Château du Comté du Poitou
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 [Brigandage] Hakker (Coop LD)

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Eragon.
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptySam 13 Fév 2010 - 19:00

Mise en accusation reçue par le procureur adjoint du Lyonnais Dauphiné :


Citation :
En ce jour du 14 février 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur Adjointe du Lyonnais-Dauphiné, de part le traité de coopération judiciaire nous liant au comté de Poitou, demandons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge DameIsabeau à l�encontre de Messire Hakker

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 6 janvier 1458 dame Sofialys sur le lieu dit de Sainte-Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 2 écus, ainsi que deux pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime. En sus de cela, la victime, détroussée de ses derniers écus, a du passer la nuit en prison conformément à la loi contre le vagabondage, ce fait accablant encore davantage le moral déjà bas de dame Sofialys.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

[https://2img.net/r/ihimizer/img37/3228/preuveb.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.



Elhana.. tu confirmes que je peux ?
( j'ai pas encore mis IG)


Dernière édition par Eragon. le Dim 14 Fév 2010 - 20:55, édité 1 fois
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elhana
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyDim 14 Fév 2010 - 17:07

Idem
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ventreachoux
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyDim 14 Fév 2010 - 20:41

Allez y, je vous donne mon aval pour ouvrir cette instruction.
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyDim 14 Fév 2010 - 20:59

Mis en procès
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyMar 16 Fév 2010 - 13:18

Procès en gargote.
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyVen 19 Fév 2010 - 20:42

Ben en fait nan... répond pas ni en gargote ni au tribunal.. donc j'ai fait clore le topic en gargote..
réquisitoire bientôt..
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyLun 22 Fév 2010 - 18:28

Réquisitoire :

Citation :
Votre honneur, voyez vous je suis las, las de ces gens malhonnêtes qui ne viennent même pas plaider leurs cause.. Ils ont tort et ils le savent pertinemment..
Bref ne nous attardons par sur son cas..
Je demande 50 écus d'amende pour nous avoir fait perdre notre temps et un jour de prison.
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elhana
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyLun 8 Mar 2010 - 18:12

Juste comme ca, pour vérifier, je viens de relire le Traité entre nos deux contrées et j'ai trouvé ceci :
Citation :
Art. 8 : La peine à appliquer est décidée par le Comté/Duché où s'est déroulée l'infraction, le Comté/Duché où s'est réfugié l'accusé n'ayant q'un rôle consultatif.

Je suppose qu'il faut que je contacte le conseil du LD avant de rendre mon verdict
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyLun 8 Mar 2010 - 18:23

Tout a fait
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elhana
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyMar 9 Mar 2010 - 21:36

Courrier envoyé à Phelim:

Citation :
Bonjour,

Je suis Elhana, juge du Poitou. Je dois rendre le verdict dans les affaires kike et Hakker. Etant donné qu'il s'agit d'un procès fait en coopération judiciaire et selon le Traité liant nos deux Contrées, c'est à vous de décider du verdict que je dois rendre, mon avis n'étant que consultatif.
Je vous serais gré de lire attentivement le dossier ci-joint et de me donner vos verdicts.
A savoir qu'en Poitou, nous pratiquons les peines alternatives.

Cordialement

Elhana dite La_justiciere
Juge du Poitou


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/brigandage-hakker-coop-ld-t11094.htm

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/brigandage-kike-coop-ld-t11095.htm
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elhana
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyDim 21 Mar 2010 - 19:26

En Retraite (du à ma lenteur, désolée)

Courrier pour le verdict recu de Phelim
Citation :
Expéditeur : Phelim
Date d'envoi : 2010-03-16 14:38:03

Bonjour,


Pour Kike, je pensais à un jour de prison simple, sans amende, vu qu'il n'a pas volé grand chose.
Pour Hakker, vu qu'il est actuellement mort, un écus d'amende symbolique sera suffisant.

Qu'en pensez vous?


Phel.

A appliquer à sa sortie du monastère
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elhana
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Hakker (Coop LD)   [Brigandage] Hakker (Coop LD) EmptyDim 28 Mar 2010 - 21:58

Sortie de retraite,
Je rends le verdict demandé par le juge du LD, a savoir un jour de prison.
A savoir que le sieur s'est installé à Poitiers, légalement?

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
A le demande du juge du Lyonnais Dauphinné, et selon le Traité liant nos deux Provinces, je reconnais, en ce 28 mars 1458, l'accusé coupable de trouble à l'ordre public pour brigandage et le condamne à un jour de prison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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