Château du Comté du Poitou
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 [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)

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AuteurMessage
jmanci
Poitevin Pure Souche
jmanci

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Localisation : niort
Date d'inscription : 01/09/2007

[Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) Empty
MessageSujet: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMar 17 Nov 2009 - 20:23

courrier recus de xavix

Citation :

Expéditeur : Xavix de Beaurepaire
Date d'envoi : 2009-11-15 10:03:07

Salut m'sieur le coordinateur !

Un p'tit dossier pour vous !

On a été rackettés cette nuit (Carmena et moi)

lieu exact : noeud entre saintes et La rochelle
Brigands : Darklajid et de Warick
Biens volés : pour moi environ 150 écus, 5 pains et 5 mais, un stère de bois je crois
Carmena : pas loin de 400 écus de mémoire, mais elle confirmera cela

15-11-2009 04:16 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
15-11-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Darklajid et de Warick .
15-11-2009 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Darklajid et de Warick (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

bien entendu je ne donne les noms des brigands a personne, par contre je ne m'interdit pas d'aller récupérer nos biens, ca me défoulera et changera de la routine ;-) (ca ne va pas a l'encontre des règles de la traque donc pas de soucis )

Je ferais mon dépot de plainte en bonne et due forme bien entendu avec un joli petit message RP !

J'ai un témoin du brigandage :
*********************
Expéditeur : Yseline du coeur perdu
Date d'envoi : 2009-11-15 07:59:54
Bonjour,

J'ai été témoin de votre attaque de cette nuit.
Si vous avez besoin de mon témoignage, contactez moi.
Bonne journée

Yseline
*********************


Bonne journée

Xavix



courrier envoyé à xavix


courrier envoyé au temoin Yseline :
Citation :

bonjour

j'ai appris que vous avez été temoin de l'attaque de notre juge xavix et de carmena, j'aurais besoin de votre temoignage dans cette affaire

je vous remercis

jmanci

------------------------------------------------------------------------

et surtout si vous savez le nom des brigands ne le dite a personne hormis moi




carmena a aussi été contacter



Citation :

Informations sur Darklajid

Né(e) le 27 Novembre 2007

Darklajid fête son anniversaire le 27 Novembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Béarn
Village : Tarbes

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 149
Argent : 901

Darklajid est meunier.
Darklajid possède un culture du blé et un potager.

Dernière connexion le 17 Novembre 2009 à 10h11


Citation :

Informations sur Warick

Né(e) le 07 Mars 2007

Warick fête son anniversaire le 07 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Béarn
Village : Tarbes

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 1687

Warick est boucher.
Warick possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 17 Novembre 2009 à 09h06




reponse de carmena :


Citation :
Cher Jmanci,

par cette présente lettre, je tiens à porter plainte contre deux personnes. En effet, lors de notre retour vers Saintes avec mon compagnon Xavix, nous avons été attaqué et racketté. Je vous explique. Nous partions de La Rochelle, il faisait nuit ( nuit entre le 14 et le 15 novembre), la pluie tombait quand soudain deux individus, un homme et une femme, m'ont sauvagement laissé inanimée dans un champ avec mon fils. Ils ont ensuite fait de même avec Xavix. L'homme portait des habits de couleur bleue, il était grand et nous a menacé avec son épée.Quant à la femme, elle était assez en retrait mais était néanmois actrice également de l'agression. Elle était vêtue d'habits assez sombres. Ils avaient un accent du sud, qui pourrait être plaisant dans d'autres circonstances... Quand j'ai repris conscience, ils avaient disparu. Mon fils pleurait, Xavix était présent également. A notre arrivée à Saintes, nous nous sommes rendus compte qu'il nous manquait des biens. En effet, j'avais sur moi plus de 150 écus et il ne me restait plus rien.

Cette lettre peut être utilisée par le tribunal comme dépot de plainte. Ce que je souhaite, ce n'est pas de récupérer mon argent car ce n'est qu'une chose futile même si la somme est conséquente, mais j'aimerais qu'ils soient punis car je ne comprends pas comment on peut laisser des personnes innimées dans un champ en pleine nuit alors qu'un enfant de trois ans s'y trouve! Imaginez-vous le choc!

Je vous souhaite bonne réception de ce courrier,

Carmena





lieu de l'agression: entre LR et Saintes
date: dans la nuit du 14 au 15 novembre
noms des vilains: Darklajid et Warick
objets volés: je sais plus exactement, quelques stères et épis de mais mais surtout un peu plus de 150 écus.

