[Escroquerie] Merinus (08/02/1459) COUPABLE

infraction constatée sur le marché :

Citation :

08-02-2011 23:20 : Vous avez acheté à Merinus 1 sac de maïs pour 4,25 écus.

Courrier envoyé au vendeur :

Citation :

Bonjour,


Aujourd'hui, via mon mandat de police, je vous ai acheté un sac de maïs pour 4.25 écus. Or, le prix maximal pour ce produit est de 3.60 écus à Saintes.
Vous êtes donc "hors-la loi"...

rappel:
Grille des principaux produits, et leurs PRIX MAXI autorisés d'après le décret du 25 mars 1457 :

- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 19.00 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.00 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.50 écus

(Ce décret est consultable dans le message du maire, et sur la halle)

Si vous possédez encore des choses sur le marché qui seraient susceptibles d'enfreindre ce décret, je vous demande de les retirer au plus vite s'il vous plait. (village> marché> vos ordres d'achat et de vente> ANNULER).

Ensuite, vous êtes redevable d'une amende de 5 écus, ainsi que la reprise du bien que je vous ai acheté.
Acceptez-vous de la payer?
En cas de refus, votre dossier sera automatiquement transmis au procureur, dans le but d'y établir votre procès, avec les conséquences bien plus couteuses qu'une simple amende.

Cordialement,

Xavix, Seigneur de Beaurepaire,
Lieutenant de police de Saintes.
Prévot des maréchaux du Poitou

identité de l'accusé

Citation :

Informations sur Merinus

Né(e) le 03 Décembre 2008

Merinus fête son anniversaire le 03 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Saintes

Niveau : 2
Points de réputation : 170
Argent : 5

Merinus est meunier.
Merinus possède un culture du blé.

Dernière connexion le 08 Février 2011

En voila un qui semble vouloir me prendre de haut !

Citation :

* Expéditeur : Merinus
* Date d'envoi : 09/02/2011 - 12:44:06
* Titre : Re: escroquerie

* Premièrement, Bonjour SIR,

et deuxièmement, ne me traiter pas comme un escroc....ces maïs étaient destinés a mon amie et je crois pas que cela vous regarde, de plus ayant servit moi meme comme sergent, douanier et messager comtale, j'ai pas besoin d'être traité de la sorte.

De plus j'avais que 2 maïs a ce prix...les autres je sais pas à qui s'était.......et je suis prêt a vous le racheter, mais jamais je paierais cette amende de 5 écus.

Autre chose, il y a 4 Sacs de maïs 3,50
1 Sacs de maïs 3,90
72 Sacs de maïs 4,00
et ca depuis hier...mais bien sur c'est surement a vos amis pour cela qu'ils sont encore la.

sur ce dite moi quand vous serez prêt pour l'échange du sac de maïs....je suis dispo a midi et le soir a 23hres.


merci

bonne journée

Citation :

Bonjour,

Je vous trouve bien sur de vous et bien agressif !

Si vous aviez servi dans les règles de l'art votre comté en oeuvrant pour la police, vous seriez que ce genre d'infraction est bien une "escroquerie" et que ce n'est en aucun cas une maltraitance de ma part.

Pour résumer :
1 : l'amende ne sera pas retirée, vous etes en infraction et soit vous accepter son règlement sous 48 heures, soit le dossier part au tribunal.
2 : si vous m'assurez que les autres sacs ne sont pas a vous, j'en ferais mon affaire de les controler
3 : je n'ai pas de conseil a recevoir de votre part, mais rassurez vous, les autres marchandises à 3.90 et 4.00 ont été controlées aussi et mises a l'amende aussi. Quand a celle a 3.50 écus, elle respecte la grille de prix maxi autorisée.

Cordialement,

Xavix de Beaurepaire,
Prévot des maréchaux.

Très étrangement et à ma grande satisfaction, suite a mon courrier, il ne reste plus aucun maïs a 4.25 sur le marché

il s'obstine a ne pas vouloir payer.

A vous dame procureur.

Citation :

* Expéditeur : Merinus
* Date d'envoi : 09/02/2011 - 18:09:09
* Titre : Re: Re: Re: escroquerie

* Bonjour Sir,

Sur de moi...oui...agressif, non....mais seulement vous êtes pas très aimable d'accueillir de nouveaux arrivant de la sorte....en faite j'attend que vous me disiez quand vous serez prêt pour l'échange du maïs..

Pour l'amende, je répête que je ne la paierais point..

merci

bonne soirée.

