[brigandage] Ss308 (17/01/1459)

Citation :

* Expéditeur : Florance
* Date d'envoi : 04/02/2011 - 19:21:19
* Titre : Plainte

* Bien le bonjour,
Alors voilà déjà quelque semaines que je voulais porter plainte pour raquettage, mais il me semble que vous m,avez oblier ? Vais-je enfin pouvoir me défendre ? Merci bien d'avance.

Florance

Citation :

* Expéditeur : Florance
* Date d'envoi : 07/02/2011 - 01:07:51
* Titre : Plainte

* Tout ce que j'ai d'information,c'est la suivante

17-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Granchio et de Ss308

J'espère que cela sera suffisant

Identité de la victime :

Citation :

Informations sur Florance

Né(e) le 03 Août 2010

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Saint-Liziers

Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 67

Florance possède un culture du maïs.

Identité de l'accusé

Citation :

Informations sur Ss308

Né(e) le 10 Avril 2008

Ss308 fête son anniversaire le 10 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Repubblica di Genova
Village : La Spezia

Niveau : 3
Points de réputation : 132
Argent : 87

Ss308 ne cultive ni n'élève rien.

Rapports du maréchal chef de Saintes les nuits des 15 et 19 janvier, confirmant leur présence en groupe dans le secteur ces jours la :

Saintes le 15/01
Saintes le 19/01

xavix a écrit:

le 19 01 1459

evenement recent
RAS

Mémoire et vision

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Phenix de Saintes" dirigée par Theodebert, Ratapata, Bruta, un groupe composé de Ryanatwood et de Clochette_e, un groupe composé de Neferoure de Dekida de Fofinha de Madrigal et de Bouchenbiais, et Anouck.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Christophelecolomb, un groupe composé de Granchio et de Ss308, et l'armée "Phenix de Saintes" dirigée par Theodebert.

Armées présentes ici :

Citation :

Armée "Phenix de Saintes" commandée par Theodebert
L'armée est aux portes de la ville

Groupes présents ici :

Citation :

* Lance de Jeod
* Corps d'armes de Angelline
* Corps d'armes de Marion1, Random_d_ambre
* Lance de Boumer
* Groupe de Eruckt, Zee51
* Groupe de maréchaux de Xavix
* Corps d'armes de Bebyownne, Merinus
* Lance de Ryanatwood, Clochette_e
* Lance de Anouck
* Corps d'armes de Sons, Dina1821, Nadjka
* Lance de Neferoure, Dekida, Fofinha, Madrigal, Bouchenbiais
* Lance de Sophie_anne
* Lance de Sherryluna, Philam, Faucon59, Medeline
* Corps d'armes de Carmena
* Groupe de Leahhh, Ninastcyprien
* Milice de la ville

Contrôle de la zone

Citation :

La mairie est maîtresse du statu quo sur ce nœud.

xavix a écrit:

le 15 01 1459

evenement recent

Citation :

RAS

Mémoire et vision

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Maxence.., Fogacer, Leboiteux, un groupe composé de Bebyownne et de Merinus, un groupe composé de Gradel et de Tiphene, l'armée "Phenix de Saintes" dirigée par Theodebert, Francine, Ventreachoux, Granchio, un groupe composé de Cerridween de Karyaan et de Gauwyn_de_vergy, et Rikke.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Ss308, l'armée "Phenix de Saintes" dirigée par Theodebert, Kitkat.fun, et Jalosky.

Armées présentes ici :

Citation :

Armée "Phenix de Saintes" commandée par Theodebert
L'armée est dans l'enceinte de la ville

Groupes présents ici :

Citation :

* Lance de Jeod
* Corps d'armes de Angelline
* Corps d'armes de Sindus, Magom48
* Lance de Boumer
* Corps d'armes de Darkking56
* Lance de Ventreachoux
* Groupe de Carmena, Eruckt, Zee51
* Corps d'armes de Mylandra, Skylane, Bbnem
* Lance de Rikke
* Groupe de maréchaux de Xavix
* Corps d'armes de Aster
* Corps d'armes de Bebyownne, Merinus
* Corps d'armes de Tosio45
* Lance de Cerridween, Karyaan, Gauwyn_de_vergy
* Lance de Gradel, Tiphene
* Milice de la ville

Contrôle de la zone

Citation :

L'armée Phenix de Saintes, dirigée par Theodebert, est maîtresse du statu quo sur ce nœud.