15-11-2009 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
15-11-2009 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Darklajid et de Warick .
15-11-2009 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Darklajid et de Warick (coefficient de combat 9), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


reponse du temoin


Citation :
Expéditeur : Yseline du coeur perdu
Date d'envoi : 2009-11-15 17:41:29

Bonjour,

Voici ce que j'ai vu :

Aujourd'hui, vous avez été témoin du combat entre un groupe composé de Darklajid et de Warick et un groupe composé de Carmena et de Xavix. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la seconde.

Ce courrier suffit-il ou je dois faire autre chose?

Yseline


courrier recus de Warick


Citation :
Expéditeur : Warick
Date d'envoi : 2009-11-16 09:50:23

bien le bonjour,

C'est avec plaisir que j'aurai accepter mais hélas, j esuis déjà loin du votre Comté, je ne peux répondre favorablement à votre demande.

Cordialement...



pas de reponse de Darklajid
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olivyaa
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMar 17 Nov 2009 - 22:58

Il a eu le temps de répondre, je transfère
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xavix
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMar 17 Nov 2009 - 23:01

Attention dame procureur, dans ce dossier bien entendu je ne serais pas juge, mais témoin ^^

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyDim 6 Déc 2009 - 10:15

Les contrevenants se trouvent à Tarbes (Comté du Béarn). Il se trouve que j'ai de bonnes relations avec le procureur (ou l'ancien procureur) du Béarn. Peut-on faire jouer la coopération judiciaire ?

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyDim 6 Déc 2009 - 10:54

On a un traité de coopération avec le Béarn (merci Xavix) :

http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/bearn-t779.htm

Donc j'ai écrit à mon ami, ex-procureur du Béarn, pour avoir le nom du procureur en exercice, si ce n'est plus lui.
J'attends sa réponse.

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyDim 6 Déc 2009 - 13:29

Réponse reçue et courrier envoyé à la procuratrice du Béarn :

Citation :
Titre : Coopération judiciaire Poitou-Béarn

Bonjour, Dame Valentine

Permettez-moi de me présenter : je suis Theudrik, nouveau procureur du Poitou, et j'ai une requête de coopération judiciaire à vous transmettre au nom du Traité qui unit nos deux comtés
Je sais, par l'intermédiaire de mon vieil ami AnacrOn, ancien procureur du Béarn, qui m'a d'ailleurs obligeamment fourni votre nom, que vous avez actuellement beaucoup de dossiers à traiter, mais j'ose espérer que vous répondrez à ma demande malgré tout.

L'affaire concerne deux Tarbais, dame Darklajid et messire Warick, qui ont brigandé sur nos terres messire Xavix, ancien juge du Poitou et ami personnel, ainsi que sa compagne Carmena, à la date du 15 novembre de cette année.

Si cela peut vous rassurer, je débute au poste de Procureur, il n'y a donc pas urgence (il me faut un peu de temps pour être plus à l'aise ^^) et je vous ferai passer tous les actes d'accusation si vous acceptez.

Vous souhaitant bon courage et vous remerciant par avance de m'avoir lu, je vous adresse mes salutations les plus cordiales.
Theudrik
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyLun 21 Déc 2009 - 23:38

Dame Valentine semble avoir disparu !?!

J'ai écrit à mon ami de Tarbes pour connaître le nom du nouveau procureur du Béarn. En attente, donc !

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMar 22 Déc 2009 - 10:48

(Pfff ! Font suer avec ces options débiles des RR ! La procuratrice a changé de nom et a mis une rallonge bien facile à trouver : Valentine.d_egmont Mad )

Bon, je la relance :

Citation :
Titre : Coopération judiciaire Poitou-Béarn

Bonjour, Dame Valentine

Pardon de représenter ma requête une nouvelle fois : je suis Theudrik, procureur du Poitou, et j'ai une requête de coopération judiciaire à vous transmettre au nom du Traité qui unit nos deux comtés.
Mon vieil ami AnacrOn, ancien procureur du Béarn, m'a obligeamment fourni votre nouveau nom. Je sais que vous avez actuellement beaucoup de dossiers à traiter, mais j'ose espérer que vous répondrez à ma demande malgré tout.

