[esclavagisme]Arlechino(02/04/1458) (coupable)

Citation :

Arlechino cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 16 points de force. Salaire : 19,00 écus.
Consulter

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 12 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vos offre sont:
Arlechino cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 16 points de force. Salaire : 19,00 écus.
Consulter

Arlechino cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 17 points de force. Salaire : 19,00 écus.
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Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Xedar
lieutenant de police de la Rochelle

Citation :

Arlechino cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 17 points de force. Salaire : 19,00 écus.
Consulter

Citation :

Bonjour,

Je vous prie d'enlever vos offres d'emploi au plus vite. Vous ne respectez pas la loi :

Rappel du décret :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 12 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vos offre sont:
Arlechino cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 16 points de force. Salaire : 19,00 écus.
Consulter

Arlechino cherche un travailleur pour récolter un champ de blé. Qualification requise: 17 points de force. Salaire : 19,00 écus.
Consulter

Si vous ne respectez pas cet avertissement, vous pourrez comparaitre devant la justice.
Pour enlever une proposition d'embauche, je vous rappelle que vous devez aller sur "Chez moi/Votre propriété/Vos offres d'emploi" et annuler l'offre illicite. Par la suite, vous pourrez refaire une offre d'emploi en veillant à choisir dans la liste le salaire approprié.

Cordialement,

Xedar
lieutenant de police de la Rochelle

Citation :

02/04 19:03 : Arlechino embauche Lou_ann pour 19,00 écus

Citation :

02/04 19:23 : Arlechino embauche Gordibach pour 19,00 écus

Citation :

Bonjour,
Vous avez embauché Lou_ann pour 19 écus et 16 points de force.
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 3 écus(salaire légal - salaire pratiqué + 2 écus)Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Citation :

Bonjour,
Vous avez embauché Gordibach pour 19 écus et 17 points de force.
Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret du 25 février 1457 :
-Le salaire minimal est fixé en Poitou à 15 écus.
-Si un employeur exige des caractéristiques non nulles, le salaire proposé devra être au moins égal à 18 écus.
-Si l'employeur exige plus de 10 points dans une caractéristique, le salaire proposé devra être au moins égal à 20 écus.
-Le non respect de ceci sera considéré comme de l'esclavagisme et traité comme tel.

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 20 écus. Ce montant est du au fait qu'il s'agit là d'une récidive.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle

Relance faites à se jour.

Relance faite à ce jour.

Le contrevenant a répondu:

Citation :

Expéditeur : Arlechino
Date d'envoi : 2010-04-11 15:20:04

bonjour,

Va pour la comparution en justice!

Cordialement,

Arlechino

Plus de mon ressort, à toi xedar.

Le contrevenant a répondu:

Citation :

Expéditeur : Arlechino
Date d'envoi : 2010-04-11 15:20:04

bonjour,

Va pour la comparution en justice!

Cordialement,

Arlechino

De même, plus de mon ressort.

hop direction le bureau du prévôt

hop de même, direction le bureau du prévôt

hop, les investigations sont menées et comme il semble ne pas craindre la justice...chez le proc

récidiviste en plus.

honte à moi j'ai oublié d'y mettre ses réponses

Citation :

Expéditeur : Arlechino
Date d'envoi : 2010-04-03 13:18:26
Bonjour,

C'est un raz le bol qui a motivé le montant du salaire. En effet, je suis meunier, et vu les taux de vente sur le marché (14,30) je ne peux plus gagner ma vie décemment. Je travail à perte et je ne peux pas me nourrir à ma faim (je suis niveau 3).

Me voilà donc hors la loi.

Bien à vous,

Arlechino

Citation :

Expéditeur : Arlechino
Date d'envoi : 2010-04-03 18:10:34
M Xedar,

Pourriez-vous m'indiquer, je vous prie, quels seraient les conséquences qu'entrainerait le non-payement de l'amande?

