[escroquerie]Natalius

Pour vous m'sieur le proc un dossier à réouvrir et à sortir des archive

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/escroqueries-f34/impotsimpayesnataliussi-transfert-vers-procure-voir-1post-t10111.htm?highlight=natalius

faut se grouiller pendant quelle est dans le Poitou.

Pas faux.. m'en occupe ce soir

Xedar.. me faut l'état des impôts de cette dame..
Tu peux me trouver ça assez vite?

désoler pas pus hier (j'étais pas chez moi donc pas pus voir ta demande)
au premier février:
Natalius : 20,00 écus (+71,60 écus de pénalité) avant le 2009-02-18
Natalius : 22,00 écus (+67,98 écus de pénalité) avant le 2009-04-08
Natalius : 17,00 écus (+37,23 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Natalius : 20,00 écus (+84,40 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Natalius : 24,00 écus (+59,52 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Natalius : 20,00 écus (+78,00 écus de pénalité) avant le 2009-01-17
Natalius : 30,00 écus (+99,90 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Natalius : 22,00 écus (+61,16 écus de pénalité) avant le 2009-05-09

j'ai demander la mise à jour.

Natalius : 20,00 écus (+74,20 écus de pénalité) avant le 2009-02-18
Natalius : 22,00 écus (+70,84 écus de pénalité) avant le 2009-04-08
Natalius : 17,00 écus (+39,44 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Natalius : 20,00 écus (+87,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Natalius : 24,00 écus (+62,64 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Natalius : 20,00 écus (+80,60 écus de pénalité) avant le 2009-01-17
Natalius : 30,00 écus (+103,80 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Natalius : 22,00 écus (+64,02 écus de pénalité) avant le 2009-05-09

Pour plus de renseignement.

Citation :: Informations sur Natalius

Né(e) le 03 Janvier 2006

Natalius fête son anniversaire le 08 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 2406

Merci je m'en occupe dans la journée

Acte d'accusation :

Citation :: Le 15 Février 1458,

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Eragon de Lisaran
Juge : Elhana dite La_justiciere

Accusé : Natalius
Village d'origine : Niort
Niveau et métier : Erudit sans terres.

Nous Eragon de Lisaran, procureur du Poitou au nom de sa grandeur Ventreachoux Comte du Poitou accusons en ce jour du Lundi 15 février 1458 la Dame Natalius d'escroquerie.
En effet bien qu'elle se pavane dans Niort avec de riches atours, elle s'obstine à ne pas payer ses impôts dont la somme s'élève de jour en jour.. et qui pénalise la ville de Niort et ses habitants.

*Eragon sort la feuille discale de la Dame et la tend au Juge*

Natalius : 20,00 écus (+74,20 écus de pénalité) avant le 2009-02-18
Natalius : 22,00 écus (+70,84 écus de pénalité) avant le 2009-04-08
Natalius : 17,00 écus (+39,44 écus de pénalité) avant le 2009-07-07
Natalius : 20,00 écus (+87,00 écus de pénalité) avant le 2008-12-16
Natalius : 24,00 écus (+62,64 écus de pénalité) avant le 2009-06-08
Natalius : 20,00 écus (+80,60 écus de pénalité) avant le 2009-01-17
Natalius : 30,00 écus (+103,80 écus de pénalité) avant le 2009-03-15
Natalius : 22,00 écus (+64,02 écus de pénalité) avant le 2009-05-09

Or selon la coutume :

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts

Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.

*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie
a.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
b.Toute vente abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
c.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.

*****

Voici le dossier votre honneur :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-juge-f4/escroquerienatalius-t11080.htm

*****************

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

heu c'est la ville de la Rochelle qu'elle pénalise Razz

Euhhh ben j'pige pas du coup..
J'ai mis Niort car elle habite a Niort.. comme ca se fait qu'elle pae des impots a LR ? elle a déménagé?

elle était à la Rochelle: c'est la d'ou vienne tout ces impots.
elle a ensuite déménager à rochechouart.
Il semblerai que la elle ai décider d'habiter à Niort.

(jai une tête à m'occuper des impôts de niort Question

)

Bon esperons juste que la dadame ne s'en aperçoivent pas.. Very Happy

Première plaidoirie de la défense
Natalius arriva au tribunal

Citation :: Je ne comprends rien a cette accusation je n�ai ni champs ni échoppes
il doit y avoir erreur je ne pénalise en rien la ville de Niort
Bien a vous

Bon je corrige dans ma plaidoirie.

Réquisitoire :

Citation :: Oui en effet il semblerait qu'une erreur se soit glissé dans mes papiers.. Ce n'est point à la ville de Niort que vous devez des sous mais à la ville de LA Rochelle dans laquelle vous aviez résidence il fut un temps.. mais cela doit remonter puisque les impôts s'entassent énormément.. Et vous aviez à l'époque champ et échoppe ..
Je demande donc que vous régliez vos impôts en retard assortis d'un jour de prison.
Voila votre honneur.

Témoin : Xedar

xedar au tribunal a écrit:: *Xedar arriva au tribunal avec des papiers sous le bras, en arrivant il salua le juge le procureur et la suspecte. Il se posa à la barre des témoins et déposa son tas de parchemins.*

Votre honneur,

je viens ici témoigner à la demande du procureur contre cette dame, Natalius de son prénom.

Tout commence par une procédure enclenchée le premier octobre de l'année 1457. Ce jour la j'ai constitué divers dossiers concernant les gens ne payant pas leur impôts à la Rochelle. Parmi les dossier se trouver celui de cette dame, elle devait 519,54 écus en impôt à la ville de la Rochelle. je lui ai donc envoyé un courrier que vous pourrez trouver dans le dossier, courrier lui demandant de payer ses impôts, qui lui indiquait les lois quelles transgressais et qui détaillait les sommes dûs à la ville.

elle m'a répondu dans la journée une foutaise, je pense, sur le fait qu'elle venait de se faire brigander alors les impôts elle n'en avait que faire. Après renseignement auprès de la police locale il se trouvait qu'elle possédait plus de 200 écus, j'aimerais bien me faire brigander et garder une telle fortune moi.