Je vous rappelle que l'affaire concerne deux Tarbais, dame Darklajid et messire Warick, qui ont brigandé sur nos terres, entre autres personnes, messire Xavix, ancien juge du Poitou et ami personnel, ainsi que sa compagne Carmena, à la date du 15 novembre de cette année.

Bien entendu, je vous ferai passer tous les actes d'accusation et les pièces du dossier si vous acceptez.

Vous souhaitant bon courage dans votre tâche et vous remerciant par avance de m'avoir lu, je vous adresse mes salutations confraternelles.
Theudrik
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMer 23 Déc 2009 - 18:45

Réponse reçue :

Citation :
Expéditeur : Valentine.d_egmont d'Egmont d'Aubigny en Artois
Date d'envoi : 2009-12-22 19:05:25

bonjour messire,

envoyez donc moi tout cela, que je puisse les mettre en procès très vite Wink

confraternellement

Dame Valentine d'Egmont,
Procureur du Béarn

Acte d'accusation en cours de rédaction.

_________________
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyJeu 24 Déc 2009 - 18:23

Actes d'accusation envoyés à la procuratrice du Béarn :

Citation :
Le ... 1457,

Accusateur : Duché du Poitou
Procureur : Dame Valentine.d_egmont, pour le procureur du Poitou messire Theudrik
Juge : .........

Accusé : Warick
Village d'origine : Tarbes (Comté de Béarn)
Niveau et métier(s) : Boucher, 2 champs de blé

Votre Honneur,

Nous ouvrons en ce jour ce procès à la demande du procureur du Poitou, messire Theudrik, dans le cadre du Traité de Coopération Judiciaire entre le Béarn et le Poitou qui nous lie, et notamment les articles I et II.
Le traité en question est consultable ici dans son intégralité:

http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/bearn-t779.htm

* Dame Valentine rappela ensuite les articles en question *

*******************
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE BEARN & LE POITOU

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une
personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité
de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant
dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de
Justice des Comtés de Béarn et du Poitou ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à
l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se
réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent
pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante
fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider,
cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties
liées par ce traité.

4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.

*******************

Voici donc votre honneur, l'acte d'accusation du procureur du Poitou :

*******************

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du sieur Warick pour le chef d'inculpation de brigandage en groupe, délit qualifié de Trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1457, sur la route entre Saintes et La Rochelle, en compagnie de demoiselle Darklajid, l'accusé a sans vergogne brigandé messire Xavix de Beaurepaire, alors Juge du Poitou, et sa compagne dame Carmena, s'emparant de la totalité de leurs biens. Un témoin a d'ailleurs vu toute la scène, demoiselle Yseline du Cœur perdu, sujette bretonne.

Voici le dossier, votre Honneur, qui contient tous les témoignages :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-darklajid-et-de-warick-15-11-57-t10568.htm#126192

Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé, la coutume poitevine, en particulier l'article

II. 4 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

La parole est à la défense

Theudrik
Procureur du Poitou

********************


Citation :
Le ... 1457,

Accusateur : Duché du Poitou
Procureur : Dame Valentine.d_egmont, pour le procureur du Poitou messire Theudrik
Juge : .........

Accusé : Darklajid
Village d'origine : Tarbes (Comté de Béarn)
Niveau et métier(s) : Vagabonde, meunière, 2 champs de blé

Votre Honneur,

Nous ouvrons en ce jour ce procès à la demande du procureur du Poitou, messire Theudrik, dans le cadre du Traité de Coopération Judiciaire entre le Béarn et le Poitou qui nous lie, et notamment les articles I et II.
Le traité en question est consultable ici dans son intégralité:

http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/bearn-t779.htm

* Dame Valentine rappela ensuite les articles en question *

*******************
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE BEARN & LE POITOU

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une
personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité
de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant
dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de
Justice des Comtés de Béarn et du Poitou ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à
l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se
réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent
pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante
fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider,
cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties
liées par ce traité.

4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.

*******************

Voici donc votre honneur, l'acte d'accusation du procureur du Poitou :

*******************

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de demoiselle Darklajid pour le chef d'inculpation de brigandage en groupe, délit qualifié de Trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1457, sur la route entre Saintes et La Rochelle, en compagnie du sieur Warick, l'accusée a sans vergogne brigandé messire Xavix de Beaurepaire, alors Juge du Poitou, et sa compagne dame Carmena, s'emparant de la totalité de leurs biens. Un témoin a d'ailleurs vu toute la scène, demoiselle Yseline du Cœur perdu, sujette bretonne.

