[Escroquerie] Kiki9

-J'ai faillit m'ennuyer.

Citation :

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, portons plainte à l'encontre de dame Kiki9 pour escroquerie.
En effet, celle-ci a acheté sans autorisation du bois sur le marché de Thouars malgré le fait qu'elle ne possède pas d’échoppe.

Fait à Thouars le 28 avril 1460,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Maire de Thouars

Iste Thoarcenses dominus dominatur in omnes.

Citation :

2012-04-28 12:50:10 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.
2012-04-28 12:50:10 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.

Citation :

Informations sur Kiki9


Né(e) le 12 Septembre 2010

Kiki9 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 1
Points de réputation : 47
Argent : 33

Kiki9 possède un potager.

Dernière connexion le 28 Avril 2012

Citation :

III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.

Citation :

Dame Kiki9,
Comme vous en avez le devoir, vous connaissez les Lois Poitevines.
Vous avez donc choisi de vous mettre en infraction en achetant du bois sur le marché de Thouars sans autorisation.
Je vous invite à me rencontrer en taverne pour me restituer le bois acheté, faute de quoi je déclencherai un procès à votre encontre dans la soirée.
SGCG
Maire de Thouars

Citation :

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars,

Après que nous ayons sollicité dame Kiki9, celle-ci a remis sur le marché le bois dont nous reprochions l'achat. Nous regrettons qu'elle n'ait pas pris contact directement avec nous, ce qui aurait pu rendre inaperçue sa coopération et lui nuire...
Par chance, nous étions là et témoignons de sa restitution du bois escroqué.

Nous retirons donc notre plainte à son encontre.

Fait à Thouars le 29 avril 1460,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Maire de Thouars

Iste Thoarcenses dominus dominatur in omnes.

Envoyé également à l’intéressée.

Citation :

2012-04-28 23:50:09 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.
2012-04-28 23:50:09 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.

Citation :

2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.

Citation :

Expéditeur : Kiki9
Date d'envoi : 29/04/2012 - 15:46:01
Titre : Re: Merci
Désolée, décidément, elles sont de nouveau sur le marché.

Bien à vous.

Kiki

Citation :

Bonjour,
Je me demande si vous me prenez pour une poire.
Vous avez l'interdiction TOTALE d'acheter du bois.
Attendez-vous à des poursuites.
SGCG

Citation :

2012-04-29 16:00:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 16:00:14 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 16:00:14 : Vous avez acheté 5 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.

Citation :

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, portons plainte à l'encontre de dame Kiki9 pour escroquerie.
En effet, celle-ci malgré notre tolérance d'un précédent très récent a de nouveau acheté sans autorisation du bois sur le marché de Thouars malgré le fait qu'elle ne possède pas d’échoppe.

Fait à Thouars le 29 avril 1460,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Maire de Thouars

Iste Thoarcenses dominus dominatur in omnes.

Citation :

En vertu du devoir de justice que doit Sa Grandeur le Comte à son peuple.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1791601
En vertu du décret comtal permettant aux maires d'ouvrir des procès sous certaines conditions.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10540-de-louverture-de-proces-par-les-maires-du-poitou
Et de notre statut d'ancien juge (janvier-mars 1460).

Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, assignons en justice dame Kiki9, résidente de la cité de Niort dans le Comté du Poitou en ce jour du 29 avril 1460 et sous le règne du Comte Xavix.

En vertu du décret comtal «Le commerce en Poitou»
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15825-decret-comtal-du-commerce-en-poitou
Et particulièrement de l'article suivant : «Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.»
De l'achat de bois sur le marché de Thouars hier par la prévenue ne possédant pas d'échoppe:
«2012-04-28 12:50:10 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.
2012-04-28 12:50:10 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Kiki9.»
Et, malgré notre pardon pour avoir rendu ces stères, sa récidive aujourd'hui:
«2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.
2012-04-29 15:40:09 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,10 écus à Kiki9.»
Stères qui ont également été rendues.

Nous accusons dame Kiki9 d'escroquerie et lui demandons ici et maintenant de répondre des actes qui lui sont reprochés. En effet, nous l'accusons de vouloir berner la mairie en tentant d'intercepter du bois non contrôlé par celle-ci, profitant honteusement de notre pardon premier.

La plainte, les preuves et l’avancée des procédures sont accessibles dans le dossier suivant :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t16259-escroquerie-kiki9#280906

Dame Kiki9, nous vous rappelons que l'ensemble du corpus législatif poitevin vous est accessible.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f2-lois-et-coutume-du-poitou
Nous vous rappelons également que vous pouvez faire appel à un avocat.
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou
La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

"Kiki arriva à la barre et prit la parole"

Bonjour monsieur le juge, je reconnais avoir acheté du bois sur le marché, veuillez m'excuser mais je ne connaissais pas le décret en cours n'étant pas passé devant le panneau de la mairie et sieur Cyphus met mes preuves d'achats, mais il ne vous a pas dit que lorsque il m'a demandé de lui restituer je l'ai fait immédiatement, en voici la preuve.....

29-04-2012 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 4,10 écus.
29-04-2012 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de bois pour 4,10 écus.
29-04-2012 16:00 : Vous avez vendu à la mairie 5 stères de bois pour 4,10 écus.