Meri

Citation :

Messire,

Je ne fais que mon travail, et de la meilleure des facons en essayant de rester courtois malgré les paroles parfois déplacées de certains... Quand au fait que vous soyez nouvel arrivant, vous comprendrez que je connaisse pas trop mal les habitants de Saintes et du Poitou, mais ne les connais pas tous personnellement ! (il n'est nule part écrit sur votre front "je suis nouveau a saintes)

Pour ce qui est de votre sac de maïs, ne vous souciez guère, vous aurez tout loisir d'aller le demander au juge du tribunal.

Cordialement,

Xavix de Beaurepaire
Prévot des maréchaux

Pour rappel, décret municipal sur les prix maxi autorisés (affichés en Halle de Saintes et au panneau d'affichage de la mairie) :

Citation :

Grille des prix Maxi autorisés :
- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 19.00 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.00 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.50 écus

Fait à Poitiers le 19 mars 1457

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Kadfael
Procureur : Allydou

Accusé : Merinus
Village d'origine : Saintes
Niveau et métier : (N2) Meunier et cultivateur de blé.

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, ce 9 févbrier 1459, accusons le sieur Merinus d'escroquerie le 08 février de cette année. En effet, la malheureux à vendu du maïs à 4.25 écus, ce qui est déjà horriblement cher, alors que le prix maximal autorisé à Saintes est de 3.60 écus.

Malgré les courriers du Lieutenant Xavix, il a accepté de reprendre son maïs hors de prix, mais refuse de payer l'amende qui lui incombe au vu des textes suivants :

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II - Les Coutumes pénales
3-De l'escroquerie
a.Toute transaction abusive de produits sur un marché poitevin sera considérée comme escroquerie.
b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
c.Tout acte de nature spéculative constitue un acte d'escroquerie.
d.Tout achat de marchandise au prix minimum est interdit sans l'accord du vendeur.

--------------------------------------------------------------
Grille des principaux produits, et leurs PRIX MAXI autorisés d'après le décret du 25 mars 1457 :

- miche de pain 6.70 écus
- fruit 10.50 écus
- sac de maïs 3.60 écus
- bouteille de lait 10.50 écus
- poisson 21.00 écus
- morceau de viande 19.00 écus
- sac de blé 12.70 écus
- sac de farine 15.50 écus
- quintal de carcasse de vache 32.00 écus
- demi-quintal de carcasse de cochon 16.00 écus
- pelote de laine 15.00 écus
- peau 17.00 écus
- légume 10.50 écus
- stère de bois 4.50 écus
-----------------------------------------------------------------

Votre honneur voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13212-escroquerie-merinus-08-02-1459 ***

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite.

La parole est à la défense.

Xavix va être appelé à témoigner.

témoignage déposé

Citation :

***Xavix ne put se retenir de sourire en entendant la dame venue témoigner. Il reprit son sérieux, puis s'approcha à son tour de la barre.**

Votre honneur,
Tel qu'indiqué dans le dossier présenté par Dame Allydou, Tout les éléments sont à votre disposition.
En effet, le 8 Février 1459, alors que je faisais un petit tour de la ville et de son marché afin de constater que Saintes se portait bien, qu'elle ne fut pas ma grande surprise en voyant que les étales habituelles de Maïs étaient vides ! Je poursuivais alors mon inspection, et la j'en arrivais à ces trois lots de bien jolis sacs de maïs exposés à la vente a des prix bien au dela des prix maximum autorisés à Saintes, et cela selon le décret fixant les prix maximum à Saintes, décret du 19 Mars 1457, et signé du sceau du comte de l'époque.

Vous comprendrez bien votre honneur que je n'ai pu supporter longtemps de voir que certains profitaient de cette pénurie momentanée sur les étales de Saintes, pour abuser des honnêtes travailleurs qui ont besoin de se nourrir et nourrir leurs animaux.

C'est alors que j'ai procédé au relevé des prix et suivant les devoirs de la police Poitevine, procédé a l'achat d'un sac de maïs pour consigne, a chacun des marchands présents sur le marché et ne respectant pas les prix.

J'ai donc ensuite dressé procès verbal à la personne ici présente, qui, tel que vous en jugerais en lisant sa réponse, à clairement refusé de régler son amende. Certes cet homme vous dira que son maïs était destiné a sa dame... et qu'il n'en avait que deux sacs à vendre ! Et bien je ne voudrais pas mettre sa parole en doute votre honneur, mais je puis vous confirmer que ce genre de réponse est monnaie courante et ne peut être une excuse valable, et j'objecterais que infraction constatée doit être amendée ! Si nous commençons a faire des passe-droit ou de la complaisance, pourquoi alors ne pas abolir toute loi, ainsi nous n'importunerons plus personnes avec nos amendes et nos procès n'est-ce pas ?

Comprenez bien messire... je ne fais ici que mon travail, et pour le bien être de notre ville... Et je vous laisse imaginer que je me passerais bien de monter ce genre de dossier ! mais que voulez vous, pour beaucoup de monde il est un peu trop compliqué de lire les informations sur le panneau d'affichage de la mairie, et donc ces personnes n'apprenant l'existence des lois qu'une fois l'amende tombée.