Voici le dossier, votre Honneur, qui contient tous les témoignages :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-darklajid-et-de-warick-15-11-57-t10568.htm#126192

Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé, la coutume poitevine, en particulier l'article

II. 4 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

La parole est à la défense

Theudrik
Procureur du Poitou

********************

Documents envoyés ce jour.

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMar 29 Déc 2009 - 15:32

Citation :
Expéditeur : Valentine.d_egmont
Date d'envoi : 2009-12-28 00:18:55
bonjour messire,

je vous écris pour vous demander si vous pouvez tout envoyer à ma secrétaire, dame Vanyel (vanyel IG) car elle pourra tout me retranscrire parfaitement, et me préparer les convocations au tribunal.
En effet, vous n'êtes pas sans savoir que le Béarn connait de nombreux troubles et le prétoire ne désemplit pas ... A croire qu'il y a des soldes ... deuc procès achetés un gratuit ... En bref, les procès tombent et se ramassent à la pelle ...
Je vous remercie pour tout, et vous promets des mises en accusation au plus vite Wink

Dame Valentine d'Egmont
Procureur du Béarn,
Rectrice


Citation :
Bonjour dame Vanyel

Je vous salue. Je suis Theudrik, procureur du Poitou, et dame Valentine d'Egmont m'a recommandé de passer par vous afin de traiter au mieux ce dossier. Je vous envoie donc l'acte d'accusation ci-joint qui sera à vérifier par vos soins, si j'ai bien compris, avant que dame Valentine le présente au tribunal.
Je vous remercie d'avance et vous souhaite bon courage.
Cordiales salutations,
Theudrik
Procureur du Poitou

[PS HRP : il y a juste à compléter les dates et le nom du juge et, sans doute, changer le lien de notre chancellerie pour la vôtre. Après, je ne sais pas si la forme vous convient et je vous laisse le soin de modifier, s'il le faut.
Bon courage et merci,
LJD Theudrik]

----------------------------------------------------

Le ... 1457,

Accusateur : Duché du Poitou
Procureur : Dame Valentine.d_egmont, pour le procureur du Poitou messire Theudrik
Juge : .........

Accusé : Darklajid
Village d'origine : Tarbes (Comté de Béarn)
Niveau et métier(s) : Vagabonde, meunière, 2 champs de blé

Votre Honneur,

Nous ouvrons en ce jour ce procès à la demande du procureur du Poitou, messire Theudrik, dans le cadre du Traité de Coopération Judiciaire entre le Béarn et le Poitou qui nous lie, et notamment les articles I et II.
Le traité en question est consultable ici dans son intégralité:

http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/bearn-t779.htm

* Dame Valentine rappela ensuite les articles en question *

*******************
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE BEARN & LE POITOU

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une
personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité
de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant
dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de
Justice des Comtés de Béarn et du Poitou ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à
l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se
réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent
pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante
fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider,
cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties
liées par ce traité.

4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.

*******************

Voici donc votre honneur, l'acte d'accusation du procureur du Poitou :

*******************

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de demoiselle Darklajid pour le chef d'inculpation de brigandage en groupe, délit qualifié de Trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1457, sur la route entre Saintes et La Rochelle, en compagnie du sieur Warick, l'accusée a sans vergogne brigandé messire Xavix de Beaurepaire, alors Juge du Poitou, et sa compagne dame Carmena, s'emparant de la totalité de leurs biens. Un témoin a d'ailleurs vu toute la scène, demoiselle Yseline du Cœur perdu, sujette bretonne.

Voici le dossier, votre Honneur, qui contient tous les témoignages :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-darklajid-et-de-warick-15-11-57-t10568.htm#126192

Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé, la coutume poitevine, en particulier l'article

II. 4 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

La parole est à la défense

Theudrik
Procureur du Poitou

********************


Citation :
C'est encore moi, pour la deuxième affaire, qui est à associer à la première, avec les mêmes remarques !
Merci encore.
Theudrik.
Cordialement,
Procureur du Poitou

----------------------------------------------------

Le ... 1457,

Accusateur : Duché du Poitou
Procureur : Dame Valentine.d_egmont, pour le procureur du Poitou messire Theudrik
Juge : .........

