Château du Comté du Poitou
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 [Brigandage] Kike (Coop LD)

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Eragon.
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptySam 13 Fév 2010 - 19:01

Citation :
En ce jour du 14 février 1458,

Nous, Lara Marqueyssac-Ravel, Procureur adjointe du Lyonnais-Dauphiné, de part le traité de coopération judiciaire nous liant au comté de Poitou, demandons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge DameIsabeau à l�encontre de Messire Kike.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que vous avez en la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 6 janvier 1458 dame Sofialys sur le lieu dit de Sainte-Foy entre Lyon et Montbrisson, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 2 écus, ainsi que deux pains, comme en atteste le depot de plainte de la victime. En sus de cela, la victime, détroussée de ses derniers écus, a du passer la nuit en prison conformément à la loi contre le vagabondage, ce fait accablant encore davantage le moral déjà bas de dame Sofialys.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img37/3228/preuveb.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Idem? Tu confirmes?


Dernière édition par Eragon. le Dim 14 Fév 2010 - 20:56, édité 1 fois
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyDim 14 Fév 2010 - 17:07

Ca me va, mais comme tu l'as toi même dit, vois avec le Comte
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ventreachoux
Poitevin Pure Souche
ventreachoux

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyDim 14 Fév 2010 - 20:42

Allez y, je vous donne mon aval pour ouvrir cette instruction.
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Eragon.
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyDim 14 Fév 2010 - 20:59

Mis en procès
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Eragon.
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyLun 15 Fév 2010 - 12:12

Le procès se déroulera en Gargote
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Eragon.
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyLun 22 Fév 2010 - 10:20

réquisitoire en gargote...

Elhana faudra que tu discutes avec la juge du LD pour la peine.. cest noté dans le traité de coop.. mais on discutera tous les deux
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyLun 8 Mar 2010 - 18:17

J'ai vérifié aussi et je viens de relire le traité. Bon ben je vais les contacter alors ^^
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyMar 9 Mar 2010 - 21:36

Courrier envoyé à Phelim

Citation :
Bonjour,

Je suis Elhana, juge du Poitou. Je dois rendre le verdict dans les affaires kike et Hakker. Etant donné qu'il s'agit d'un procès fait en coopération judiciaire et selon le Traité liant nos deux Contrées, c'est à vous de décider du verdict que je dois rendre, mon avis n'étant que consultatif.
Je vous serais gré de lire attentivement le dossier ci-joint et de me donner vos verdicts.
A savoir qu'en Poitou, nous pratiquons les peines alternatives.

Cordialement

Elhana dite La_justiciere
Juge du Poitou


https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/brigandage-hakker-coop-ld-t11094.htm

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/brigandage-kike-coop-ld-t11095.htm
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyDim 21 Mar 2010 - 19:25

Mort
Courrier recu de Phelim,
Citation :
Expéditeur : Phelim
Date d'envoi : 2010-03-16 14:38:03

Bonjour,


Pour Kike, je pensais à un jour de prison simple, sans amende, vu qu'il n'a pas volé grand chose.
Pour Hakker, vu qu'il est actuellement mort, un écus d'amende symbolique sera suffisant.

Qu'en pensez vous?


Phel.

Jugement à appliquer s'il ressucite
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyMer 5 Mai 2010 - 21:17

Mort, dossier à classer
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elhana
Poitevin Pure Souche
elhana

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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyMer 5 Mai 2010 - 21:18

Enfin rendre le verdict avec la relaxe aussi ^^
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xedar
Poitevin Pure Souche
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) EmptyLun 10 Mai 2010 - 13:20

...........
j'ai parkinson, je tape sans faire exprès avec mon marteau, le monsieur est donc relaxé sans aucune explication hélas....

_________________
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MessageSujet: Re: [Brigandage] Kike (Coop LD)   [Brigandage] Kike (Coop LD) Empty

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