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusée : Ss308
Ville d'origine : La Spezia (Repubblica di Genova)
Niveau et métier : (N3) Pas de métier déclaré.

Victime : Florance
Ville d'origine : Saint-Liziers (Comté d'Armagnac et de Comminges)
Niveau et métier : (N1) Cultivatrice de maïs.


Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur, accusons ce jour, 8 février 1459, le sieur Ss308 de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandages en groupe, avec messire Granchio, sur les routes Poitevines, le 17 janvier 1459.

Ils auraient en effet tous deux profité de leur force pour aggresser dame Florance., alors qu'elle voyageait sur nos terres.


***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

Taop :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t10530-de-la-coutume-poitevine

Toutes les preuves sont ici votre honneur, dans ce dossier.

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13207-brigandage-ss308-17-01-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est a la défense.

Florance sera appelée à témoigner, il faudra qu'elle dise ce qu'elle a perdu dans la bataille d'ailleurs.

[Pour LJD Kadfael : Attention Ss308 est en retraite, ne pas faire avance le procès. ]

Florance appelée et Ss308 sorti de retraite.

Ce procès peut suivre son cours normal maintenant.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,
le fait référé de Dame Florance, qui salue, s'est produit dans le territoire du Comté de Perigord, sur le noeud à est de Sarlat, pas dans votre magnifique compté. Je ne me serais jamais permis. . Il est vrai, j'ai volé, hors de vos frontières ! J'ai volé pour faim! J'étais venu avec de marchandise mais, deux brigans m'ont volé moi aussi.

Dame Floreance n'a pas dit le vrai sur le lieu du fait, selon votre lois de lequelle vous etes très rispecteux, elle aurait du presenter ca plainte dans Perigord:

Article II: Procédure judiciaire à adopter:

1.a. Les Conseils Comtaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Comtés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.

1. b. Cette demande prend la forme d�un acte motivé du Conseil Comtal requérant ou de son émissaire, exposant l�identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Comtal requis.

2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Comté requis l'Acte d'Accusation.

3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise.

4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Comtés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence.
Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité.

4. a Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés pour la transmission des actes demandés.

Je me remit à votre judice votre honneur, en confient de votre sagesse.

L'accusation a appelé Florance à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Florance avança à la barre un peu nerveuse. Elle leva la main, posant l'autre sur son coeur.

-En ce 12 février, moi, Dame Florance de Beauchêne, jure en la présence du jury, de ne dire que la vérité et rien que la vérité.

La jeune femme s'appuya ensuite contre la barre et prit un grand respire.

-J'arrivais d'Angoulème et j'ai dormi en en pleine nature,proche de Sainte. Je ne pouvais continuer plus, alors je me suis arrêter. Comme je voulais arriver à Sainte de bonne heure pour rencontrer les habitants, je partit au beau milieu de la nuit. J'était sur les chemins le 17 janvier de l'an 1458. Vers 4h05 de cette nuit là, j'ai croisé deux hommes qui venaient vers moi. J'ai passé droit et au moment où nous arrivîmes face à face, un des deux hommes se dirigeait vers moi. Je commençai à m'inquiéter, et se ne fut pas pour rien. Le premier homme arriva vers moi et m'obligea à tout céder mes biens. J'ai bien sûr refuser, ayant gagner mon argent et mes épis de maïs à la sueur de mon front. Il a alors appeler son compagnon et ils m'ont agresser. Ils me bousculaient, me ruaient de coups. Ils m'ont ammocher et si j'aurais paru plus vite devant vous, jury, vous auriez pu voir les marques qu'ils m'ont fait. Après m'avoir battu, ils me volèrent tous mes biens, sans exeption. Avant qu'ils partent, je pus entendre leurs noms ; Ss308 et Granchio. C'est presque à moitier morte que j'arrivai à la ville de Sainte.

(17-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Granchio et de Ss308)

Florance prit un grand respire et s'inclina poliment devant les membres du jury.

-J'ai terminé, tout est dit.

Puis, Florance put quitter la barre pour aller s'asseoir.

Citation :

*** Elle écoute l'accusé et au fur et à mesure, se replonge dans le double du dossier qu'elle a gardé près d'elle.
Que dit-il ? Pourquoi parle t-il du Périgord ? Mais...

Noarf de noarf ! L'vieux allait l'entendre.

