[brigandage] Danelle 07-12-1459

Citation :

Le 12 decembre1459
Accusateur : Comté du Poitou


Accusé : Danelle
Comté/Duché : Duché de Touraine
Village : Chinon

Victime :Khalan


***

Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 12 décembre 1459, Danelle de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 7 decembre 1459 sur la personne de khalan.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont ici, Votre Honneur, dans ce dossier.

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15184-brigandage-danelle-07-12-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Danelle de ... Trois... Quatre !!
Date d'envoi : 12/12/2011 - 07:53:08
Titre : mise en accusation
Bien le bonjour à vous messire.

Si je ne me trompe pas, vous êtes procureur dans ces contrées.

Je me permets de vous écrire car je viens de recevoir une lettre m'informant que je vais êtes mise en procès dans votre tribunal. J'aurais aimé en connaitre le motif ? Etant actuellement sur les chemins, je n'ai aucun accès possible à votre tribunal.



Je pense toutefois, que cela a à voir avec la lettre de douane que nous avons reçue.
Je dois vous avouer que personnellement, je ne suis au courant de rien concernant les ''grands'' de ce monde, et du coup je n'ai pas compris grand chose à votre courrier.
Néanmoins, nous avons respecté les consignes.

D'une part : je cite ''En raison de la gravité du conflit actuel, nos frontières sont totalement fermées à tout étranger hors Ponant (Anjou, Artois, Berry, Bretagne, Guyenne)''
-> or, bien que je ne sache pas du tout ce qu'est le Ponan, nous n'habitons pas dans les provinces citées, donc j'imaginais qu'il n'y avait pas de soucis.

D'autre part : ''Je vous demande donc de déposer immédiatement vos armes, de quitter Niort dès ce soir et le territoire poitevin""
-> or c'est justement ce que nous étions en train de faire, mes amis et moi.

Je dois vous dire que mes amis et moi-même essayons toujours de respecter les lois, et cela est particulièrement décourageant de constater que même en faisant attention, on peut se retrouver en procès sans comprendre pourquoi...


Bien que je ne sois pas une personne importante du tout, j'en ai bien conscience, j'espère obtenir une réponse de votre part, pour nous expliquer ce que nous avons fait de mal.
Merci d'avance.

Danelle, voyageuse.

PS : liste de mes amis : Nohman, Tigayou, Aurelien_le_ninja

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

Vous trouverez ci joint l'acte d'accusation justifiant votre présence au tribunal.

J'espère répondre ainsi à votre demande et que vous comprendrez les raisons qui nous ont poussé à vous traîner devant la justice. Je vous conseille de plaider coupable, et peut-être, par compassion, j’intercéderai auprès du juge pour vous obtenir une géole avec vue sur les marais.

Cordialement,

Brisson, procureur du Poitou


___________________________________________
Le 12 decembre1459
Accusateur : Comté du Poitou


Accusé : Danelle
Comté/Duché : Duché de Touraine
Village : Chinon

Victime :Khalan


***

Nous, Brisson, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, 12 décembre 1459, Danelle de Trouble A l'Ordre Public, pour acte de brigandage, sur les routes poitevines dans la nuit du 7 decembre 1459 sur la personne de khalan.

***Rappel du texte de loi***

II - Des lois pénales

TAOP :

a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

b. Sera pareillement considérée toute atteinte aux intérêts du Poitou commise par une personne n'étant pas sujette du Poitou

*******

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Toutes les preuves sont ici, Votre Honneur, dans ce dossier.

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15184-brigandage-danelle-07-12-1459 ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra trouver ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

La parole est à la défense.

Citation :

Expéditeur : Danelle de ... trois... quatre !
Date d'envoi : 14/12/2011 - 07:47:57
Titre : Re: Re: mise en accusation
Bonjour à vous messire procureur.

Tout d'abord, merci à vous de m'avoir répondu et éclairée sur cette affaire.

Je suis effectivement prête à plaider coupable, puisque que j'ai effectivement été en relation commerciale avec messire Khalan dans la nuit du 7 décembre.
Malheureusement, mes camarades et moi-même sommes à présents partis de vos contrées. Nous ne pouvons donc pas nous rendre dans votre tribunal.

Néanmoins, vous trouverez ci-joint une attestation que vous pourrez utiliser pour le procès.

Cordialement,
Danelle, commerçante de grands chemins.


-----------------------------------------------------------

Par la présente, moi, Danelle, commerçante de grands chemins, sans domicile fixe, reconnait avoir réalisé une transaction avec le sieur Khalan au cours de la nuit du 7 décembre.
Si les termes de notre échange ne conviennent plus au messire en question, qu'il reçoir par la présente toutes mes excuses.

[signature] : Danelle !

Courrier envoyé ce jour

Citation :

Bonsoir,

Je me présente, je suis Han Solo, Juge du Poitou.

Vous êtes attendue au parloir pour assurer vote défense.

Si vous ne dites rien d'ici deux jours, je me verrai contraint de passer votre tour.

Bien à vous

Han Solo
Juge du poitou

Courrier reçu ce jour :

Citation :

Expéditeur : Danelle de ... trois... quatre !
Date d'envoi : 24/12/2011 - 08:50:42
Titre : Re: Procès en cours
Bien le bonjour à vous.

