Demande de Plainte à l'encontre de Messire Fayom [TAOP]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

aux membres de cette cour, encore une fois on m'accuse de trahison, moi Fayom,octuple maire de Niort pour refus de faire un rapport idiot. J'admire la belle justice du Poitou qui préfère considérer traitre quelqu'un qui se dévoue depuis fort longtemps pour sa ville au lieu de le faire pour des pilleurs de ville. En fait mon seul crime est d'être Poitevin, je vais finir par piller des villes moi aussi après tout ça a pas mal réussi à @lex.
Donc à vous entendre je suis succeptible de porter atteinte au comté. Et bien j'attends vos arguments, je vous écoute. Au pire on ira le faire à Paris en appel, je commence à y avoir mes aises, mon troisième chez moi après mon domicile et la mairie. Je trouve étrange d'être ici pour la seconde fois en un mois alors que je ne vois toujours pas dame Allydou dont l'accusation remonte à plusieurs mois et qui si le détournement d'argent est avéré est bien plus succeptible de porter atteinte au comté en tout cas à sa ville.
La seule chose que j'ai à dire est la suivante : vous dîtes que ces non rapports porte atteinte au comté en cas de révolte. Et bien voyez vous en cas de révolte je vous fournirai le document suivant que je remplis en payant les miliciens :

Spoiler:

Sinon comme au contraire la sécurité de la ville m'est très important, il y a aussi les rapports que je fais au GIGN dont voici une exemplaire parmi d'autres :

Spoiler:

Alors oui je fais pas vos rapports inutiles dont j'ai prouvé la facile falsification. Et pourtant lorsque le récent capitaine est venu à m'en parler à l'AHF, j'ai voulu faire preuve de bonnes volontés en échange de la réouverture des bureaux de milices aux maires car pour le coups là c'est succeptible de porter atteinte au comté de nous laisser dans l'ignorance de la situation actuelle.
Quand à la désobéissance, je l'ai déjà dit, je suis sujet poitevin pas serviteur comtal. J'ai jamais vu quoique ce soit qui dit que le maire est le petit personnel du conseil comtal.
Et ça fait une grosse différence, car là où par exemple un soldat doit suivre les ordres à la lettre, les Poitevins n'ont qu'à respecter la coutume. Imaginons que pour se défendre d'une attaque en masse, le comte ordonne à un riche bourgeois de lui donner sa fortune pour lever des troupes. Ce bourgeois refuse ce qui est de la désobéissance et qui est succeptible de porter atteinte au comté qui ne pourra pas se défendre. Essayez donc de le poursuivre pour trahison on verra le résultat. La parole du comte fait force de loi, certes mais elle n'en est pas moins soumise à la volonté des Poitevins.
Tout ce que j'aurai à dire, maintenant j'attends vos arguments.

Témoignage de choupi22:

Citation :

choupi22 Arriva à la barre à la demande du procureur et écouta l'acte d'accusation énoncé
il se tut par respect à la cour et pris la parole une fois le silence revenu en le tribunal

Monsieur le juge ,
Monsieur le procureur ,
Messieurs et Mesdames

je me présente aujourd'hui à la cour pour témoigner des agissements du Sieur Fayom ,
Lors de mon mandat de Capitaine de l'Ost du Comté du 5 février au 3 Avril de l'an 1458
et autant dire que j'ai une bonne mémoire concernant tous les agissements de cette époque
qui m'ont marqué du fait de leur importance


Je tiens à disposition de la cour la lettre de sa Grandeur le Comte qui m'autorise a faire état
des agissements du Sieur Fayom en l'Assemblée des Haut fonctionnaire du Comté

Le 01 janvier de l'An 1458 , Sa Grandeur le Comte avait donné un ordre au maire des villes du
comté qui est le suivant et que je vous rapporte ici :

" -Et voilà un bureau tout neuf pour l'an 1458!
Postez ici chaque jour le nom des miliciens embauchés! "



En ma qualité de Capitaine de l'Ost lors de ce mandat et donc garant de la sécurité de notre Comté
, voici a quoi me servait ces rapports


- En cas de révolte dans la ville permet d'identifier rapidement les personnes ayant mené la révolte afin de conduire les procés rapidement

- Organiser les défenses des villes du Comté , afin que tout Poitevin puisse en sa ville se sentir en sécurité , et donc éviter de mobiliser l'Ost en cas de défaillance d'une milice pour une ville , ou tout simplement permettre de calculer les défenses des villes en fonction des menaces

