[escroquerie]Rok(en retraite)

Bonsoir Resca,

je viens encore une fois ici, décidément je vais peut être y installer un lit , pour porter plainte contre messire Rok pour escroquer la mairie de Niort en refusant de payer ses impôts. Je sais d'avance que la mairie ne verra pas un denier, bien pour ça que je ne portais pas plainte jusque là ; mais puisqu'on est à une époque où l'on voit fleurir des tas de plaintes pour n'importe quoi, autant en avoir une pour une vraie infraction de la coutume.
Voici les preuves de son forcin :

Citation :

Rok : 20,00 écus (+110,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 20,00 écus (+85,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16
Rok : 24,00 écus (+47,04 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 29,00 écus (+4,06 écus de pénalité) avant le 2010-04-06
Rok : 20,00 écus (+102,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 30,00 écus (+120,30 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+75,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+53,76 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 26,00 écus (+11,44 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Rok : 20,00 écus (+98,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 22,00 écus (+83,16 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+61,20 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 20,00 écus (+92,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 22,00 écus (+76,34 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+68,88 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 35,00 écus (+58,45 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 29,00 écus (+39,44 écus de pénalité) avant le 2009-12-05
Rok : 35,00 écus (+36,40 écus de pénalité) avant le 2010-01-06
Rok : 32,00 écus (+24,32 écus de pénalité) avant le 2010-02-03

J'espère qu'à défaut de voir son argent, il aura une peine à la mesure de la somme qu'il doit.

Enfin, une plainte qui me paraît justifiée !
Quand je pense qu'il ose se présenter à la mairie de Niort !

Bon, OK, je sors ^^

je fais un petit coucou me suis echapé un instant de ma retraite

par contre faut penser qu'il a deja eté jugé pour certain d'entre eux.

d'apré ce que j'ai rapidement vu il n'a pas eté jugé pour c'est deux là donc à verifier.
Rok : 26,00 écus (+11,44 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Rok : 32,00 écus (+24,32 écus de pénalité) avant le 2010-02-03

Salut J, il a été condamné à s'acquitter de sa dette, or il ne s'est acquitté de rien du tout.

il a été mis en procé et a fait de la prison

j'ai demandé a Néfé de lui écrire pour qu'il s'explique , ça fais déja quelques jours. ,je vais lui écrire moi même tiens!, je me sens en prose^^

Citation :

Messire Rok,

Une plainte pour escroquerie et non paiement de vos impôts est en cours a votre encontre.

Ces faits couvrent une période de plusieurs mois, et constituent un acte délibéré de votre part de refus de paiement.

Afin d'entendre votre témoignage je vous prie de vous rendre dans mon bureau de la prévôté sis au château.

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/le-secretariat-du-prevot-de-poitou-f3/plainte-contre-rok-t11410.htm

Si d'aventure vous vous trouviez empêché, adressez moi votre témoignage par écrit. Il sera joint au dossier qui sera produit devant la justice.

dans l'attente de votre témoignage diligent.

Rikke
Prévôt du Poitou

hop , un pigeon ce jour... dira pas qu'il s'est perdu en route.

le prévot venait de recevoir réponse a sa missive.

Citation :

Expéditeur : Rok
Date d'envoi : 2010-04-13 19:05:54
Monsieur,
Cela ne fera que le sixième procès, soit pour escroquerie ou insulte. Nous sommes maintenant devant un harcèlement collectif et seul le tribunal du roi sera compétent. Je vous prie donc de déposer cette plainte devant les tribunaux royaux ou de ne rien faire.
Quand à m'expliquer sur votre forum censuré par le comté, cela ne m'intéresse pas, par contre venez sur le mien et vous entendrez certainement un autre son du canon.
Bien à vous.

le témoin ne voulant pas s'expliquer sur ces faits.Je transmet au procureur qui déterminera de la suite a donner.

en plus, elle adore le son du canon.

Néfé l'a contacté, passez au poste de Niort

Voilà la copie de mon courrier et celle de sa réponse j'avais pas vu ce dossier.

Citation :

Destinataire : Rok
Titre : Impôts ??
Bonjour messire,


Je viens de nouveau vous embêter au sujet des sommes que vous devez à la mairie de Niort.