A ce jour je vais couper moi-même du bois pour pouvoir le revendre à 4 écus sur le marché de ma ville, je vous prie juste de m�excuser et la prochaine fois je tacherais de mieux me renseigner avant de faire le moindre achat.
Pour vous sieur Cyphus, vous qui dites que cela vous met hors de vous qu�on accuse votre dame et qu�on la mette en procès, justement je vous aurais cru plus compréhensif et vous auriez pu me donner rendez-vous en taverne pour en discuter au lieu de me faire convoquer ici.

« Elle retourna ce rassoir et attendit la suite »

Citation :

Messire le Juge,

Pour une fois, un accusé se défend en notre tribunal, agréable exception. Mais cette première plaidoirie aidera-t-elle la prévenue? Nous ne le pensons pas.
Au delà d'une attaque personnelle blessante, dame Kiki9 nous accuse d'avoir caché la restitution des stères qu'elle a achetés... alors que nous l'avons clairement reconnu dans l'acte d'accusation. Rien d'autre à part qu'elle ne connaissait pas la Loi poitevine, ce qui est pourtant pour une poitevine un devoir.

Je répéterai donc mon accusation d'escroquerie. J'ai pardonné une première fois une violation de la Loi du fait de la coopération de la prévenue. Il est normal que cette tolérance ne puisse s'appliquer une seconde fois car la Loi n'est pas faite pour être impunément défiée, d'autant qu'il est très probable devant le constat de ces faits que l'accusée ait profité de notre tolérance pour tenter d'intercepter du bois... et se faire pardonner quand par malchance elle tomberait sur un stère de la mairie...

Par jurisprudence, un acte d'escroquerie est puni de deux jours de prison.
Nous n'avons pas la preuve d'autre achat, et donc d'un éventuel bénéfice illégal. Nous ne retiendrons donc pas d'autre circonstance aggravante.

Ainsi, nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Maire de Thouars, pour faits d'escroquerie, requérons auprès de la justice comtale une peine de prison de deux jours à l'encontre de dame Kiki9.

-Si la prévôté peut confier ce dossier au juge c'est gentil, merci.

oui je le veux bien aussi celui là.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

J'aimerais toujours l'avoir.

verdict a écrit:

Le 29 avril 1460, le maire Cyphus. a assigné devant la justice poitevine kiki9 pour escroquerie sous le règne du Comte Xavix.

Le maire accuse kiki9, habitante de Niort d'avoir acheté des stères de bois sur le marché de Thouars alors que cela lui est interdit n'ayant pas d'échoppe pouvant utiliser du bois. Achat effectué à deux reprises et qui a ensuite été revendu à la mairie.

Il évoque le sur le commerce en Poitou et en particulier l'article 3. Le maire pointe le double achat a des moments différents et donc les tentatives d'achats de bois à plusieurs reprises.

La défense indique sa méconnaissance du décret et le fait d'avoir rendu les stères.

Etant donné l'article 3 du décret, le commerce en Poitou
"III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires."

Nous considérons les faits avérés, l'accusée étant une poitevine non charpentière, boulangère, fromagère ou forgeronne.

L'accusation demande une peine de prison de deux jours.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 60 écus d'amende.

Nous signifions à l'accusé que nous ne retiendrons pas sa méconnaissance de la loi comme circonstance atténuante, premièrement car nul n'est censé ignorer la loi poitevine, d'autant plus quant on habite le comté et deuxièmement car l'infraction a été effectuer à deux reprises et qu'ainsi vous aviez connaissance de la loi la deuxième fois.


En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce mercredi 10 mai 1460 kiki9 coupable d'escroquerie et le condamnons à 60 écus d'amende.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Citation :

Bonjour,
Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers 60 écus d'amende à votre encontre.
Je vous propose de convertir cette peine en 50 écus d'amende au comté.
Si vous acceptez, faites un don de 49 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)
Si pas de nouvelle sous peu, le verdict "normal" sera prononcé.
Cordialement,
Xedar
juge du Poitou

Citation :

10-05-2012 08:00 : kiki9 a fait un don de 50 écu(s) à la province de Comté du Poitou.

verdict a écrit:

Le 29 avril 1460, le maire Cyphus. a assigné devant la justice poitevine kiki9 pour escroquerie sous le règne du Comte Xavix.

Le maire accuse kiki9, habitante de Niort d'avoir acheté des stères de bois sur le marché de Thouars alors que cela lui est interdit n'ayant pas d'échoppe pouvant utiliser du bois. Achat effectué à deux reprises et qui a ensuite été revendu à la mairie.

Il évoque le sur le commerce en Poitou et en particulier l'article 3. Le maire pointe le double achat a des moments différents et donc les tentatives d'achats de bois à plusieurs reprises.

La défense indique sa méconnaissance du décret et le fait d'avoir rendu les stères.

Etant donné l'article 3 du décret, le commerce en Poitou
"III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires."

Nous considérons les faits avérés, l'accusée étant une poitevine non charpentière, boulangère, fromagère ou forgeronne.

L'accusation demande une peine de prison de deux jours.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 60 écus d'amende.

Nous signifions à l'accusé que nous ne retiendrons pas sa méconnaissance de la loi comme circonstance atténuante, premièrement car nul n'est censé ignorer la loi poitevine, d'autant plus quant on habite le comté et deuxièmement car l'infraction a été effectuer à deux reprises et qu'ainsi vous aviez connaissance de la loi la deuxième fois.


En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce vendredi 12 mai 1460 kiki9 coupable d'escroquerie et le condamnons à 60 écus d'amende.

L'accusée jugé coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 49 écus (déjà payés par don) et 1 écu symbolique d'amende.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict.