[Classé]Plainte pour haute trahison

Lord_Mnack entra dans le bureau de Dame Wilhem afin de lui remettre un dossier

Bonjour Dame Wilhem,

J'aimerai porter plainte contre Erasmus de la Varende. Les motifs de cette plainte sont les suivants.

Dans un premier temps le comte Erasmus lors de la guerre contre la bretagne a passé une alliance avec le Duc Tydual alors que ce même Duc a été qualifié de traire par le Roy Lévan III. Par conséquent le comte Erasmus est un traitre envers la couronne. De plus cette alliance aurait pû nous faire perdre une alliée, la Touraine. A cela s'ajoute le fait que le ce comte ai trahit Dame Ksandra, ayant reçu une médaille de mérite par le Roy, qui projetait de renverser le félon Duc Tydual.

Puis dans un second le comte Erasmus n'a donné aucune nouvelle de lui pendant environ la moitié de son mandat de deux mois, durée pendant laquelle il n'a pas non plus assumé sa fonction de porte parole. Le fait que toutes les déclarations à la fin du mandat est été faite par la comtesse Era de Black en est une preuve. Or d'après l'article 12-2 de notre constitution il est dès lors considéré comme un traitre.

Par conséquent et au vue de ces éléments je demande sa mise en procès pour Haute Trahison.

Bonjour,

Je me permets d'écrire pour annoncer que je me mets à la disposition de la justice pour les besoins de l'enquête et dans le cas d'un éventuel procès. Je sais beaucoup de choses sur cette affaire. J'ai aussi pas mal d'éléments qui ne manqueront pas d'être interessants.

Bien à vous,

Bazin

ok messire, si vous avez des preuves, des informatiosn à mettre ici n'hésitez pas. HRp absente jusqu'au 13 non inclus donc vous avez tout le temps d(étoffer ce dossier et à mon retour je lance le procès.

Afin de ne pas aller au devant d'un vice de procédure, il serait judicieux de faire les choses suivantes:

1. il est primordiale de considérer qu'il s'agit en fait de deux affaires différentes:
L'affaire de la trahison et l'affaire de l'abscentéisme. DONC deux enquêtes de police et deux procès distincts.

2. Pour être en conformité avec la Constitution, c'est au prévôt de mener enquête en cherchant des preuves et en question d'éventuels personnes, témoins etc... Il composera alors deux dossiers d'enquête avec tous les éléments receuillis. Son enquête faite et validée le Procureur pourra alors lancer un acte d'accusation.

3. Les actes d'accusation devront contenir un énoncé clair, simple et précis de ce qui est reproché à l'accusé. Il faudra en outre signifier les articles de loi violés et y inclure l'intégralité du dossier d'enquête (ou du moins y indiquer le lien où le dossier est consultable, c'est à dire ici).

Si le prévôt ne souhaite pas mener enquête ou souhaite se faire épauler il lui suffira de valider l'enquête à la fin pour respecter la Constitution.
Ayant une connaissance approfondie de la Loi, des affaires et ayant déjà plusieurs éléments d'une enquête antérieure, je me propose pour épauler le Prévot si celui-ci me le demande.

Je reste par ailleurs à l'entière disposition de la justice et de quiconque pour tous renseignements ou toutes demande.

Bazin

Je crois que votre dossier est un peu maigre!!! Les dossier contre les NP étaient mieux élaborer!!!

En effet, je crois que le mieux est de mettre ce dossier en attente pour que le prévot ait le temps de faire enquete. Nous ne sommes pas pressé après tout !

Je me répète: je peux donner un coup de main si besoin est.

Bazin

Bonjour. Messires, pourriez-vous dire où cela en est de l'affaire? Ou du moins... Des affaires comme j'ai cru le comprendre? Merci bien.

J'ose imaginer que le dossier n'est pas complété?

Il est en cours

Les dossiers sont déposés séparément ce topic peut être verrouillé.