Vous savez les impôts et intérêts dont vous êtes redevable depuis une bonne année.

Comme vous le savez ces impôts sont un devoir pour chaque poitevins et cela est inscrit dans notre coutume dont voici un extrait :

C : Des impôts Ajout du 29/1/1457

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies

J'aimerais savoir si vous êtes décidé à payer la somme que vous devez.

En attendant une réponse de votre part je vous souhaite une excellente journée.

Sous lieutenant Néférouré

Citation :

Expéditeur : Rok
Date d'envoi : 2010-04-12 14:15:17

Moi je ne menace personne, je dis simplement que je ne produits plus et que j'ai enlevé tout mon lait du marché de Niort pour démontrer qu'il n'y a plus de production à Niort.

Vous dites menace, n'est ce pas vous qui menacez, réfléchissez y?
Et puis il est trop facile d'avoir deux champs de mais pour se nourrir et toucher quelques sous sur un travail aux dépens des autres. Vous, vous n'investissez rien moi je prends des risques voila notre différence. Ensuite je doute que Fayom ait demandé quoi que ce soit contre moi car il connaît très bien l'utilité et l'importance de ma production. S'il y a problème cela ne peut provenir que de vous.
En attendant sans garantie, mes productions sont suspendues. Alors préparez vous à envoyer du lait en très grande quantité à Niort.
Bien à vous.

Voilà rien ne change sauf le ton avant il me fesait rire ou au moins sourire mais pas cette fois

Citation :

Accusateur : municipalité de Niort
Juge : Jmanci
Procureur : Xedar

Accusé : Rok
Village d'origine : Niort.
Niveau social et métier : notable, possède une boucherie, un elevage de vaches et unr culture du maïs.

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons, en ce lundi 19 avril, le sieur Rok d'escroquerie.

En effet, selon la coutume : Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

En l'occurrence, l'accusé se refuse obstinément à payer l'impôt municipal.

* Xedar montre la feuille fiscale du sieur Frederic63 Rok *

Rok : 24,00 écus (+47,04 écus de pénalité) avant le 2009-10-06
Rok : 29,00 écus (+4,06 écus de pénalité) avant le 2010-04-06
Rok : 26,00 écus (+11,44 écus de pénalité) avant le 2010-03-07
Rok : 35,00 écus (+58,45 écus de pénalité) avant le 2009-11-04
Rok : 29,00 écus (+39,44 écus de pénalité) avant le 2009-12-05
Rok : 35,00 écus (+36,40 écus de pénalité) avant le 2010-01-06
Rok : 32,00 écus (+24,32 écus de pénalité) avant le 2010-02-03

Et voici ceux pour lequel il a été jugé mais dont il ne s'est toujours pas acquité.
*Xedar tendit une autre feuille au juge*
Rok : 20,00 écus (+98,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Rok : 22,00 écus (+83,16 écus de pénalité) avant le 2009-04-07
Rok : 24,00 écus (+61,20 écus de pénalité) avant le 2009-08-08
Rok : 20,00 écus (+92,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-15
Rok : 22,00 écus (+76,34 écus de pénalité) avant le 2009-05-08
Rok : 24,00 écus (+68,88 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Rok : 20,00 écus (+102,40 écus de pénalité) avant le 2008-11-24
Rok : 30,00 écus (+120,30 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Rok : 24,00 écus (+75,60 écus de pénalité) avant le 2009-06-09
Rok : 24,00 écus (+53,76 écus de pénalité) avant le 2009-09-08
Rok : 20,00 écus (+110,40 écus de pénalité) avant le 2008-10-15
Rok : 20,00 écus (+85,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-16

Voici le verdict de son dernier procès!
"Verdict : coupable, 20 écus d'amende, et obligation de payer 2 mois d'arriérés d'impot minimum tout les 30 prochains jours jusqu'a épurement du passif"
Comme vous le voyez, il n'a pas payer ce qu'il devait comme le juge l'avait demandé dans son verdict.

Nous considérons donc qu'il s'enrichit de ce qu'il devrait payer à la communauté pour sa pérennité et sa sécurité. Réalisant par là un bénéfice injuste sur le dos de la communauté, en effet, il bénéficie des avantages lié à la communauté sans pour autant y participer financièrement comme tout bon citoyen.