- Tout simplement savoir si le maire défend sa ville



Maintenant que s'est il passé

Dés le début du mandat de Fayom à la Mairie de Niort , il a montré une certain réticence à poster ce rapport de milice quotidien

Une discussion s'est alors engagée entre le Maire de Niort et l'Intendant aux armées , discussion stérile qui a duré quelques temps et qui m'a alors fait intervenir pour rétablir la sérénité du bureau

J'ai alors eu des mots clairs envers le Maire de Niort afin de lui faire comprendre les choses et dont je me rappelles encore
aujourd'hui trés bien , meme si cela était le 24 février de l'an 1458 :


"
Ensuite pour vous rappeler les paroles de sa Grandeur le Comte de l'époque qui a initié ce lieu que vous trouverez en annonce de ce lieu

-Et voilà un bureau tout neuf pour l'an 1458!
Postez ici chaque jour le nom des miliciens embauchés!



Dois je vous rappeler ce que signifie cela , ou comment un verbe utilisé à l'Impératif présent posté par sa Grandeur le Comte fait office de demande officielle en tout domaine envers les maires qui composent son Comté ,surtout en ce lieu ou doit régner la meilleure des ambiances pour aider au mieux notre Comté entres personnes responsables ,
ou pensez vous à votre niveau qu'il existe un meilleure moyen de représenter un ordre venant de la personne la plus importante en notre Comté

Cependant je vous laisses le bénéfice du doute encore une fois , mais étant au même titre que le prévôt responsable de la sécurité en notre Comté par ma fonction de Capitaine et donc de responsable de l'Ost du Comté , je vous rappelles une dernière fois la volonté de sa grandeur le Comte en ce lieu , ordre qui n'a toujours pas été révoqué il me semble


-Et voilà un bureau tout neuf pour l'an 1458!
Postez ici chaque jour le nom des miliciens embauchés!
"




Ce même jour le Maire de Niort a répondu la chose suivante que j'ai trouvé fort déplacé , car ressemblé plus a un reglement
de compte vis a vis de l'intendant aux armées qu'autres choses



"
Ah bah si c'est un de tes ordres, tu sais très bien que je les exécute pas ; rappelle toi on en a discuté au tribunal
Dis moi ta voix est prise en compte lors des délibérations au conseil ? J'en doute, et tu espères qu'elle le soit ici ? C'est raté pour moi en tout cas.

Quand à toi Choupi, je suis très calme, même presque amusé quand je vois ce cher Cyphus faire ses beaux discours de tout puissant.
En effet tu es responsable de l'OST, et je te déclare ma satisfaction quand à ta communication avec les mairies, mais tu n'as pas à t'occuper du reste. Bien sûr en tant que conseiller tu peux donner ton avis sur tout mais c'est au chargé du poste de dire ce qu'il veut. J'ai pas de compte à rendre, j'en aurai le jour où il y aura une défaillance. Mais puisque tu es si inquiet, rassure toi, il y a toujours 4 miliciens en place, souvent les mêmes d'ailleurs, je participe activement au GIGN où l'on décide de la mise en place de défense supplémentaire. Oui car vos directives à la salle de milice ne nous sert que de bases, on décide nous mêmes. D'ailleurs sous ce cher Cyphus on a défendu tous les jours , je sais pas je sentais une révolte militaire, allez savoir pouquoi
"


Outre le fait que cela ne cadrait pas avec ceux que j'avais demandé , le lendemain , j'ai exhorté le Maire de
Niort a faire son travail encore une fois

"
un ordre du Comte reste un ordre du Comte , il a été initié par le Comte précédent et n'a pas été changé par le Comte Actuel donc si vous voulez une consigne de votre responsable vous l'avez , enfin si vous estimez que le Comte est votre responsable

je ne reviendrez pas la dessus , je veux voir vos rapports de milice tous les jours

Merci
"

ordre qui a été validé par sa grandeur le Comte lui même le lendemain


"
Au maire de Niort,je maintiens et confirme l'ordre de communiquer en cette salle les noms des miliciens embauchés par la municipalité.

C'est un ordre comtal, donc indiscutable.

"

Et nous avons eu la pour la premiere fois depuis longtemps le rapport de milice du Maire de Niort posté par le Maire mais avec une phrase laconique qui resonne encore dans ma tête tout le temps ......