Accusé : Warick
Village d'origine : Tarbes (Comté de Béarn)
Niveau et métier(s) : Boucher, 2 champs de blé

Votre Honneur,

Nous ouvrons en ce jour ce procès à la demande du procureur du Poitou, messire Theudrik, dans le cadre du Traité de Coopération Judiciaire entre le Béarn et le Poitou qui nous lie, et notamment les articles I et II.
Le traité en question est consultable ici dans son intégralité:

http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/salle-des-traites-f37/bearn-t779.htm

* Dame Valentine rappela ensuite les articles en question *

*******************
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE BEARN & LE POITOU

Article I: Dispositions préalables:

1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une
personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité
de son Comte sur ses terres.

2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.

3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant
dans une des autres pourra être suivi comme récidive.

4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de
Justice des Comtés de Béarn et du Poitou ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à
l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se
réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent
pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante
fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider,
cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties
liées par ce traité.

4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.

*******************

Voici donc votre honneur, l'acte d'accusation du procureur du Poitou :

*******************

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du sieur Warick pour le chef d'inculpation de brigandage en groupe, délit qualifié de Trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1457, sur la route entre Saintes et La Rochelle, en compagnie de demoiselle Darklajid, l'accusé a sans vergogne brigandé messire Xavix de Beaurepaire, alors Juge du Poitou, et sa compagne dame Carmena, s'emparant de la totalité de leurs biens. Un témoin a d'ailleurs vu toute la scène, demoiselle Yseline du Cœur perdu, sujette bretonne.

Voici le dossier, votre Honneur, qui contient tous les témoignages :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/brigandage-darklajid-et-de-warick-15-11-57-t10568.htm#126192

Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé, la coutume poitevine, en particulier l'article

II. 4 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

La parole est à la défense

Theudrik
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMer 30 Déc 2009 - 13:51

Procès lancé ce jour en Béarn. Autorisation donnée à dame Vanyel, secrétaire du procureur du Béarn, pour qu'elle lise les témoignages à charge.

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyLun 11 Jan 2010 - 17:31

Voici mon témoignage messire Procureur si vous voulez bien le transmettre à qui de droit !

Citation :
Votre honneur,

Je me présente, Xavix Seigneur de Beaurepaire, Lieutenant de police de Saintes, et Juge du Poitou à l'époque de l'agression.

Je vous apporte par cette missive, mon témoignage de l'agression dont ma douce Carmena et moi même avons été victimes la nuit du 14 au 15 novembre 1457.
Nous faisions route avec notre fils entre La Rochelle et Saintes afin de rentrer en notre beau village. La pluie tombait comme des cordes, comme un mauvais présage que nous envoyait le Très Haut... Ma douce portait notre fils qui dormait dans ses bras alors que moi je menais le cheval qui tirait notre petite carriole bien remplie, quand j'entendis un cri... Je lâchais le cheval et me précipitais pour rejoindre ma douce. Je la retrouvais malheureusement inanimée dans le fossé... mais difficile d'en dire plus puisque je vis bondir ces deux routards sur moi. Bien entendu je tentais de les cogner ils n'avaient pas l'air des plus costauds, mais à deux, ils rusèrent bien et arrivèrent facilement à m'assommer à mon tour.

Après ? Je ne me souviens plus malheureusement, si ce n'est que la froide pluie me réveilla quelques heures plus tard, et que nous terminions notre chemin au plus vite vers Saintes pour me remettre de mes blessures et réchauffer Carmena et notre fils.

Concernant les deux énergumènes il s'agit d'une femme, a priori brune au teint clair... vêtue si ma mémoire ne me joue pas de tours, d'une robe marron et d'une coiffe verte. L'homme quant à lui était armé d'une épée ! Peut être avait il peur pour sa vie ? Il avait le visage maigre, les cheveux courts ou peut être pas de cheveux d'ailleurs ! et les oreilles décollées... il devait porter un manteau bleu et des bottes... je me souviens bien de ses bottes puisqu'il m'a frappé à terre avec !

J’ai été très heureux d’apprendre que ces individus avaient été formellement reconnus grâce à nos signalements et qu’ils avaient été mis en accusation dans votre comté.

Ces brigands nous ont bien entendu tout volé... environ 150 écus pour ma part, quelques pains et quelques maïs... ainsi qu'un pauvre stère de bois ! Pour se réchauffer certainement !