Nous appuyons cette accusation sur la coutume poitevine qui stipule que parmi les devoirs des poitevins se trouve celui de s'acquitter de ses impôts.



*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique en gargotte.



Toutes les preuves sont dans ce dossier, Votre Honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/escroquerierok-t11410.htm


Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

Je laisse la parole à la défense.

témoin appelé: fayom

Euh Xedar , tu t'es planté :

Citation :

* Xedar montre la feuille fiscale du sieur Frederic63 *

Tiens oui....
J'en ai mare marre marre et remarre allez hop.....
merci elhena

Roo pov Xedar ^^
T'en fais pas on a tous fait les mêmes erreurs, et puis faut vraiment avoir que ça a faire, comme moi pour relire tous les actes d'accusation ^^

ben j'ai que ça a faire moi, et pourtant je laisse passer un truc aussi gros....

L'accusation a appelé Fayom à la barre

Citation :

Fayom vint à la barre lorsque le procureur l'y appela. Contrairement à son habitude ces derniers temps ce n'est pas en accusé qu'il s'y présente^^ mais en témoin.


Votre honneur, que vous dire de plus, le procureur vous a montré les preuves de son méfait. Rok est quelqu'un qui a des convictions, je le respecte même s'il a une vision des choses qui est assez éloignée des faits. Toujours est il que même s'il est contre l'imposition, la coutume nous contraint à le faire. De plus ce sieur se permet de se présenter régulièrement à la mairie soit disant pour apporter le paradis aux Niortais alors qu'il les contraint tous à faire les frais de son obstination, car si lui ne les paye pas, la mairie est forcé de le faire, c'est de l'argent en moins pour la ville. Aussi je vous demande de sévir plus que lors de ses précédents procès.

Réquisitoire

Citation :

Nous avons ici un home qui ne paye pas ses impôts, qui n'était pas chez les moins avant le procès et quand on l'appel au tribunal va y faire un tour. Et qui bien sur n'est pas solvable en l'état. Je demanderais donc une peine de prison de 10 jours vus que ce monsieur semble pas avoir compris le verdict du premier procès et qu'il continue à voler la communauté. Puis bien sur l'obligation de payer ses impôts en retard, on va dire dans le mois qui suit.

Procès ayant opposé Rok au Comté du Poitou

Rok était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

[Oane pénétra dans la salle d'audience et attendit que tous se lève avant de prononcer son verdict]

Attendu que le prévenu a délibérément refusé à maintes reprises de payer ses impôts

Attendu que ce n'est pas le premier procès intenté contre lui pour ce mesme motif

Attendu qu'il prône même cette doctrine de ne pas donner sa part à la communauté alors même qu'il bénéficie comme nous tous, poitevins, des institutions qui sont financées par cet impôt à savoir :

- La sécurité interne et externe par le biais des salaires des soldats en mission et des policiers en faction

- des marchés bien remplis (grâce aux maires, cacs, baillis et cams (non rémunérés) ainsi qu'aux hauts fonctionnaires et aux marchands ambulants dont le salaire est payé par l'impot

- un salaire décent garantie par la loy (police et justice y travaille)

- L'entretien et l'amélioration des mines qui sont la principale source de revenu de nostre comté

- Les dépenses de prestige qui permettent à nostre comté d'être ce qu'il est : un comté fort et fier où il fait bon vivre

Rok, si vous n'appréciez pas le travail effectué par les différents conseils qui se succèdent à la tete de notre poitou, je vous enjoins apres vostre séjour en prison et une convalescence indispensable à entreprendre un long voyage de par le royaume. Vous verrez que partout l'on y paye des impôts ou presque sans avoir pour autant une qualité de vie égale à la nostre.

Etre poitevin implique des droits et des devoirs.
Payer l'impôt est un de ces devoirs.
Et nul n'a le droit de vivre en parasite de notre comté.

Moi , Oane de Surgeres, juge du Poitou, je vous condamne, Rok, en ce 13 ème juillet de l'an de garce 1458, à 10 jours de cachot au pain sec et à l'eau, ensuite vous devrez vous acquitter de deux mois d'arriérés d'impôts.

Vous pouvez faire appel en CA.

[Le juge frappa trois coups de son marteau sur la longue table en bois cirée]

La séance est levée

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.