[esclavagisme] Euben (27/09/1457) COUPABLE

Lors de mon contrôle journalier à la mairie, j’ai constaté l’embauche suivante :



Contrevenant :

Citation :

Informations sur Euben

Né(e) le 13 Août 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 38

Euben possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 27 Septembre 2009 à 08h23

J'envoie alors au contrevenant un courrier lui signifiant qu'il vient de commettre un délit :

Citation :

Date : 27/09/1457
Destinataire : Euben
Titre : Embauche à 12 écus du 27/09/1457

Bonjour,

Malheureusement votre offre d'embauche a été acceptée et a donc fait une victime. Vous êtes donc en infraction.

Décret du 25 février 1457 :

Citation :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par le Lieutenant Forcehung. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

J’envoie également à la victime :

Citation :

Date : 27/09/1457
Destinataire : Ferza
Titre : Embauche à 12 écus du 27/09/1457


Bonjour,

Vous avez été victime d'une infraction causée par Euben le 27/09/1457 à 12h23, votre employeur.

En effet, il ne respecte pas la constitution Poitevine :
Conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé au Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale, vous le saurez pour la prochaine fois.
La loi est faite pour protéger les victimes comme vous. N'acceptez pas les offres illégales car cela encouragera les esclavagistes qui vous exploitent à bas prix.

Etant donné que c’est la première fois que vous êtes victime d’esclavagisme, vous pouvez être indemnisé(e) si vous le désirez et seulement cette fois. Une récidive pourra être passible de poursuites pour incitation à l’esclavagisme.
Si vous souhaitez être indemnisé(e) (ce n'est pas une obligation) : un délai de 3 jours maxi vous est accordé afin d'écrire au lieutenant de Police, Forcehung pour lui signifier explicitement que vous voulez être indemnisé(e) et que vous avez déposé un pain à 9 écus sur le marché.

(Si vous n'avez pas de pain à disposition, achetez-en un à 6 écus sur le marché et remettez-le sur le marché au prix stipulé plus haut)
Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Ps : Vous pouvez travailler à la mine dans Comté/Travailler/Travailler a la mine, au verger ou à la Mairie (en revenant plus tard).

Réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Ferza
Date d'envoi : 2009-09-28 10:37:22

merci pour tes conseilles...je veux etre indemnisé et j'ai déposé un pain à 9 écus sur le marché

Victime indemnisée :

Citation :

29-09-2009 03:10 : Vous avez acheté à Ferza 1 miche de pain pour 9,00 écus.

RELANCE :

Citation :

Date : 30/09/1457
Destinataire : Euben
Titre : Relance de l'esclavagisme du 27/09/1457

Bonjour,

Le 27 septembre 1457, vous avez proposé une offre d'emploi pour un salaire illégal de 12 écus.

J'attends votre réponse pour savoir si vous reconnaissez l'infraction et acceptez de régler l'amende de 5 écus.

Sans réponse de votre part sous deux jours, votre dossier sera transmis au bureau du Prévôt.

Rappel du décret :

Citation :

Décret du 25 février 1457 :

Citation:
GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

Cordialement,

Allydou, Sous Lieutenant, Police de La Trémouille

Pas de réponse, malgré sa présence :

Citation :

Informations sur Euben

Né(e) le 13 Août 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Trémouille

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 42

Euben possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 05 Octobre 2009 à 09h10

A envoyer chez le prévôt

Aucune réponse de la part de messire euben malgré sa présence en ville.



--> Et Hop, chez la prévôté

Il a eu largement le temps de répondre au courrier.

Je transfère

Procès lancé !

Citation :

Mardi 6 octobre 1457

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Damian de Cheroy
Juge : Xavix Seigneur de Beaurepaire

Accusé : Euben
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier : Paysan.

Victime : Ferza
Village d'origine : La Trémouille (Comté du Poitou)
Niveau et métier: Vagabond.


Nous Damian de Cheroy procureur du Poitou, ce 6 octobre 1457 accusons le sieur Euben d'esclavagisme.

* Damian fit un rapide rappel de la coutume poitevine ainsi que du décret actuel sur les salaires au Poitou *

----------------------------------------

De la coutume Poitevine

II - Lois pénales

3 - Escalvagisme

Il pourra être fixée par l'autorité Comtale une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimal sera considéré comme esclavagisme.

----------------------------------------

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

Ce décret remplace le précédent et sera applicable à partir de demain, afin que les maires aient le temps de prévenir leurs administrés.

