[Demande de Coop Champagne] Haile(ex R-one) (08/03/1458)

Citation :

Expéditeur : Jujoss
Date d'envoi : 2010-03-08 21:27:31

Bonjour dame,

Je suis Jujoss, procureur de Champagne. Je vous contacte, sous les conseils d'Atlas, au sujet de deux individus, dans l'illégalité aux yeux de nos lois, se trouvant dans votre comté. Il s'agit de R-one et de Fanch. ! Ils ont pillé une mairie. JE demande donc une coopération judiciaire. Pourriez-vous transmettre les deux actes d'accusation suivant au procureur ? Ce serait vraiment gentil de votre part.

Je vous souhaite une très bonne soirée,

Bien a vous,

Jujoss
Procureur de Champagne.

Présent à Saintes

Citation :

Informations sur R-one

Né(e) le 23 Avril 2008

R-one fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 3
Points de réputation : 200
Argent : 47

R-one ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 08 Mars 2010 à 20h37

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R-one :

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de R-one pour les chefs d'inculpation de Haute-trahison / abandon du poste de maire / abus de bien publics.
Le 11 Février 1458, l'accusé a quitté la ville de Sainte-Ménéhould alors qu'il était maire et sergent maréchal. Il n'avait donc aucun droit de quitter la ville. Suite à cet abandon, il a été destitué de ses droits de sergent maréchal. De plus, il est parti en attribuant un mandat à Fanch. dans le but de piller la mairie.

Voici le dossier, votre Honneur
http://caserne-champagne.forumactif.com/haute-trahison-f13/r-onetopabandon-de-poste-de-maire-sainte-menehould-11-02-1458-en-cours-t13451.htm#140842

Je rappelle devant la cour

Livre 4, Opus 5, Art. 3 De la Trahison
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 :
Les mouvements séditieux sont couverts par l'article IV.5.2.
Commentaire 2 :
Le refus de démission d'un conseiller ducal sur demande du duc, et pour un motif de 15 jours d'absence (ou suite à une affaire de haute trahison ) est une atteinte aux institutions ducales et à sa bonne marche.

Livre 1, Opus 4, Art. 4 Des devoirs du Maire
Le maire, de part sa responsabilité dans la prospérité de la Champagne, est tenu à respecter des devoirs vis-à-vis du conseil de Champagne et de ses habitants.
Il doit en particulier venir chaque jour au Conseil Économique de Champagne, et y déposer chaque semaine un bilan des ressources de sa mairie, afin que le conseil soit informé à tout moment des difficultés économiques que pourraient rencontrer les maires du duché, et puisse connaitre les avis des maires quant à la politique économique ducale à tenir.
Le maire a également le devoir de payer l'impôt ducal défini dans l'article I.2.15.
Le maire doit enfin veiller à toujours agir pour le bien de sa communauté, dont il est le protecteur. Sa nomination le charge de la prospérité et du calme de sa ville. Toute utilisation des outils municipaux dans un cadre autre que celui de ses fonctions de maire et pour le bien-être de sa communauté est un délit grave puni par la Loi.

Livre 4, Opus 5, Art. 10 De l'abus de biens publics
Constitue un acte d'abus de biens sociaux, toute utilisation de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Constitue un acte de nuisance aux finances publiques, tout comportement spéculatif destiné à s'enrichir sciemment au détriment des finances publiques.
L'abus de biens sociaux est un délit grave. Un acte de nuisances aux finances publiques est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 :
Les abus de biens sociaux couvrent en particulier les ventes de biens de la mairie à vil prix puis le rachat de ces mêmes biens à un cours plus élevé par la mairie dans le but de créer une marge bénéficiaire pour le maire ou ses complices.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreaudechampagne.xooit.fr/index.php


La parole est à la défense.

Jujoss
Procureur de Champagne

M'en occupe

EDIT : Fait, Ally pourrais tu dire au prévôt que c'est fait.. Mais qu'il me faudrait un témoignage écrit, lettre, pour que l'acte ait plus de poids, je la joindrais au procès.

Réquisitoire :

Citation :

Votre honneur, les faits sont la, indéniables et d'ailleurs l'accusé semble l'avoir bien compris puisqu'il n'a pas osé se présenter devant nous aujourd'hui.
Un pleutre de plus qui se fout de mettre à mal des honnêtes gens et dans ce cas ci, la Champagne toute entière.

Je demande donc une peine exemplaire.. a savoir 6 jours de prison.

Selon le Traité liant nos deux provinces, je contacte le juge de Champagne.

Citation :

Bonjour,
Je suis Elhana, dite La_justiciere, juge du Poitou.
Un procès a été instruit en nos terres selon le Traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces. Aujourd'hui, l'heure de rendre un verdict est arrivée et selon le traité, je vous demande quel verdict vous voulez appliquer aux affaire R-one et Franch donc je vous transmet une copie.

Dans l'attente de votre réponse,
Elhana


HRP: https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/urgent-demande-de-coop-champagne-r-one-08-03-1458-t11205.htm#147152

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/urgent-coope-champagne-fanch-08-03-1458-t11206.htm

Toujours pas de réponses...

Tu as relancé?

oui deja relancer en attente de reponse

il est contacté. Si j'ai pas de réponse je rend moi même le verdict...

Note transmise par la chancellerie:

Citation :

Nous avons un souci de delai avec eux.
Un de nos jugement a été porté en CA et remis en cause (voir dans la salle d'archive de la CA Theognis VS Poitou).
Depuis nous tentons, par la voix diplomatique de leur faire inscrire un délai dans le traité mais rien n'y fait.

Merci de me tenir au courant de cette evolution.
Dans le cas où ce traité nous porterait à monopoliser nos forces alors que, ne repondant pas à nos lettres, ils nous trainent ensuite en CA et humilient nos juges, j'aviserais pour le denoncer.

Icie

Citation :

*Le Juge de Champagne avait reçu missive de son homologue du Poitou. Il avait donc étudié les minutes du procès avant de rédiger un verdict qu'il expédia par pigeon.*

Le 14 mai 1458.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,

Attendu que l'accusé a quitté volontairement, sans prévenir et donc sans autorisation son poste de maire, mettant en danger la stabilité économique et sécuritaire de la bonne ville de Sainte-Menehould,
Attendu qu'il en est de même pour son poste de sergent maréchal, mettant en danger la sécurité de la bonne ville de Sainte-Menehould,
Attendu qu'en plus de cela, les finances publiques de la mairie ont été pillées par ses soins avec son complice dénommé Fanch.,
Attendu que l'accusé n'a pas jugé utile de se rendre au tribunal de justice,

Moi, Koroseth, Juge de Champagne, déclare l'accusé coupable de haute trahison et, en respectant les consignes de la Charte du Juge, le condamne à une amende de 200 écus et une peine de 10 jours de prison.

J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre :
Forum, La Cour d'Appel des Royaumes, Dépôt des dossiers en appel