" Ce qui est fabuleux, c'est qu'en plus de servir à rien, rien ne dit qu'il est authentique"




c'est ensuivi à la suite de cela une période plus ou moins "normale" du maire de Niort qui a duré quelques jours avant que de nouveau il ne poste plus rien , c'est alors ensuivi une période de nouveau de non transmission des rapports de milices qui fut conclut par un message éloquent le 18 mars 1458 de la part du Sieur Fayom


"
Cher prévôt, la raison pour laquelle j'ai arrêté de faire ces rapports auxquels vous semblez vouer une passion, est que cela est d'une inutilité totale.
En effet depuis un bon moment, je vous donne une liste de personnes qui hélas ne sont plus de ce monde. Or à aucun moment vous ne l'avez remarqué, démontrant à quel point vous vous en serviez absolument pas.
"




Que dire de plus , Le Sieur Fayom était totalement conscient de ces actes , chose qu'il a de nouveau affirmé lors de l'enquête de la Prévoté qui a amené ce procés ici lieu


Je pense avoir fini d'expliquer les faits , je me tiens a votre disposition pour toutes questions complèmentaires

L'accusation a appelé Ventreachoux à la barre

Citation :

Le Comte régnant Ventreachoux s'avança à la barre à la demande du procureur.

En date du 19 février 1458, à l'Assemblée des Hauts Fonctionnaires, mon capitaine de l'OST de l'époque Choupi22 a signifier clairement et rappeler au maire de Niort Fayom son devoir de respecter un ordre comtal en trasmettant tout les jours la liste des miliciens embauchés par la municipalité niortaise.
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=382338&postdays=0&postorder=asc&start=255&sid=vx73UBh84MRw13AyF4EOvOLJC

Suite à cette demande, le sieur Fayom n'a jugé bon de le faire que quatre jours plus tard et déposé la liste de miliciens pour le 23 et 24 février, puis plus rien.Se permettant même des réflexions pertinentes à l'encontre de mon capitaine et de mon intendant, je suis intervenu le 26 février en m'adressant directement au maire de Niort Fayom.

"Au maire de Niort,je maintiens et confirme l'ordre de communiquer en cette salle les noms des miliciens embauchés par la municipalité.
C'est un ordre comtal, donc indiscutable."

Réponse de Messire Fayom:
"Ce qui est fabuleux, c'est qu'en plus de servir à rien, rien ne dit qu'il est authentique.Puisque vous êtes ici, vous en profiterez pour nous parler des impôts, c'est pas qu'on attend un signe de vie du conseil mais presque. Vous serez sûrement plus prompt à venir lorsqu'il faudra qu'on les reverse par contre."

Messire Fayom a obéï à cet ordre jusqu'au 13 mars, puis en date du 18 mars, il a avoué de son propre chef avoir falsifié les derniers rapports présentés.Je cite ses propos qui me sont restés en mémoire;

"Cher prévôt, la raison pour laquelle j'ai arrêté de faire ces rapports auxquels vous semblez vouer une passion, est que cela est d'une inutilité totale.
En effet depuis un bon moment, je vous donne une liste de personnes qui hélas ne sont plus de ce monde. Or à aucun moment vous ne l'avez remarqué, démontrant à quel point vous vous en serviez absolument pas."

Je me permettrai de rajouter ceci, le maire Fayom a déclaré le 24 février;

"je participe activement au GIGN où l'on décide de la mise en place de défense supplémentaire. Oui car vos directives à la salle de milice ne nous sert que de bases, on décide nous mêmes."

Dois-je rappeler l'article A.3 De la confidentialité De la coutume poitevine,

Tout accès a des responsabilités (Maire, Conseiller, Armée, Prévôté, Maréchaussée, Diplomates) entraine par l'acceptation de cette responsabilité, l'obligation de respect de la confidentialité des informations connues ou débattues. Seul le comte est habilité a lever ce secret. Tout manquement a ce devoir pourra entrainer une mise en accusation pour Trahison ou Haute Trahison.

