(Installation illégale)Abidin120(19/05/1458)coupable

Choupi22 ma signalé une installation à coté de chez lui d'une personne à fort accent poutugais.

Citation :

Informations sur Dom Abidin120

Né(e) le 02 Mai 2008

Abidin120 fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 3
Points de réputation : 178
Argent : 1004

Abidin120 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 19 Mai 2010 à 19h00

Ses filleuls : Lizandraf

Il est arrivé hier en furtif avec ces amis.

Mon rapport de chef des maréchaux:

Citation :

Rapport du 18 mai 1458:

Citation:
Mémoire et vision

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Kraft_ et de Faya, un groupe composé de Sandrine76deSchrekdeCepholide et de Getro, Abobo, un groupe composé de CascudodeJasminndeCornolius et de Abidin120, Danya, Fynna, Marcelle., Guivre, l'armée "L'Ost de La Rochelle." dirigée par Mathelly, et un groupe composé de Butty et de Sandra.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Fradou et l'armée "L'Ost de La Rochelle." dirigée par Mathelly.

Citation :

Bonjour

Je suis Rouletabille, Sergent de police de La Rochelle. Vous vous êtes installé à La Rochelle(comté du Poitou) sans autorisation des autorités.
Je ne sais si vous comptez rester au Poitou, mais si c'est le cas, je vous informe que la citoyenneté poitevine est réglementée et qu'il existe un bureau de la citoyenneté poitevine qui se trouve ici (Forum des RR/gargote/bureau en annonce) où vous devez faire la demande et remplir un formulaire.

Sachez aussi que si vous restez sans faire rapidement cette demande, vous risquez un procès pour installation illégale.

Cordialement,
Rouletabille
Sergent de la police à La Rochelle

vous n'avez pas reçu de réponse? il semblerait qu'il soit a Niort aujourd'hui.
sans réponse de sa part je transmet au procureur afin qu'il ne quitte pas le comté.
Vous me tenez au courant s'il vous plait?.

Pas eu de réponse de sa part, effectivement il a quitté La Rochelle.

je transmet dans l'espoir qu'il ne soit pas trop loin.

hop a la procure!

je prepar ca

personne parle portuguais ?

Pas moi, non !
A Poitiers aujourd'hui.

Je ne parle pas portugais et j'en ai pas l'intention, c'est à lui de s'adapter, pas nous et il n'as pas répondu à mon courrier, même un courrier en portugais aurais fait l'affaire pour expliquer son cas.

pas la peine de le prendre comme ca
jai demandé qui parler portugais, pas autre choses

en fait il a les portugaises ensablées....... je de suite

Citation :

Accusé : Abidin120
Dernière adresse connue : La Rochelle
Niveau et métier : Erudit sans terre ni échoppe

Nous, Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 25 Mai 1458 accusons le sieur Abidin120 de Trouble à l'Ordre Public pour installation illégale à La rochelle le 19 mai de cette année Celui-ci n'a pas fait de demande d'installation dans le bureau prévu à cet effet en gargote, et n'a pas non plus répondu a la lettre d'avertissement du Sergent Rouletabille

Rappel des lois

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Article I.3 : de la citoyenneté poitevine :
Toute personne étant née au Poitou ET ayant résidence au Poitou, est considéré comme citoyen Poitevin.
Un étranger au Poitou ne peut être citoyen qu'après avoir obtenu l'autorisation écrite du comte ou du bureau de la citoyenneté de déménager sa résidence principale au Poitou, et avoir effectivement déménagé.
Tout noble ayant fief au Poitou est considéré comme citoyen Poitevin.
Tout citoyen du Poitou que ce soit depuis sa naissance, ou suite à un déménagement, doit fidélité au Poitou et donc a son Comte.

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Également, l'article II.2 : Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.

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Votre honneur voici le dossier :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/installation-illegaleabidin12019-05-1458-t11578.htm

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Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique en gargote

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

j'ai recus ce petit courrier dommage qu'il le fasse une fois qu'il sont en procé

Citation :

Expéditeur : Abidin120
Date d'envoi : 2010-05-26 18:54:14

Hello

I wonder why you accused me in court? I'm just traveling to England, as I did before, then what is the problem now? It's because I'm changing city? like i said,im only travelling....

And now im in another town, i travel one day,and i work other day...i don't know whats the problem with that.

il est plus en Poitou le sire.

Citation :

Saumur [Duché d'Anjou], hier à 9h37.

.

il avait pas du comprendre vos courriers, c'est un estranger^^...
vous voulez lui écrire??.

petit courrier d'Abidin

Citation :

Expéditeur : Abidin120
Date d'envoi : 2010-05-27 18:36:52

Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.

Hello,

I received this letter, but I do not understand why I was charged with public disorder.

I'm traveling, and I want to solve this problem quickly, now I'm in another county.

Yours

Abidin Lopez Resat

ma réponse

Citation :

Hello Abidin

Our county a law: the persons who want to settle down doient to make a demane then their file is studied and accepted or not except you settled down in La Rochelle without making the request. Here is the reason for which you are accvusé from disorder to the law and order.

Lanie Procureur du Poitou

Citation :

votre honneur

L'accusé s'est installé illégalement à La Rochelle, il n'a pas répondu au courrier du sergent Rouletabille, il ne s'est pas présenté au tribunal certes. Mais cet homme n'a pas compris et pour cause : il ne parle pas notre langue. Il a du se faire traduire nos messages dans un autre comté. Néanmoins il a commis une infraction je demande donc une amende de 20 écus à son encontre.
Je précise par ailleurs que l'accusé n'est plus dans notre comté

Procès ayant opposé Abidin120 au Comté du Poitou
Abidin120 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le Juge Oane pénétra dans la salle d�audience puis, elle attendit que l'assemblée se lève avant de rendre son verdict]

Attendu que le prévenu s�est installé en terre poitevine sans en avoir demandé au préalable l�autorisation comme la loi l�y oblige et que des preuves ont été dûment fournies lors de cette audience,

Attendu que le prévenu ne parle pas nostre langue et n�a pu comprendre nos premiers courriers ou encore la loi affichée

Attendu que le prévenu a pris le peine d�expliquer en anglois être seulement en voyage et qu�il a effectivement déjà déménagé,

En vertu de l'article I.3 « de la citoyenneté poitevine » de la coutume poitevine, amendée par le conseil comtal à Poitiers le dix septième jour de décembre de l�an mil quatre cent cinquante-sept, Abidin120, je vous condamne pour installation illégale. Toutefois, en vertu de circonstances atténuantes, la peine sera une amende symbolique de 1 écus.

Vous pouvez contester le verdict en vous adressant à la Cour d'Appel.

[Bam! Bam! Bam! Le marteau retomba dans la salle d�audience.]

La séance est levée.

Poitiers, le 5 juin de l�an de grasce 1458
Oane de Surgères
Juge du Poitou