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 [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57)

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xavix
Poitevin Pure Souche
xavix

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MessageSujet: [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57)   [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57) EmptyMer 19 Aoû 2009 - 22:41

Citation :
Expéditeur : Mick999
Date d'envoi : 2009-08-19 01:07:35
Bonjour Monsieur le procureur du Poitou,

Je me présente, Mick999, procureur du Comté du Limousin.
Nos services de police ont découvert qu'un de nos criminels s'est réfugié dans votre Comté.
Conformément aux accords de coopération judiciaire existants entre nos deux provinces (texte relatif à l'alliance du centre), pourriez-vous mettre la prévenue, Feerya, en procès pour trouble à l'ordre public. Vous trouverez l'acte d'accusation et les preuves correspondants à la suite de mon courrier.

Je me tiens à votre disposition pour toute question en rapport avec cette affaire.

Cordialement,

Mick999
Procureur du Limousin

Acte d'accusation
Citation :

Le 19 du mois de Août de l'an de grâce 1457

Procureur:
Juge:
Prévenu: Feerya
Victime: Catu
Date et lieu de l'infraction: 2 Avril 1457 entre Rochechouart et Limoges
Chef d'inculpation: Trouble à l'ordre public - Brigandage

Votre honneur,

Conformément au traité de collaboration Judiciaire signé entre les provinces du Poitou et du Limousin et de la Marche, j'ai demandé à mon homologue du Comté du Poitou de bien vouloir instruire ce dossier au nom du Comté du Limousin et de la Marche.

Feerya, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article A.II.4 du Coutumier du Limousin et de la Marche.Vous avez en effet, en date du 2 Avril 1457, commis un acte de brigandage sur la personne de Catu entre Rochechouart et Limoges, en compagnie de 2 de vos comparses, Lilkiller59 et Healman, la dépossédant de tous ses biens, d'une valeur approximative de 750 écus. Celle-ci en a reporté immédiatement au lieutenant de Limoges du moment, Aldyr.
C'est pourquoi vous comparaissez aujourd'hui sous le motif de trouble à l'ordre public.

Rappel de la loi :
De la Coutume Limousine
II. Des lois pénales
A. Ci-après sont exposées l'ensemble des lois limousines. Tout acte causant un préjudice en terre limousine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Limousin-Marche.

4. Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Limousin-Marche commise par une personne n'étant pas sujette du Limousin-Marche.


*Le procureur fit ensuite parvenir les preuves à l'huissier*
https://2img.net/r/ihimizer/img55/8900/preuvevnementsvictimeca.jpg

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et, une fois vos 2 plaidoiries effectuées, vous pourrez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Que suivent les témoignages ainsi que les plaidoiries du prévenu.

Mick999
Procureur du Limousin,
Fait à Limoges, le 19 Août 1457

_________________
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MessageSujet: Re: [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57)   [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57) EmptyMer 19 Aoû 2009 - 22:51

l'affaire a déjà été ouverte il y a quelques temps par le procureur Kiriell de l'époque.

Copie de la réponse envoyée a Mick999 (procureur du limousin)

Citation :
Bonsoir,

Après vérification, le procès pour cette affaire est déjà en cours en notre tribunal. malheureusement l'accusée est en retraite depuis, voici les différentes étapes qui avaient été déposées par nos prédécesseurs afin que vous les ajoutiez a votre dossier de votre coté. Je vous tiendrais au courant de l'avancement du dossier.