La défense a appelé Anagor à la barre

Citation :

Si je me présente devant vous c�est pour rapporter ce que j�ai constaté et vous dire ce qui me semble juste.
Vous connaissez les lois mais je voudrais vous parler de l�esprit de la loi.
Si le comte souhaitait que lui soit rapporté le nom des miliciens, ce n�est pas pour voir le nombre des hommes qu�ils avaient sous ses ordres et s�en glorifier. Il voulait, j�en suis sûr, avoir la certitude que les maires avaient engagé des soldats pour protéger la ville.
J�ai pu voir les offres d�emploi pour la milice. C�est bien la preuve que Fayom engage des miliciens. Il respecte en ceci, l�esprit de la loi. Il protège la ville de Niort autant qu�il le peut.
N�est-ce pas ce que désire le comte ?
La trahison aurait été de livrer la ville aux mains de nos ennemis, de mentir au comté ou à l�un de ses envoyés. La trahison est sournoise et vicieuse. La trahison cause la mort et la peine.
Fayom vous a dit clairement pourquoi il ne vous renvoyait pas les rapports tandis qu�il assurait, dans le même temps, la défense de la ville. Il a été honnête dans ses convictions et ses actes ! Il a garanti les intérêts de Niort et du comte en pointant du doigt ce qui lui paraissait inutile dans la coutume dans le seul but d'améliorer nos lois.
Cela ne correspond pas, pour moi, à de la trahison ou alors nous ne donnons pas le même sens à ce mot !

(hrp: j'ai spoiler les screend de la défense pour plus de lisibilité)

Citation :

*Xedar avait écouté attentivement la défense puis les témoins qu'il avait appelés à la barre. Il connaissait bien sûr toute l'affaire mais il était toujours intéressant de confronter plusieurs points de vues afin d'avoir la meilleure opinion possible sur le sujet. Après la fin du témoignage d'Anagor, un silence se fit dans la salle, Xedar pendant quelques minutes prépara son réquisitoire. Puis, il s'éclaircit la gorge et éleva la voix.*

Après avoir entendu les différents témoins et l'accusé, il me faut rappeler à la cour que nous ne somme pas ici pour discuter de l'utilité de déposer la liste des miliciens, de débattre du bien fondé d'un ordre comtal. Non, nous sommes bien ici parce que le sieur Fayom, en tant que maire de la ville de Niort, n'a pas présenté pendant plusieurs journées voir semaines la liste des miliciens dans l'Assemblée des Hauts Fonctionnaires, comme cela lui est demandé. Il a délibérément et en connaissance de cause pas suivi l'ordre d'un ordre comtal, en l'occurrence celui de Cyphus lui demandant de mettre le rapport des miliciens à l'AHF. Pire, il a désobéi à un ordre comtal quand sa Grandeur Fayom lui a de nouveau demandé de le faire. En vérité ce n'est pas à un ordre comtal qu'il a désobéi, mais le même, délivré par plusieurs de nos grandeurs et à maintes occasion. Il a de plus avoué avoir falsifié des documents relatifs à la sécurité du comté, ces documents étant ces fameux rapport de miliciens. Falsifier des documents c'est compromettre la sécurité du comté qui dispose dès lors de fausses informations. Et tout cela pourquoi me direz vous ? Pour montrer que donner le nom des miliciens c'est absurde. Si je trouve que la défense d'une mairie est insuffisante, vais-je la prendre d'assaut pour montrer que j'ai raison, Non je vais en discuter avec le maire, la maréchaussée, l'armée afin de résoudre le problème. Dans notre affaire, il pouvait aussi en parler, expliquer son point de vue, mettre en place un débat et pas se conduire comme ceci et agir aussi radicalement.

Alors oui, peut être il fait son travail, embauche des miliciens et veille à la sécurité de la ville. Mais en ne mettant pas ses comptes rendu, les responsables de la sécurité ont légitimement le droit de penser que la ville n'est pas porotéger et donc doivent s'organiser pour le faire. Oui ce monsieur note les noms sur un parchemin, mais en cas de révolte, s'il n'est pas joigniable, comment fait on ? Je vous le demande, moi je n'ai pas encore trouvé la réponse.

Et pour répondre à Anagor, oui il y a trahison, pour cette dernière, la coutume nous dit : "Tout acte portant atteinte au Poitou, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison."

Désobéir à un ordre comtal, ne pas mettre de rapport de miliciens et belle et bien susceptible de nuire au Poitou.

Pour que le sieur Fayom comprenne qu'un ordre comtal se doit d'être respecté et que la sécurité de notre comté n'est pas seulement faite de personnes isolées mais d'un maillage de gens qui dépendent des uns des autres, je demande une peine de 30 écus d'amende ainsi qu'une période d'inéligibilité de deux mois.

