[Juge]-TAOP-Hashashin-(16/06/1458) COUPABLE

Citation :

B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.

Citation :

^v^ La Gueule du Loup ^v^
Propriétaire : Hashashin
Tavernier(e) : Levan
Bière à 0,80 écu, menus à partir de 17,95 écus

** à l'écart de la ville, en cet endroit jadis connu sous l'enseigne "Les Restes Haut-le-Coeur", existe depuis peu cet endroit fournissant couchage et pitance aux vagabonds et bras-cassés de tous bords.. Ici on ne pose pas de question, on se contente de délier les bourses et de rincer les gosiers.

Citation :

Informations sur Hashashin

Né(e) le 21 Juillet 2007

Hashashin fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 137
Argent : 39

Hashashin est forgeron.
Hashashin possède un culture du blé et un potager.

Dernière connexion le 16 Juin 2010 à 19h04

Citation :

Messire,
Vous possédez à Thouars la taverne ^v^ La Gueule du Loup ^v^, je vous cite un extrait de la coutume poitevine s'y reportant.

B: Des propriétés
Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.
Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.

Il se trouve que vous habitez à Saintes, je vous demande donc de fermer votre taverne, auquel cas vous risquez de poursuites judiciaire.

Cordialement,
Sophie Garion, lieutenant de police de Thouars

Expéditeur : Hashashin
Date d'envoi : 2010-06-18 07:14:30

Citation :

Salutation.

Je suis bien étonné de devoir lire de telles menaces de la part des autorités alors que je suis un fervant patriote Poitevin et que je suis dans mon bon droit, qui de surcroit ai été victime des armées enemies puisque blessé à mort je suis paralysé à Thouars pendant bien un mois encore.

Je puis comprendre la nature de votre zèle et votre ambition à persécuter les honnêtes citoyens Poitevins mais je vais devoir vous arreter dans cet élan mal agencé puisque je puis en effet justifier non pas une mais deux lieus de résidences dans cette belle ville de Thouars dans laquelle je suis soigné et que je ne puis quitter.

Mais ce qui importe plus que tout, et ce qui est plus grave dans vos honteuses accusation c'est que vous prétendez que je trouble l'ordre publique : je ne suis pas un agitateur et encore moins un criminel. Je ne trouble pas le moins du monde votre ordre publique et pour preuve nos armées poitevines qui sont les représentants de l'ordre public viennent en ma taverne pour retrouver forces et bonne humeur : si nos soldats sont l'ordre public alors croyez moi ils ne sont pas troublés de venir à la Gueule du Loup.

Je désire en fin de compte vous rencontrer dans votre bureau afin de produire les pièces nécessaires à la résolution positive de ce conflit et aussi pour vous détailler la situation dont vous sous-estimez la complexité et que je tiens à rendre clair en votre esprit.

Cordialement, votre obligé,
Hashashin, Tenancier de la Gueule de Loup, Honnête propriétaire terrien et Maistre Forgeron accomplis

H.

Refus de sa part.

Dame procureur, c'est pour vous.

merci c'est une épidémie?

acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Hashashin
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : artisan Forgeron possède une culture de blé et un potager

Nous, Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 17 Juin 1458 accusons le sieur Mr_anas de Trouble à l'Ordre Public pour ouverture Illégale de taverne à Thouars

Rappel des lois

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B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.


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Votre honneur Le sieur hashashin a ouvert une taverne Thouars alors qu'il était Résidant de la Ville de Saintes

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Voila le dossier votre honneur :


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/taverne-illegale-hashashin-16-06-1458-t11721.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

l'accusation a appelé Sophie à la barre


voici son témoignage

Citation :

Sophie entre au tribunal et s'incline devant le juge et le procureur. Votre honneur,mercredi le 16 juin, j'ai envoyé un courrier à Hashashin pour lui demander de fermé sa taverne illégalement ouverte à Thouars puisqu'il est Saintais. Je cite ses mots: «de tel accusation de la part des autorités» «vos honteuses accusations». Je me rends bien comme il est en refus d'optempéré et voila où il se retrouve. A vous de juger votre honneur. Merci de m'avoir écouté.Sophie sort du tribunal en faisant des salutations.

réquisitoire

Citation :

votre honneur

nous avons devant nous un homme qui se joue de nous. Il est parti se reposer chez les moines après sa mise en accusation mais il en sort de temps en temps pour gérer ses affaires sans doutes puisque sa taverne de Thouars est toujours ouverte.
Dès son retour à la vie civile je demande une peine de 10 jours de prison et la fermeture immédiate de sa taverne sous peine d'une amende de 200 écus.

Toujours en retraite ...

Citation :

Acte d'accusation
Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Hashashin
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : artisan Forgeron possède une culture de blé et un potager

Nous, Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 17 Juin 1458 accusons le sieur Mr_anas de Trouble à l'Ordre Public pour ouverture Illégale de taverne à Thouars

Rappel des lois

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B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.


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Votre honneur Le sieur hashashin a ouvert une taverne Thouars alors qu'il était Résidant de la Ville de Saintes

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Voila le dossier votre honneur :


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/taverne-illegale-hashashin-16-06-1458-t11721.htm

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
votre honneur

nous avons devant nous un homme qui se joue de nous. Il est parti se reposer chez les moines après sa mise en accusation mais il en sort de temps en temps pour gérer ses affaires sans doutes puisque sa taverne de Thouars est toujours ouverte.
Dès son retour à la vie civile je demande une peine de 10 jours de prison et la fermeture immédiate de sa taverne sous peine d'une amende de 200 écus.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Sophie à la barre
Voici son témoignage :
Sophie entre au tribunal et s'incline devant le juge et le procureur. Votre honneur,mercredi le 16 juin, j'ai envoyé un courrier à Hashashin pour lui demander de fermé sa taverne illégalement ouverte à Thouars puisqu'il est Saintais. Je cite ses mots: «de tel accusation de la part des autorités» «vos honteuses accusations». Je me rends bien comme il est en refus d'optempéré et voila où il se retrouve. A vous de juger votre honneur. Merci de m'avoir écouté.Sophie sort du tribunal en faisant des salutations.

Toujours en retraite, depuis le 12 octobre.

Puis-je me permettre une remarque à toutes fins utiles ?

il y a un vice de forme dans cette affaire qui ne manquerait pas d'en faire annuler le verdict :

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Hashashin
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : artisan Forgeron possède une culture de blé et un potager

Nous, Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 17 Juin 1458 accusons le sieur Mr_anas de Trouble à l'Ordre Public pour ouverture Illégale de taverne à Thouars

Rappel des lois

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B: Des propriétés

Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne.

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires au motif de Trouble à l'ordre Public.


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Votre honneur Le sieur hashashin a ouvert une taverne Thouars alors qu'il était Résidant de la Ville de Saintes

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Voila le dossier votre honneur :


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/taverne-illegale-hashashin-16-06-1458-t11721.htm

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Bonjour Xavix et merci. Oui, j'avais remarqué cette anomalie, mais je croyais que c'était un changement d'état civil. Bon, un problème de plus

(non non je me souviens bien de cette affaire de Mr_anas... il s'agit d'un copier/coller raté ^^)

(Reconnecté le 17 décembre)

(Sorti de retraite le 25 janvier 1459, puis retourné chez les moines)

Hashashin était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Messire Hashashin, levez vous !
En qualité de Juge Comtal du Poitou,
j'ai pris acte des faits vous concernant,

De plus, vous n'avez pas voulu prendre la parole pour expliquer vos actes. Le Comté du Poitou a ses lois et il faut les respecter, vous n'aviez aucune excuse, tout est écrit dans le coutumier.

Dans le cadre du non respect des lois : de l'ouverture illégale de votre taverne dans la ville de Thouars alors que vous habitez la ville de Saintes. Vous avez été poursuivi pour trouble à l'ordre public.

je rappelle la loi :
"Tout propriétaire de taverne en territoire poitevin devra justifier d'une résidence principale (IG) au sein du village dans lequel il ouvre sa taverne"

vous n'avez pas respecté la loi, vous êtes donc condamné à payer une amende de 5 écus.

*Le juge Kadfael fit résonner le maillet sur le heurtoir*

Jugement établi le 30 Janvier 1459 à Poitiers,
Kadfael

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

[Heuuuuu il est en retraite depuis le 25 janvier ! ]

Bon.... Pas de réponse du juge, hop aux archives !