Je ne vais pas leur demander le remboursement de tout cela, depuis je me suis refait et n'ai pas besoin de cela pour vivre, mais si vous les avez capturés avec tous ces biens, vous pouvez les donner aux oeuvres bienfaisantes de votre comté, ce leur sera certainement très utile ! et surtout que ces maudits soient punis !

Persuadé de votre justice,

Très cordialement,

Fait à Saintes le 11 Janvier 1458
Xavix Seigneur de Beaurepaire


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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMar 2 Fév 2010 - 22:15

Courrier reçu de dame Vanyel :

Citation :
Bonsoir messer Theudrik

je vous fais parvenir la première défense de dame Darklajid qui est revenue de chez les moines.
Messer Warick est également sorti de retraite, il n'y a pas de nouveaux éléments depuis la dernière fois que je vous ai écrit.
Concernant l'affaire Darklajid, il me faut lire le témoignage que vous m'avez envoyé pour les affaires Darklajid/Warick à son audience, cela sera chose faite.

Puisse le Très-Haut veiller sur vous.
Cordialement
Vanyel d'Arezac.

Témoignage de l'accusée Darklajid:

Citation :
DarKlajid c'était retirer durant un long moment au saint de l'église pour cause de maladie, à son retour elle fut surprise de ces dires, mais ne pouvant parler suite à sa maladie elle ne pouvait que faire des signes de mains dans l'espoir de se faire comprendre.

Elle présentait devant le juge debout avait fatigue!!
Quelque petit son sortait quand même de sa gorge,
tel que :"enfant, défendre, hugo, Warick."

Elle avait dans ses bras son enfant d'environ 1 ans, elle le montrait du doigt en laissant échapper d'autre mot difficilement prononcer
" hugo,enfant, defendre, mari"

Elle reprenait son souffle puis faisant signe qu'elle avait besoin de s'assoir ce qu'elle fit aussitôt

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMer 3 Fév 2010 - 21:50

Reçu de dame Vanyel, Procureur du Béarn :

Témoignage de Warick :

Citation :
*Warick arriva à la barre et salua le juge mais le regard intérogatif.*

Bien le bonjour Messire le juge.

J'ai reçu cette missive comme quoi je suis mis en accusation, mais je ne me rappel point avoir brigandé qui que ce soit, de plus les fait qui me sont reprochés remonte à plus d'un mois... et "reviennent" maintenant, pourquoi si j'ai bien fait cet acte, me mettre au fait aujourd'hui?

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMer 3 Fév 2010 - 22:54

Réquisitoires :

Warick :

Citation :
Votre Honneur

Après avoir entendu les témoignages de l'accusation et au vu de la défense de l'accusé, je reste intimement persuadé de la culpabilité de celui-ci. En effet, lorsqu'on est honnête homme, on ne dit point :
- je ne me rappelle point avoir brigandé !
Si on n'a pas brigandé, on le sait, et on répond : je n'ai jamais brigandé ! Il faut vraiment être coutumier du fait pour dire presque : je ne sais plus.
Quant à demander : pourquoi maintenant ? Je vais vous répondre : le sieur Xavix que vous avez brigandé était juge à l'époque des faits et ne pouvait juger une affaire où il était la victime. Il a donc fallu que l'équipe judiciaire soit changée d'abord. Ensuite, une coopération judiciaire ne se fait pas en un tournemain. Pensez qu'on ne parcourt pas le Royaume en un jour et qu'il faut du temps pour retrouver les brigands.
En conséquence, Votre Honneur, je requiers une peine de prison de 3 jours, pour aider l'accusé à réfléchir sur ses actes, ainsi qu'une amende de 100 écus afin de nourrir les nombreux pigeons qui se sont épuisés à porter les messages entre le Béarn et le Poitou.

Merci, Votre Honneur. J'en ai terminé.


Réquisitoire Darklajid :

Citation :
Votre Honneur,

Bien que j'entende mal cette dame, j'ai cru comprendre un mot qui m'a fait sursauter : le mot défendre ! J'espère que la dame n'est pas en train d'accuser le sieur Xavix -citoyen honnête et de confiance, policier intègre, responsable de la sécurité civile du Poitou, ancien prévôt, juge et procureur du Poitou et j'en passe -de l'avoir attaquée ? Si c'est le cas, je pourrais bien ajouter un chef d'inculpation pour diffamation. J'espère
bien que non, alors, je vais poursuivre mon réquisitoire !
Pas plus que pour le sieur Warick, je ne crois à l'innocence de cette dame et je demande donc la même peine de prison. Cependant, la dame ayant l'air mal en point, je n'exigerai pas d'amende, qu'elle aille se faire soigner d'abord ! Voyez, je sais rester humain !