Citation :

il a désobéi à un ordre comtal quand sa Grandeur Fayom lui a de nouveau demandé de le faire.

je ne savais pas qu'il était devenu comte moi

J'en ai marre
Il fallait bien sur lire Ventreachoux
Merci skinn

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je vous écoute et pourtant n'entends toujours pas le moindre argument prouvant qu'il y a possibilité de nuisances. La seule chose que je vois c'est un refus de ma part à faire de la paperasse pour rien. Ce cher Choupi nous dit que ces rapports servent :
"- En cas de révolte dans la ville permet d'identifier rapidement les personnes ayant mené la révolte afin de conduire les procés rapidement."
Si révolte, il y a le maréchal est au courant, il n'a qu'à écrire au maire et celui-ci lui donne les noms. C'est ainsi que cela s'est produit lors de la dernière tentative de révolte en décembre et tout cela dans la même journée. Alors j'entends "et si je suis pas joignable (ne me connecte plus )?" Réfléchissez un peu, si je suis pas joignable pour vous répondre à vos courriers, croyez vous que je le serais pour faire les rapports ? Un peu de logique, ça ferait pas de mal à certains.
"- Organiser les défenses des villes du Comté , afin que tout Poitevin puisse en sa ville se sentir en sécurité , et donc éviter de mobiliser l'Ost en cas de défaillance d'une milice pour une ville , ou tout simplement permettre de calculer les défenses des villes en fonction des menaces."
Alors le capitaine ne devait pas douter que je fasse mes embauches car il n'y a pas un jour durant mes 3 derniers mandats où l'armée a assuré la proctection de la ville. Alors soit il était incompétent soit même sans ces rapports soi-disants vitaux, il a pu faire son boulot sans soucis.
"- Tout simplement savoir si le maire défend sa ville."
Je crois avoir fait l'éclatante démonstration que ça prouve rien du tout et si Choupi le pense encore, je commencerai à m'inquiéter sur son intélligence.
Maintenant pour répondre au procureur de je remercie de faire de moi un comte bien que je ne sois qu'un simple notable ( cf Réquisitoire : "sa grandeur Fayom" lol ), j'ai voulu dialoguer, je leur ai maintes fois expliquer mes raisons mais quand les paroles ne parviennent pas à être entendu, on passe au fait, le visuel a toujours plus de succès. On m'accuse de vouloir nuir au comté je dis non ; au contraire j'essaye de le rendre plus efficace. Et puis franchement vous êtes là à me faire tout un discours sur la collaboration des maires avec les responsables de sécurité et en même temps vous nous enlevez nos accès du bureau où justement toute la sécurité y est mise en place. D'ailleurs ça en est où de cette menace des lunes pourpres ? Allez vous laisser les populations dans la crainte pour rien ? Puis je dire aux volontaires qu'ils peuvent retourner dans leur champs désormais ?