***Puis ce retournant vers la dame,***

Dame, permettez moi cette petite aparté... Votre sac de maïs est en ma possession bien entendu, j'aurais plaisir a vous le rendre, moyennant finances bien entendu afin de couvrir ce qu'il m'a couté en l'achetant... mais cela ne dépend plus de moi vous le comprendrez ! j'en ai l'autorité tant que l'affaire est entre mes mains... mais à la volonté de votre époux, elle est entre les mains de la juste, seul le juge pourra m'ordonner ce que je dois faire ce ce malheureux sac à présent, et sans consigne de sa part à ce sujet, il reviendra de fait, propriété du comté du Poitou a la fin du mois.

Enfin voila les faits votre honneur, je vous ai relaté les faits, je vous laisse juge en votre tribunal.

***Xavix retourna s'assoir attendant le réquisitoire et la fin du procès.***

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour Messire le juge Kadfael et madame la procureur Allydou,

Moi Merinus anciennement de Muret, je me présente devant vos honorable personnes en tant qu'accusé pour un crime que je n'ai point commis. Comme j'ai mentionné a messire le prévot Xavix, je n'ai mis que deux maïs a 4.25 écus, de plus j'ai retiré l'autre et tout ca dans le but de faire un échange avec la femme qui partage ma vie, Bebyownne..Je ne vois pas nul part une loi interdisant que l'on puisse se faire aider d'une autre personne en échangeant ainsi un produit pour pouvoir évoluer au sein de cette belle ville qu'est Saintes.
Une Ville ou moi et ma futur épouse désirons avec coeur aider en offrant nos produits a bon marché. Mais pour cela, j'ai besoin de débuter, car tout le monde le sait bien, il y a un début a tout.

Et si le premier pas que je fais pour m'en sortir dans cette ville, ce comté..c'est de me faire traiter comme un escroc, je trouve cela fort domage.

Je suis devant vous aujourd'hui pour vous demander d'accepter que je puisse continuer a aider cette ville sans passer pour un vil escroc devant tous.

Merci.

Citation :

La défense a appelé Bebyownne à la barre

Voici son témoignage :

Beby arriva aux procès avec surprise.Elle vient d'apprendre que son cher Meri était condamé et appeler¨escroc¨¨.
Elle s'avanca a la barre en saluant ici présent le juge ainsi que le procureur de la tête.

Bonjour a vous!
Je suis Beby anciennement de Albi.
Je suis stupéfaite de voir que Meri ici présent,sois mis en procès pour avoir vendu et ce a moi même,du maiis a 4.25écus.Ce maiis qui était destiné a moi et je le précise bien a moi.Je ne comprend pas et je ne vois aucune lois qui empèche qui que se sois d'aider son prochain.Moi même étant boulangère je met souvent du pain a prix moindre que le maire dans le village pour nourrir les gens.Alors si vous condanés Meri a cause qu'il ne voulait que me vendre du maiis qui me revenait alors je devrais possiblement accusé le chef de police Xavix pour avoir pris mes denrés qui m'étais destiner!!
Je crois que ce procès est vraiment
hors sujet.

Beby jetta un oeil vers Xavix et dit...Vous avez écris a Meri que le sac de maiis que vous avez acheté au marché, que ce sac était ici au tribunal...puis le reprendre avec moi?
Beby regarda les gens ici présents
et sourit.Elle attendie la suite...

A moi, réquisitoire à venir dans la journée (peut-être )

Citation :

Le voilà, ce jour où elle allait devoir prononcer son premier réquisitoire. A sa mine tendue, on pourrait presque croire qu’elle est impatiente. Et bien non, même pas… Elle est juste concentrée, attentive.
Délibérément, elle avait porté son choix sur une affaire simple et rondement menée, tant les preuves sont criantes de vérité.
L’accusé ayant de lui-même reconnu dans sa prime réponse au Prévôt par missive, avoir transgressé la Loi Poitevine et refusant même catégoriquement de payer l’amende lui revenant de fait.

Elle avait donc pris son temps, analysé les paroles des uns et des autres, puisque chacun avait pris la peine de se déplacer jusqu’ici, pour l’aider à se faire une idée de la peine à réclamer.

Une fois le silence revenu dans la salle et se rendant compte qu’ils attendaient tous après elle, elle se lève et ajuste la robe avant de se rendre à la barre.

