut

Xedar, vous voulez du chocolat ? Je vous envoie ce dossier par chez vous.

Si vous voulez bien lui faire payer cette amende qu'on en termine !

Merci d'avance.

Ha mon ami Mr_anass
je le contacte

sans réponse et pourtant je l'ai croiser dans les rues de la Rochelle, hop chez le prévot

A Saintes et ne daigne pas répondre.

Je transfère au procureur.

Acte d'accusation :

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Mr_anass
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : Paysan cultivateur de blé

Nous, Eragon de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 19 Mars 1458 accusons le sieur Mr_anass d'esclavagisme sur la personne de Ciham le 6 Février de cette année. En effet il a embauché la malheureuse à 12 écus alors que le salaire minimal est de 15 écus.
L'accusé semble prétendre qu'il s'était arrangé avec la malheureuse Ciham mais je doute que la Bretonne soit du même avis.. sinon elle l'aurait signifié.
Il n'a pas souhaité répondre aux courriers des divers agents de la prévôté.

Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
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Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
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Votre honneur voici le dossier :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/esclavagisme-mr_anass-6-02-1458-t11053.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Témoin : Nouchka17

Première plaidoirie de la défense

Citation :

(Mr_Anass entre a la salle du tribunal et salue tout les present)
Bonjour!
premierement je veux saluter la police de tout les villes du poitou et le haut conseil du tribunal a vos effort que vous le fait pour etablir la sécuriter total du poitou et je retourne a çe petit problem du salaire moi je suis un homme fidéle pour la loie et toujours je respect la loie et la justice le problem de l'embauche de dame ciham je le souvien bien, dame ciham et t'une petit amie pour moi et il ma demander de l'embaucher avec un prix trés bas moi jai refuser mais lui il as insister et je l'es embaucher moi mais offres d'emploi sont enregister dans le register des emploi a la mairie de saintes j'embauche toujours les gent a 15ecus + mais pour ciham c'est t'un cas exeptionnel et c'est vrai que jai vue des plusieurs contact par des different responsables de police et moi jai rater de lisez ses courrier et j'envoie mon exuses au tout les policier qu'il mon contacter et je l'es pas repondu et pour l'amende de 5ecus je suis pret a la payer et je vais acepter n'importe amende envoyer par le tribunal et je redemande mes exuses a vos honneures pour çette erreur et merci
(Mr_Anass sortir avec un sourit a tout les present*)