Enfin force est de constater que dans ce comté, il en faut peu pour être un traître. Il en est tout autre de la reconnaissance par contre. Alors qu'on me fait moult procès pour TRAHISON, ceci pour n'avoir pas fait de pubs à l'armée et n'avoir pas fait un papier sans importance ; jamais je n'ai eu le moindre remerciement de la part des autorités comtales pour avoir depuis un an maintenant, fait sans cesse prospérer la ville au point que le porte parole vient me réclamer de l'argent pour faire tourner vos mines, assuré la quiétude des habitants, leur permettre de vivre correctement et de les divertir en maintes occasions ; bref d'avoir fait bien plus que sa grandeur durant ses mandats, sans doute la raison de ma victoire sur lui en décembre.
On m'accuse de nuir au comté, mais jamais on remarque tout ce que je lui apporte. Il n'y a qu'à voir, pendant que La Trémouille était pillée 2 fois, Poitiers une fois, pendant que le comté a dû gérer les différents changements de maire pour cause d'incompétence ou d'indisponibilité comme par deux fois à Thouars et à Saintes ou récemment à La Rochelle, JAMAIS ! il n'a eu à se soucier de Niort. Oui car à Niort, il y a moi et mon conseil où l'on y voit à la fois des anciens ( Aska, Vince03, Anagor, Datan... ), des jeunes ( Cornelia, Zelf, Labell10z, Alizielle... )et bien sûr quelques proches. Et avec moi, seul le travail compte, je n'hésite pas à renvoyer s'il le faut, proche ou non.
Il est regrettable de voir qu'au Poitou la politique n'est pas la méritocratie mais le clientélisme. On se fiche d'avoir les plus compétents en poste, tout ce qui compte c'est que le comte ait un pouvoir incontesté et qu'il puisse récompenser ses serviteurs ou sa famille. Oh non, je vous arrête tout de suite, je ne parle point de moi, mais de par exemple :
- Theudrik, qui a dû attendre des années de dévouement sans faille pour enfin faire partie de l'ordre des champions et c'est encore bien peu pour ce qu'il a donné. Pendant ce temps, on voyait Clémence Cheroy est décorée au bout de même pas deux mois dans l'ost et aucun fait d'armes. Mais bon, c'est une bonne amie du commandant.
- David1er, aspirant chez les ours qui fait de l'excellent boulot, faisant même celui de son lieutenant qui se fait rare à la caserne. Et quand en fin d'année, il a fallu restructer cette armée, il était des plus logique qu'il devienne lieutenant. Mais non le grand commandant Lefilsdisabel a préféré prendre un caporal qui passe les 3/4 du temps au monastère. Il est clair que c'est pas de là bas, qu'il pourra recruter, former et diriger des hommes. Pour le coup je comprends mieux qu'on demande au maire de faire leur boulot.
Et je pourrai en citer pleins d'autres. Ne parlons même pas de notre Grand Comte ou archonte Cyphus même s'il n'a que le nom d'intendant des armées. Enfin quand on voit qu'il siège en permanence au conseil comtal alors qu'il n'est jamais élu, qu'il se permet de dicter en tout lieu ces lois se prenant pour le protecteur de la coutume, je ne vois pas là un simple intendant qui devrait juste être là en absence de capitaine. Et puis d'ailleurs pourquoi avoir un remplaçant du capitaine ? Parce qu'ils quittent souvent leur fonction ? N'avez jamais pensé justement que c'est parce qu'il y a un intendant qui s'est pas resté à sa place et se permet de faire à sa guise qu'ils partent ? Et puis s'il partent comme dans beaucoup d'autres postes, n'y a t'il pas des conseillers suppléants ? A quand le vice-prévôt, le juge assitant, le Cac en second... Ainsi on aurait des conseillers permanents qui garderont tous les pouvoirs et les Poitevins éliront 12 marionnettes qui n'auront qu'à bien obéir.
Alors franchement, que ces gens me considèrent comme un traître, je vais vous dire, c'est un grand honneur pour moi. Mais traître du Poitou ça je ne le suis certainement pas et il me suffit de voir la confiance permanente des Niortais pour être rassuré sur ce point.
Maintenant j'aurai une question à poser à sa grandeur. Tiens t'elle réellement à prendre le risque de perturber la paisibilité de plus de 300 de ses sujets parce que son égo de pouvoir absolu a souffert ? Non parce que je vous rappelle le dicton : on sait ce qu'on perd pas ce qu'on gagne, et il est clair que ce ne sera pas l'un de mes conseillers qui prendra ma place sans mon accord. Voulez vous voir un Rok à la mairie ? Merci pour les Niortais.

verdict rendu

Citation :

Procès pour trahison pour ne pas avoir respecté un ordre du comte, l’ordre était le suivant mettre en place un rapport donnant le nom des miliciens, ordre donné par le comte de l’époque cyphus et plainte déposée par choupi22.

Remettons un peu les choses au clair, les seules personnes à devoir obéissance, sont la noblesse, l’armé et la police, il n’est dit nul part qu’un maire doit obéissance, un maire ne prête pas de serment, un maire est un poitevin comme un autre, hormis bien entendu s’il est d’une des catégories précédemment cité, la seul obligation est donc de respecter la lois, et aucune lois n’exige qu’un maire donne un tel type de rapports

Mais il y a eu des rapports donné, rapports que l’accusé dit lui-même avoir faussé, chose qui ne serait être acceptable
Sieur fayom quand on fait un rapport, on se doit de le rendre conforme à la réalité des faits pour le bien de tous et ne pas être discrédité par la suite, votre engagement dans la défense de votre ville montre que vous ne recherchiez pas à lui nuire, vous avez vos idées exprimez les autrement.


Pour avoir remis un rapport faussé je déclare l’accusé coupable de trouble à l’ordre publique et le condamne à 4 jours à la mine avec obligation de reverser la moitié du salaire obtenue durant ces 4jours, une amende de 50 écus et l’écu symbolique.

L’accusé n’est donc pas reconnue coupable de trahison mais de trouble à l’ordre publique qu’il en soit pris note dans le dossier et le casier judiciaire de l’accusé.