Citation :
Accusation :
*************
Nous kiriell procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, ce 2 mai 1457, en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie les membre de l'Alliance du Centre dict ADC, accusons la dame Feerya, citoyenne de Compiegne en duché de Champagne de trouble à l'ordre public pour brigandage le 2 avril 1457 entre Rochechouard et Limoges sur la personne de dame catu à qui elle a dérobé avec ses complices l'équivalente de 750 écus de marchandises et pièces sonnantes et trébuchantes.
https://2img.net/r/ihimizer/img55/8900/preuvevnementsvictimeca.jpg

Première défense :
********************
Encore un brigandage? Franchement je suis bien étonnée de tous les brigandages que j'ai u faire.
Cela dit, avec toutes les plaintes que j'ai et les amendes qu'on demande a mon encontre, je n'aurais meme pas assez d'ecus pour tout payer...Cela dit, cela ne me derange pas du tout. Les ecus c'est fait pour etre depenser et tourner *Feerya fait un grand sourire*

Réquisitoire :
***************
en effet dame Feerya, encore une affaire vous concernant je ne le vous fait dire.
Nos police étant en constante collaboration, votre présence en nos terres à vite fait ressurgir les dossiers en attentes dans les comtés et duchés voisins vous concernant.
Bref, votre honneur, pour cette affaire là, il a été requis une amende de 250 écus soit le tiers du butin dérobé à trois, et 3 jours de prison.

Pas de deuxième défense.

Aucun témoin appelé a la barre.

Le juge en charge de l'affaire est son infinie grandeur Faooeit , je vous laisse le soins de voir avec lui pour le rendu du verdict dès le retour de retraite de l'accusée.

Cordialement,

Xavix
Seigneur de Beaurepaire,
Procureur du Poitou

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MessageSujet: Re: [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57)   [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57) EmptyJeu 10 Sep 2009 - 13:34

Puis-je avoir connaissance de la partie judiciaire de ce fameux texte de l'ADC?
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MessageSujet: Re: [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57)   [Relaxée][Brigandage (Coop)] Feerya (02/04/57) EmptyVen 2 Oct 2009 - 14:29

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
J'aurais bien voulu lui donner 250 écus d'amende et 3 jours de prison si le procureur n'était pas atteint de quelque folie durant son acte d'accusation et prononçant des mots incompréhensibles.

Chose plus inquiétante encore est le procureur limousin qui semble atteint de cette même folie dans le dossier présent en mon bureau.

C'est pourquoi j'en viens à me demander si réellement il y a eu brigandage, ou alors si ce n'est pas dû aux divagations de l'esprit des accusateurs... D'autant que je n'ai en ma possession, aucun témoignage de la dite victime.

Je prononce donc la relaxe pour cette affaire.

Tel est le jugement rendu par Son Infinie Grandeur Faooeit de Surgères, Comte de Saintonge et d'Oléron, et Baron de Luçon, le 2 octobre 1457


Acte d'accusation

Nous kiriell procureur du Poitou, au nom de sa grandeur Olivyaa notre comtesse bien aimée, ce 2 mai 1457, en vertu du traité de coopération judiciaire qui lie les membre de l'Alliance du Centre dict ADC, accusons la dame Feerya, citoyenne de Compiegne en duché de Champagne de trouble à l'ordre public pour brigandage le 2 avril 1457 entre Rochechouard et Limoges sur la personne de dame catu à qui elle a dérobé avec ses complices l'équivalente de 750 écus de marchandises et pièces sonnantes et trébuchantes.
https://2img.net/r/ihimizer/img55/8900/preuvevnementsvictimeca.jpg

Première plaidoirie de la défense
Encore un brigandage? Franchement je suis bien étonnée de tous les brigandages que j'ai u faire.
Cela dit, avec toutes les plaintes que j'ai et les amendes qu'on demande a mon encontre, je n'aurais meme pas assez d'ecus pour tout payer...Cela dit, cela ne me derange pas du tout. Les ecus c'est fait pour etre depenser et tourner *Feerya fait un grand sourire*

Réquisitoire de l'accusation
en effet dame Feerya, encore une affaire vous concernant je ne le vous fait dire.
Nos police étant en constante collaboration, votre présence en nos terres à vite fait ressurgir les dossiers en attentes dans les comtés et duchés voisins vous concernant.
Bref, votre honneur, pour cette affaire là, il a été requis une amende de 250 écus soit le tiers du butin dérobé à trois, et 3 jours de prison.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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