Se reprenant et se levant à son tour, elle s'approche de la barre où elle pose ses mains, s'accordant une dernière seconde de réflexion, puis... ***

Votre Honneur,

Vous avez là, s'il vous était utile d’en avoir une nouvelle preuve, un bel exemple de l'importance accordée à la sécurité sur nos routes par la Prévôté Poitevine.
En effet, pensant certainement mettre un terme aux vils agissements de cet homme, notre prévôt dans son empressement en a oublié de se renseigner sur le lieu du larcin.

Reconnaissant que nous dépasserions nos compétences en réclamant réparation pour cette affaire, nous ne pouvons que requérir la relaxe.

Que cela serve toute fois de leçon au sieur Ss308, un brigandage en Poitou ne reste pas impuni, il en a aujourd'hui la preuve.
Nous espérons donc ne jamais avoir à le revoir dans ces lieux.

Le vieux est attendu pour s'expliquer !

L'accusation a appelé le vieux à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*** Xavix s'était presque endormi au fond du tribunal, quand il sentit la tension monter en ce tribunal, et la colère monter dans l'esprit de la vieille procureur. Il sortit de son comma, releva la tête, et regarda la Allydou pour tenter de comprendre ce qu'il se passait. Puis il entendit une voix qui lui répétait ces mots de l'accusé :

"Dame Floreance n'a pas dit le vrai sur le lieu du fait, selon votre lois de lequelle vous etes très rispecteux, elle aurait du presenter ca plainte dans Perigord"

Il secoua la tête, énergiquement, ressortit ses dossiers, et feuilleta, puis feuilleta a nouveau puis se rendit a l'évidence... il se rendit alors a la barre comme on lui faisait signe, puis prit une GRANDE respiration avant de parler.
***

Votre honneur,
voyez vous donc ! On va accuser la prévôté de ne pas faire son travail correctement ? de ne pas mener son enquête avec sérieux ? On va donc laisser par une erreur de procédure ce brigand impuni et cette pauvre dame sans réparation de son préjudicie ? C'est tout a fait inacceptable !!!

*** puis ce reprenant quelques instant et se souvenant du serment qu'il avait fait de toujours respecter les lois et la justice , il reprit ***

Bon... en fait, je vais aller mettre a la porte le policier qui a mené cette enquête... il est totalement anormal que nous en soyons venu jusque la sans nous rendre compte de cette erreur ! que de temps perdu...

*** puis encore une fois s'arrêta net, réfléchit quelques instant et reprit encore moins énergiquement que sur sa première intervention ***
Heu... et bien , en fait, le policier en question devait être souffrant a cette époque, je vous serais donc reconnaissant votre honneur de ne pas lui en tenir rigueur, c'est un brave homme je vous l'assure, il a une taverne très accueillante à Saintes il me semble et je suis certain qu'il vous offrira le couvert si vous y passer... *** puis regardant la procureur *** puis vous aussi dame... Parait que vous êtes particulièrement amie avec les futs de bière, vous verrez, il y a les meilleurs du Poitou à la Cave de b... heu...enfin dans cette taverne !

*** Puis il termina ***

Oui votre honneur, je crois que dans le doute, il vaut mieux acquitter l'accusé pour vice de forme... enfin vice de fond... enfin pour ce que vous voulez ! et prions pour cette pauvre victime pour qu'elle arrive a se faire faire justice en Périgord !

*** puis discrètement il retourna a sa sieste au fond de la salle ***

Citation :

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Votre Honneur ? Y a t'il un souci ?

Procès ayant opposé Ss308 au Comté du Poitou
Ss308 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Kadfael avait écouté le prévot lui expliquer qu'il fallait relaxer le prévenu, il n'en croyait pas ses yeux, il écarquilla les yeux pour croire ce qu'il entendait, la justice était la même pour tous et chaque brigand se devait d'être puni* *je souris à ses propos*

En qualité de Juge Comtal du Poitou,
je considère que le délit a été commis, les preuves l'attestent, je ne souhaite pas que l'un tende la joue pour que l'autre reprenne d'un autre coté son dû, je préfère la sérénité sur nos routes et sur celle du Royaume de France. Dame Florance a été victime, et nous avons des lois en Poitou. vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et pour mettre à jour ce dossier, je vous condamne à une amende de 1 écus.

j'espère ne plus jamais vous revoir dans ce tribunal.

*Le juge Kadfael fit résonner le maillet sur le heurtoir*

Jugement établi le 07 Mars 1459 à Poitiers,
Kadfael

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

[Et allez ! Encore une fois, la chartre du juge n'est pas respectée ! C'est pas fait que pour les autres quand même.... Mais bon je parle dans le vide là encore.]

Je classe.