Voilà, merci, Votre Honneur !

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMer 3 Fév 2010 - 23:00

Excellent Theud, merci
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyMar 9 Fév 2010 - 22:49

2e témoignage de Darklajid, transmis par dame Vanyel :

Citation :
Aprés avoir bu un verre d'eau et reprit son souffle elle prit une feuille de papier pour s'y expliquer.

Je ne dit pas que Mr X m'a attaquer je disais juste que lorsque que j'ai vu mon mari se battre avec un homme j'ai juste voulu protéger notre enfant, à se moment j'ignorais qui avait fait quoi, je voyais juste mon mari combattre un homme donc j'ai eu peur que mon enfant perde son père donc dans un geste impulsif j'ai repoussé l'asseyant qui était entrain d'avoir le dessus sur mon mari. et suite à ce geste pas très intelligent j'ai été moi même blessé se qui c'est infectée, c'est pourquoi nous somme revenu chez nous pour me soigner.

regardant l'assemblé elle tendit sa lettre d'un geste respectueux.

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyLun 15 Mar 2010 - 22:02

Enfin !!

Citation :
Expéditeur : Klementein
Date d'envoi : 2010-03-12 22:16:33

Bonsoir !

Je me présente, Klementein, Juge du Comté du Béarn.

Je vous envoie ce courrier pour les affaires Darklajid & Warick. Elles arrivent à leur terme et j'aurais voulu savoir si vous étiez au courant du déroulement du procès. Si ce n'est pas le cas, je peux vous envoyer les minutes des deux procès, afin que vous puissiez m'indiquer la peine qui vous semblerez adéquate à ces deux affaires.

Amicalement,

Klementein
Juge du Béarn
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn)   [Brigandage] Darklajid et de Warick 15/11/57 (coop Béarn) EmptyDim 21 Mar 2010 - 19:17

Et voici les verdicts :

Warick
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Klementein passa directement au jugement du sieur Warick. *

Messer Warick,
Accusé, levez-vous afin d'entendre notre sentence.

Attendu que vous n'avez pas daigné vous expliquer,
Attendu que vous n'avez pas prouvé que vous étiez innocent,
Attendu que votre épouse a avoué que vous avez battu messer Xavix,
Attendu que l'accusé est en pleine santé,

Nous, Klementein, Juge du Béarn, en ce 19 du mois de Mars 1458, et en vertu de la coopération judiciaire avec la justice poitevine,
nous reconnaissons messer Warick coupable de TOP et le condamnons à une peine de 3 jours de prison et à une amende de 8 écus pour les frais de transport de lui et son épouse du Tribunal à la Prison du Comté.

Geôliers, emportez-le avec son épouse, vous gagnerez du temps !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 8 écus."

Je vous souhaite une bonne journée

Klementein
Juge du Béarn

DarKlajid
Citation :
"Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Klementein écouta les différentes parties s'exprimer. L'accusée avait avoué... Il ne fallait plus qu'à rendre le verdict. *

Dame DarKlajid,
Accusée, levez-vous pour entendre notre verdict.

Vous avez avoué avoir battu un homme, messire Xavix, et sa compagne, avec votre époux messire Warick qui recevra son verdict juste après le votre.

Attendu que l'accusée a avoué,
Attendu que les victimes ne désirent pas récupérer les biens volés,
Attendu que la diplomatie est meilleure que la bagarre,
Attendu que l'accusée semble souffrir de maladie,

Moi, Klementein, Juge du Béarn, en ce 19 du mois de Mars 1458, et en vertu de la coopération judiciaire avec la justice poitevine, nous condamnons dame DarKlajid pour TOP à deux jours de prison.
Cependant, ne pouvant vous laisser avec votre enfant dans les geôles du Comté, nous le confions aux personnes compétentes qui le prendrons en charge et pour cela, nous vous rajoutons 5 écus pour les frais que cela entraînera.

Qu'on l'emmène en sa nouvelle résidence temporaire !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 5 écus."
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