Cette dame étant à Rochechouart (dans le Limousin), une coopération judiciaire a tenté de se mettre en place pour juger cette personne, coopération avorté après le retrait du Poitou de l'ADC, retrait provoquant la fin de certains traités de coopération judiciaire.

Le dossier à donc été classer ne pouvant rien faire contre elle.

Et voilà que dans cette première quinzaine de février, je pus voir notre dame de passage à la Rochelle, se dirigeant vers Niort pour s'y installer. Je pris contact avec le procureur afin qu'il rouvre le dossier et me voilà pour témoigner.

Cette personne doit à ce jour 817.54 écus à la ville de la Rochelle, à quelques centimes près mais à ce niveau la les centimes font de la figuration.

Voilà votre honneur, tout est dit. Passez une bonne journée.

*il attrape ses papiers, quitte la barre et sort du tribunal*

La défense a appelé Rok à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Bonjour,

Messieurs, mesdames,
voilà encore une triste affaire qui allourdit le contentieux déjà important de la noblesse poitevine.
Pour convaincre je vais aborder quatres sujets.

Monsieur Xedar décide ou reçoit l'ordre de mettre au pas les récalcitrants au tribut demandé par le gouvernement du Poitou. Il déclare en ce qui concerne dame Natalius: 'Son dossier a été classé sans suite'. Aujourd'hui vous ne pouvez changer ce point ce qui implique que ce procès n'a pas à être, il y a prescription.

Monsieur Xedar utilise un langage naturel et on peut comprendre que dame Natalius ait eu du mal à déchiffrer les différents courriers. Cet état me laisse à penser que ce monsieur ne possède pas les aptitudes d'analyse et de synthèse nécessaires à la compréhension de son acte et de la politique. Utiliser sa compétence dans les contentieux et surtout dans la médiation est sans aucun doute une sottise. Nous comprendrons que dame Natalius n'est pas voulue obéir aux arguments incohérents du sieur. Maintenant à lire la biographie du Duc du Poitou on ne peut être que condescendant. D'où la foutaise et aussi la tolérance.

Dame Natalius est intelligente et pragmatique. Les échoppes et les champs sont taxés et bien vendons les et vivons autrement. Cueillette, abbattage du bois, pêche, travail à l'université... Pourquoi s'obstiner à produire et faire du non rentable pour payer un tribut de plus en plus important. Ce comportement va se développer de plus en plus ce qui entrainera une réduction des champs et des échoppes donc moins de revenu avec des importations alimentaires de plus en plus importantes et des paysans et boutiquiers qui seront de plus en plus imposés. Oui voilà l'avenir.

Ce tribut que vous demandez aux villageois des villes du Poitou, que devient -il? À quoi sert-il? Qui en profite?
Chaque mois que dieu fait vous ramassez une fortune que vous nommez impôt. Moi je nomme cela un tribut digne de la Mafia car un impôt messieurs mesdames, il est juste avec un retour sur la population la plus pauvre. Un impôt doit être établi en fonction d'un buget connu de tous et voté ce n'est certainement pas une décision arbitraire et unilatérale.

Vous demandez à dame Natalius de s'acquitter d'une dette comtale. Certes mais dame Natalius en tant que native du Poitou a t-elle approuvée la formation de cette dette par un vote, une signature. Le fait d'écrire une loi arbitraire entre douze apôtres suffit -il pour dire que cette loi est poitevine et qu'elle s'applique à tout poitevin. J'ajoute également la prescription.
De plus le comportement de dame Natalius vous donne une leçon de politique et si vous ne comprenez pas cette leçon, bon nombre de poitevins vont la comprendre. Rien que pour cette leçon dame Natalius mérite de sortir avec les honneurs de ce tribunal.

Sans un mot de plus le témoin quitte le tribunal sachant bien que le sort de dame Natalius est déjà scellé. Oui cela n'est que foutaise mais restons tolérant.

Nan mais il est partout celui la...

Effectivement, on le voit partout. C'est de pire en pire.

(J'avais demandé qu'on le bannisse, je savais pourquoi Wink

)

Et en plus il ne sait pas lire...
J'peut porter plainte pour diffamation Question

Mais fat mon ami !

Et theud, le soucis est que je ne peux pas le bannir (charte du juge grrr ^^)

Sujet: Re: [escroquerie]Natalius Sam 13 Mar 2010 - 16:38

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Et bien sieur rok, je vois que vous n'êtes plus le seul à vouloir vous jouer de notre justice et du peuple Poitevin.

Dame Natalius, pourquoi vouloir ainsi pénaliser le Comté et la ville dans lesquels vous avez vécu? Tout comme le sieur Rok, ne comprenez vous pas que les impôts sont un mal nécessaire pour permettre au peuple de vivre serainement, en ayant travail et prospérité, nourriture et bonne santé? Vous vous moquez bien de cela et ne pensez qu'à votre petite personne sans comprendre que d'autres travaillent et payent pour le bien de tous. C'est pourquoi, je trouve que la demande du procureur est trop peu élevée, sachant pertinamment que vous ne payerez pas vos impôts, et en ce 13 mars 1458, je vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à une amende de 800 écus. J'espère qu'à l'évenir vous respecterez un peu plus vos concitoyens et que vous vous acquitterez de ce que vous devez à la communauté. Que cela vous serve de leçon !
Le prévenu a été condamné à une amende de 800 écus.

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