****

Votre Honneur,

Certes l’accusé est présent ici devant vous, accompagné de sa dame pour témoin de sa bonne foi et de son … innocence.
Seulement les faits sont bien là eux aussi.
Il a bel et bien décidé, par mauvaise connaissance peut-être, de ne pas respecter la grille de prix applicable sur le marché Saintais.
Non content d’être pris sur le fait par le Prévôt Xavix, voilà qu’il nous dit maintenant l’avoir fait pour vouloir aider les autres en … offrant ses produits !

Votre Honneur, j’ai cette sensation étrange tout autant que désagréable que l’accusé se moque de nous.

Je lui souhaite de retenir, de ce passage en notre Tribunal, que la retenue se doit d’être de mise lorsque l’on répond à un agent de la Prévôté, le minimum étant de présenter ses excuses lorsqu’une faute est commise, même involontairement.

Je demande que l’accusé soit reconnu coupable d’escroquerie et condamné à une amende de 15 écus, qui comprennent les frais de dossier. Ou, s’il est vraiment désireux d’aider en offrant… Qu’il offre ses services en se rendant 2 jours à la mine à salaire réduit !

Citation :

Je demande que l�accusé soit reconnu coupable d�escroquerie et condamné à une amende de 15 écus, qui comprennent les frais de dossier. Ou, s�il est vraiment désireux d�aider en offrant� Qu�il offre ses services en se rendant 2 jours à la mine à salaire réduit !

RP/HRP :

Bonjour Allydou,
dans ce dossier, il est certain que Merinus n'a pas respecté la loi de la grille des prix même s'il reconnait les faits, je ne serai pas moins indulgent, la loi est la même pour tout le monde, et s'il avait réussi à revendre sa marchandise, il ne s'en aurait pas plaint, c'est certain !
dans tous les cas je vais le condamner, maintenant à savoir si c'est pour une amende de 15 écus dans ce cas faut une amende comtale et donc s'entendre avec lui soit 2 jours à la mine avec preuve à l'appui.

je reste à ta disposition

en effet c'est pour ça que j'interviens ici pour que les parties se mettent d'accord

[De ce que j'ai compris... qu'on m'arrête si je me trompe, le montant de l'amende est prélevé automatiquement non ? Donc là, les 15 écus d'amende ne seraient pas une amende comtale.
C'est pour ça que je laissai la possibilité des 2 jours à la mine, pour que le Poitou puisse au moins retirer un "petit quelque chose" de ces procès.

C'est pas ça ? ]

Je le contacte pour voir s'il accepterait la peine alternative, Votre Honneur...

[ si amende au tribunal , oui elle est automatique et va dans les puis perdus du royaume... mais ce peut aussi bien etre une amende "comtale ou de police" donc peine alternative, ou encore en effet travail a la mine a demi salaire donc recupérér les 1/2 salaire versé le dimanche ]

Citation :

Expéditeur : Merinus
Date d'envoi : 12/02/2011 - 19:25:42
Titre : Re: HRP : Peine alternative ?
Bonjour,

Comme je n'ais pas le choix, je vais payer l'amende avec regret quand meme d'avoir été traité d'escroc.

Merci de m'avoir écouté quand meme et j'espère que cela nuiera pas a ma réputation pour tout le bien que j'ai fais par le passé.

Merinus

[Pouvez y aller pour lui faire payer une amende de police.]

Citation :

Expéditeur : Merinus
Date d'envoi : 14/02/2011 - 01:36:29
Titre : Re: HRP
Bonjour,

d'accord, j'irais a la mine deux jours et je vous rembourserais ensuite, vous me direz de quel facon.

Meri

(voilà aussi sa réponse, j'ai voulu tater le terrain HRP en amont pour savoir si on pouvait s'entendre, autant faire tourner nos mines n'est ce pas ?)

Merinus était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

En qualité de Juge Comtal du Poitou,
Merinus Levez vous !

vous êtes ici pour un dossier d'escroquerie, vous n'avez pas respecté la grille des prix de votre village. Selon les témoignages et les faits. De plus, vous avez reconnu les faits donc je vous condamne à une amende de 1 écus et à 1 jour de fréquentation à la mine sans salaire, que cette sanction soit respectée et que vous prouviez la fréquentation à la mine à la justice, si vous ne le faites pas, le comté s'autorise à vous rejuger icelieu pour ne pas avoir respecté le verdict.

j'espère ne plus vous voir dans ce tribunal et que vous appliquerez la grille des prix à l'avenir.

*Le juge Kadfael fit résonner le maillet sur le heurtoir*

Jugement établi le 23 Février 1459 à Poitiers

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Question

Qui se charge du remboursement du salaire de 1 jour de mine soit 15 écus ?

le gars m'a contacté

2011-02-26 13:30:08 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 19,05 écus à Merinus.

Donc 15 écus remboursés a la mairie, je vois avec Pano pour transférer cela au comté comme il se doit.

Vous pouvez archiver je pense.

Parfait, merci Xavix.

Je classe.