Je vous remercie pour votre compréhension,

Arlechino

ohhh......... en fait il s'informait? pauvre homme

Ah bah voila il répond enfin ! Il nous fait le coup de la victime en plus ...

roul regarde les dates, il a répondu assez tôt

Ah les courriers que tu as poster plus haut étais ses réponses au début de la procédure, néanmoins il m'a clairement répondu qu'il acceptais un procés, m'enfin s'est à vous vous de voir, mais sa peut lui éviter une peine moins lourde peut être, Xedar honte a toi !

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : jmanci

Accusé : Arlechino
Village d'origine : Niort
Niveau et métier : artisan meunier, possède deux champs de blé

Nous Lanie, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 19 avril 1458 accusons le sieur Arlechino d'Esclavagisme sur la personne Lou_ann le 02 Avril de cette année En effet elle a embauché la malheureuse à 19 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus dans ce cas.
Il y a aussi esclavagisme sur la personne de Gordibach le même jour 02 Avril de cette année. Il a embauché le malheureux à 19 écus alors que le salaire minimal est de 20 écus(pour 17 points de caractéristiques).
le contrevenant se plaint d'un manque à gagner et accepte le procès

Or selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un man�uvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum
---------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/esclavagismearlechino02-04-1458-t11343.htm



*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

Ma défense sera simple et concise: Je reconnais avoir recruté au dessous du salaire légal.

Mais, si je me suis permis de le faire, c'est que la nécessité l'exigeait.

En effet, je suis un meunier qui cultive du blé, et malgré un effort constant dans mon travail, je n'ai même pas de quoi me nourrir correctement (niveau 3).

Il est de votre devoir de réguler les prix de la farine, sinon, j'ai bien peur que ce genre de procès ne finissent pas envahir le prétoire.

Comprenez-moi, en étant meunier et cultivateur, je gagne autant que si j'allais pêcher... Là je dis non.

J'ai d'ors et déjà arrêté la culture du blé, faute de moyen. La farine ne se vend pas... Je pense, pour tout vous dire, quitter cette ville ingrate.


Je vous demande d'être indulgent quant à l'amande que vous m'infligerez: Ne m'enlevez pas le pain de la bouche, car c'est en partie grâce à moi qu'il existe/ du moins pour le moment.

Votre honneur, je vous salut,

Arlechino

[b]

L'accusation a appelé Xedar à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Xedar avait pour ce procès troquer son habit de procureur pour celui de simple témoin, appelé à la barre, il s'y présenta.*
Bonjour,
Je suis ici à la demande du procureur pour m'exprimer concernant l'affaire Arlechino. Le 2 avril, je voit deux offres d'emploi ne respectant pas la grille des salaires. Les deux avaient été mise par cette homme. Je prit donc du archemin et ma plume afin de le contacter pour lui dire d'enlever ses offres et je lui explique aussi pourquoi elles ne vont pas. le lendemain, passant devant la mairie, je voit que les offres ont été prises. je recontacte l'homme pour lui indiquer sa faute et lui dire qu'il doit payer une amende. la première est de 3 écus est la deuxième de 20 car il s'agit là d'une récidive. Il m'a répondu que ceci avait été entrainer par le fait qu'il ne gagnait pas assez sa vie pour mettre des embauches plus chères. ce monsieur n'ayant pas les sous sur lui, il me demande ce que entrainerait le non payement de l'amende. Je lui avait alors répondu qu'il risquait le procès. j'ai ensuite laisser passer quelques jours afin de de lui laisser une chance d'avoir l'argent pour payer l'amende est ainsi échapper au procès.
Après ceci,le sergent Rouletabille l'a relancé. L'accusé à alors dit qu'il était d'accord pour aller en justice.
Merci de m'avoir entendu.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Quelle qu'en soit la raison le salaire minimal était dans ce cas de 20 écus. Pour un écu de moins par embauche cet homme n'a pas respecté la loi
Je demande donc une amende de 30 écus