Pour le Poitou, pour la Comtesse (pour ses travailleurs aussi !)

Fait à Poitiers le 25 février 1457

----------------------------------------

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=10698

Le 27 septembre 1457, le sieur Euben s'est rendu coupable d'esclavagisme selon la coutume Poitevine en embauchant Ferza pour un salaire de 12 écus.

Suite aux courriers de la maréchaussée, le sieur Ferza n’a pas daigné répondre.

Toutes les preuves sont dans ce dossier votre honneur
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagisme-euben-27-09-1457-t10075.htm

* Damian tendit le dossier au juge *

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole a la défense.

proposition de PA

PA acceptée

L'accusé doit verser 20 écus d'amende au policier

Merci de me fournir la preuve du paiement afin que je clôture son procès.

Je transfère à Allydou qui le contactera pour l'amende. (Moins il y a d'ntermédiaires, moins on s'y perd)

J'ai vu merci, et je le contacte dès ce soir !

Le temps qu'il réagisse j'aurai mon mandat ^^

Super merci beaucoup Ally

Heuu pardonnez moi, je reviens, mais il me semble qu'en fait je me sois trompée. Enfin ... Vous pouvez me confirmer qu'il n'y a bien qu'une seule peine alternative pour ce sire ?
Parce que j'ai déja un dossier ouvert pour lui, pour une amende de 20 écus justement, que je n'arrive pas à lui faire payer, et dont Olivyaa m'avait chargé ....

Si on me fait faire 2 fois les mêmes choses la ... il paye déjà pas, mais lui demande 2 fois, faut pas rêver

A j'avais pas vérifié. J'aurais du. C'est la même... Désolée

Alors voila mes notes et mon rapport ou tout est consigné.

D'ailleurs Monsieur le Juge, qu'est ce que je fais ? Je le relance encore ?

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/poste-de-police-de-la-tremouille-f14/peine-alternative-euben-30-10-1457-t10400.htm

Merci Allydou

non ne relancez plus,

Les deux stères de bois à 15.95 écus sont toujours sur le marché de LT ?

Je m'occupe de la dernière relance et si c'est pas soldé sous 48h, son verdict tombera avec la peine classique... tant pis pour lui !

Non, j'ai du les retirer pour rendre le mandat de police, j'attend le nouveau sous peu.

ok merci de me faire signe dès que tu as pu les remettre...

Bien entendu

Les deux stères de bois sont à nouveau sur le marché depuis ce matin

ok merci

Je le relance immédiatement.

Si les deux stères sont pas achetés sous 48h, ce sera annulation de la peine alternative. Tenez moi informé si elles sont achetées par lui.

Je n'y manquerai pas, comptez sur moi

Citation :

Expéditeur : Euben
Date d'envoi : 2009-11-09 10:07:35

bonjour

oui ca vient d'être vendu hier même.....

08-11-2009 10:40 : Vous avez vendu à Romanza 2 stères de bois pour 5,00 écus.

voici la copie de l'evenement.....

bien a vous.

Je tente une dernière fois de lui faire comprendre ... mais après je passe mon tour hein

Citation :

Messire, je me fatigue à vous expliquer depuis le départ, que les deux steres que vous devez acheter, sont les deux à 15.95 ....Pas deux stères à un prix que vous auriez décidé vous même.
Le tarif est imposé justement pour pouvoir permettre un meilleur contrôle et être certain que l'amende soit réglée ...
Ce qui hélas pour vous n'est donc toujours pas le cas !

Il y a les deux stères à 15.95 sur le marché, qui vous attendent, et le Juge qui attend ma confirmation pour clôturer votre dossier.
Je ne peux donc que vous conseiller de bien lire et retourner sur le marché.

La, la copie des événements que vous me donnez, ne correspond absoluement pas à l'amende, elle indique juste que vous avez vendu du bois .... comme n'importe quel vendeur.

Je vous rappelle une dernière fois la procédure :
Sur le marché : vous ACHETEZ les DEUX stères à 15.95.
Quand vous les aurez reçus : vous VENDEZ les DEUX stères à 5.95.

Uniquement à ce moment la, cette histoire sera terminée ...

Cordialement,

Allydou, sous lieutenant de police de LT.

Sainte Boulasse m'a entendu !!!!

Citation :

09-11-2009 13:30 : Vous avez vendu à Euben 2 stères de bois pour 15,95 écus.

Citation :

09-11-2009 13:40 : Vous avez acheté à Euben 2 stères de bois pour 5,95 écus.

Cette affaire est réglée Monsieur le Juge !