[non respect JDH] Ewana_bs (27/06/1458)

D’après le registre des embauches :

Citation :

27/06 23:43 : Zutalors embauche Ewana_bs pour 22,00 écus

Contrevenant :

Citation :

Informations sur Ewana_bs

Né(e) le 18 Septembre 2007

Ewana_bs fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Toulon

Niveau : 2
Points de réputation : 88
Argent : 39

Ewana_bs ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Juin 2010 à 21h12

Je fais alors porter au contrevenant le courrier suivant :

Citation :

Date : 29/06/1458
Destinataire : Ewana_bs
Titre : Non Respect JDH du 27/06/1458

Bonjour,

Le Dimanche, vous avez accepté une embauche réservée aux vagabonds (Niv0) et paysans (Niv1) alors que cela vous est prohibé car vous avez un statut social plus avancé : artisan ou notable (Niv2 à Niv4) et qu'il vous est demandé d'aider les plus démunis.

Vous ne respectez pas la loi, conformément au décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

" Un jour par semaine les offres d’emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu’à 50% du montant de l’offre d’embauche. "

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 5 écus. Cette amende sera prélevée par moi, Allydou, Lieutenant, Police de LT. Je vous indiquerai la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaître devant la justice.

Cordialement,
Allydou de Lisaran,
Prévôt du Poitou,
Lieutenant, Police de La Trémouille

Citation :

Expéditeur : Ewana_bs
Date d'envoi : 2010-06-29 22:07:37
Va falloir peut-être te réveiller ma vieille, on est mardi et je suis plus dans ton foutue village. Et puis l'message de ton douanier ne m'a pas indiquer qu'c'était journée des humble donc j'suis pas censé savoir. Maintenant j'te dis pas au revoir mais adieu

Ca se passe de commentaire sur les intentions de cette charmante dame.

Dame Procureur, cadeau pour vous.

Erakless a écrit:

Rapport du mercredi 30 juin 1458

Mémoire et vision :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé Ewana_bs

Rapport du chef maréchal de Poitiers.

Acte d'accusation

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Lanie
Juge : Oane

Accusé : Ewana_bs
Pays : Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Toulon
Niveau et métier : Artisan sans champ ni échoppe

Nous, Lanie en notre qualité de procureur du Poitou, ce 20 Juin 1458 accusons la dame Ewana_bs
de trouble à l'ordre public pour non respect du décret communal sur la journée des humbles les 6 et 13 de ce mois


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De la Coutume Poitevine
II - Des lois pénales
4-Du trouble à l'ordre public
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou.
-------------------------------------------------
Décret municipal de La Trémouille du 30 Octobre 1456 : « La Journée des humbles »

Un jour par semaine les offres d emploi, déposées en mairie de La Trémouille sont réservées aux seuls N0 et N1.

Les N2 et N3 profitent de l'occasion pour venir en aide aux plus démunis en travaillant soit dans leurs échoppes soit au verger.
La journée choisie est le Dimanche. Ceci en vue de permettre un meilleur contrôle du respect de cette mesure (par la mairie et la police).
Dans un premier temps le non-respect de cette mesure entraîne une amende de 5 écus et si récidive une amende pouvant aller, au maximum, jusqu�à 50% du montant de l offre d embauche.


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Votre Honneur Voici le dossier :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f5/non-respect-jdh-ewana_bs-27-06-1458-t11800.htm



*********************

Votre honneur La dame Ewana_bs n' a non seulement pas respecté la journée des humbles de la Trémouille mais a répondu de façon très incorrecte au courrier du Lieutenant Allydou
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Je rappelle que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

La parole est à la défense.

première plaidoirie de la défense

Citation :

Un avocat même pas en rêve, j'ai pas besoin d'bouche trou.

J'tiens simplement à vous dire que j'en ai rien a faire de vos décret à la noix et que je passe mon chemin. Votre Comté est pourri jusqu'à la moelle.

J'suis que de passage et j'compte pas rester moisir ici

De plus c'tte sois disant truc de humble c'est passé dimanche et j'reçois c'courrier d'cette grognasse que mardi! Il aurait fallu peut-être qu'elle ouvre ces petits yeux plein de brin avant!

Maintenant j'vous dis ciao les pot de vins, moi je me taille.

j'ai attendu un témoignage (trop longtemps)


dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bah elle est bonne la justice Poitevine!

D'une les personnes concerné sont même pas foutu d'ce présenter

Et d'deux vot'e justice est d'une lenteur! Faudrait p'tète penser à changer de proc et d'juge!

En tous cas moi je me plaide non coupable!
Et je vous tire ma révérence

(désolée mes journées ne sont pas extensibles, pas eu le temps ...)

je sais c'est pour ça que je ne vous l'ai pas rappelé

Je fais l'effort rapidement pour l'autre convoc, je sais même plus laquelle d'ailleurs, promis.

Procès ayant opposé Ewana_bs au Comté du Poitou

Ewana_bs était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

[La jeune femme entra, ses cheveux couleur de nuit cascadant sur sa robe tout aussi noire, si bien qu'il etait difficile de dire ou commençait l'un et ou finissait l'autre. Elle attendit que l'assemblé réunit dans la salle d'audience se lève et annonça à voix haute et claire son verdict]

Attendu que la prévenue a bel et bien pris un emploi à 20 écus le jour de la journée des humbles et faict ainsi un profit illégal de 5 écus

Attendu qu'elle a récidivé une fois

Ewana_bs est coupable des faicts dont on l'accuse et sera condamnée à 15 écus d'amende pour ses profits illégaux, plus 5 écus pour couvrir les frais de procès engendré par son attitude.

Attendu que la prévenue a avoué les faits ici et ne montre nul remord et un grand manque de respect envers les représentants des forces de l'ordre et de la loy de nostre comté

Je rajoute à sa peine un jour de prison afin qu'elle ait le temps de méditer sur sa conduite.

Au final , moi, Oane de Surgères, juge du Poitou, en ce jour d'hui du 16 juillet 1458, je vous condamne, Ewana_bs, à 20 écus d�amende et 1 jour de prison.

Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel.

[Bam ! bam! bam ! Oane écrasa trois fois le marteau sur le bureau en bois aux pieds sculptés]

La séance est levée. Garde emmenez là en geôle sur le champs ! Que je n�entend plus sa voix de crécelle !

Attendu que la prévenue a bel et bien pris un emploi à 20 écus le jour de la journée des humbles et faict ainsi un profit illégal de 5 écus

Attendu qu'elle a récidivé une fois

Ewana_bs est coupable des faicts dont on l'accuse et sera condamnée à 15 écus d'amende pour ses profits illégaux, plus 5 écus pour couvrir les frais de procès engendré par son attitude.

Attendu que la prévenue a avoué les faits ici et ne montre nul remord et un grand manque de respect envers les représentants des forces de l'ordre et de la loy de nostre comté

Je rajoute à sa peine un jour de prison afin qu'elle ait le temps de méditer sur sa conduite.

Au final , moi, Oane de Surgères, juge du Poitou, en ce jour d'hui du 16 juillet 1458, je vous condamne, Ewana_bs, à 20 écus d�amende et 1 jour de prison.

Vous pouvez contestez ce verdict en Cour d�Appel.

[Bam ! bam! bam ! Oane écrasa trois fois le marteau sur le bureau en bois aux pieds sculptés]

La séance est levée. Garde emmenez là en geôle sur le champs ! Que je n�entend plus sa voix de crécelle !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.