Je me trouve actuellement dans l'impossibilité de me rendre à mon procès, étant encore en résidence forcée de 45 jours à Rieux en Bretagne. Vous pouvez en demander la confirmation à dame Madcat de Wolback, prévôt de Bretagne.

J'ai fait parvenir à messire Brisson le 14 décembre une déclaration pour le procès. Mais j'imagine qu'il a certainement dû l'égarer... Ceci n'est pas grave, ni même surprenant.

Au cas, peu probable, où cela pourrait éventuellement vous intéresser, je vous fais parvenir une copie de mes aveux que vous trouverez ci-joint.

Cordialement,
Danelle.


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Par la présente, moi, Danelle, commerçante de grands chemins, sans domicile fixe, reconnait avoir réalisé une transaction avec le sieur Khalan au cours de la nuit du 7 décembre.
Si les termes de notre échange ne conviennent plus au messire en question, qu'il reçoive par la présente toutes mes excuses.

[signature] : Danelle !

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La personne se retrouve bloquée pour une longue durée, je passe donc son tour

Courrier envoyé ce jour à Khalan :

Citation :

Bonjour Messire,

Suite à l'agression que vous avez subit, vous êtes invité à témoigner dans le procès Danelle.

Pouvez-vous vous diriger vers la salle d'audience afin que je puisse prendre en compte votre témoignage ?

Si vous n'en avez pas la possibilité, je peux prendre votre témoignage via ce biais.

Merci

Han Solo
Juge du Poitou

Témoignage de Khalan

Citation :

*La brune s'avance à la barre, port de tête haut, son agression remonte déjà à quelques temps, les marques laissés sur son corps en disparus mais son égo toujours blessé.*

Demat votre honneur,

je n'avais pas l'intention de venir témoigner icilieu, je sais pertinemment que même coupable mes agresseurs ne me dédomageront pas de ce qu'ils m'ont volés. Je ne voyageais pas seule, nous étions deux, venant de démanager j'avais sur moi une centaine d'écus, maigre richesse qui comportait absolument tout ce que je possédais sur cette terre et quelques nourritures.

Depuis que je sillonne le royaume c'est bien la première fois que l'on vient à me souiller en pillant et me molestant. Leurs visages votre honneur, je l'ai gravé en ma mémoire et les noms que j'ai entendu ce soir là ne pourront jamais s'effacer, il s'agit bien de dame Danelle.

Rendez votre justice comme bon vous semblera, rien n'effacera cette triste nuit.

* La brune s'incline et retourne s'assoire dans l'assistance*

En attente du réquisitoire de l'accusation

Le proc' raconte:

Citation :

Votre honneur, nous déposons au dossier la missive que nous a envoyé l'accusée.

________________
Expéditeur : Danelle de ... trois... quatre !
Date d'envoi : 14/12/2011 - 07:47:57
Titre : Re: Re: mise en accusation
Bonjour à vous messire procureur.

Tout d'abord, merci à vous de m'avoir répondu et éclairée sur cette affaire.

Je suis effectivement prête à plaider coupable, puisque que j'ai effectivement été en relation commerciale avec messire Khalan dans la nuit du 7 décembre.
Malheureusement, mes camarades et moi-même sommes à présents partis de vos contrées. Nous ne pouvons donc pas nous rendre dans votre tribunal.

Néanmoins, vous trouverez ci-joint une attestation que vous pourrez utiliser pour le procès.

Cordialement,
Danelle, commerçante de grands chemins.


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Par la présente, moi, Danelle, commerçante de grands chemins, sans domicile fixe, reconnait avoir réalisé une transaction avec le sieur Khalan au cours de la nuit du 7 décembre.
Si les termes de notre échange ne conviennent plus au messire en question, qu'il reçoir par la présente toutes mes excuses.

[signature] : Danelle !
________________

Vu que l'accusée admet sa culpabilité, ça facilite la plaidoirie.

Donc, pour le brigandage sur le territoire du Poitou, nous demandons 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

* il retourna a sa place. *

Verdict rendu le 15/01/1460 :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.

Citation :

*Le Juge prit la parole*

Vu que vous reconnaissez votre culpabilité, cela sera plus rapide et je vais être plus clément avec vous.

Au lieu de vous mettre en prison avec des rats, vous aurez un lieu où vous pourrez vous détendre un peu plus sur votre matelas constitué d'arraignées ... enfin disons qu'elles seront de bonne compagnie pour la causette.

En plus de cette cellule 4 étoiles où vous pourrez faire connaissance avec de nouvelles amies, vous aurez une amende 4 étoiles elle aussi, soit une amende qui s'élevera ... disons à 50 écus ... en fait je ne modifie rien en suivant la demande du procureur.

*Le Juge fit une pause tout en regardant les personnes en présence puis reprit*

Nous, Han Solo de Welsh, Juge du Poitou, déclarons Dame Danelle coupable de brigandage et la condamnons à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.

La sentence commence dès maintenant.

*Han prit son martel puis frappa le bureau*

Affaire suivante !