[embauche illégale/coupable] Choupettezou59 21/03/1459

Citation :

Destinataire : Choupettezou59
date: 21/03/2011
objet: embauche illégale

Bonjour Choupettezou,

Dame Crisolde passant devant le tableau des embauches ce matin, a relevé ceci

Choupettezou59 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 16,00 écus.

Ceci ne respecte pas la grille des salaires en vigueur dans le Comté du Poitou.

- 15 écus pour 0 de caractéristiques
- 18 écus de 1 à 10 de caractéristiques
- 20 écus au dessus de 10.

Malheureusement un habitant a pris cette embauche:
21/03 09:23 : Choupettezou59 embauche Animos pour 16,00 écus


Vous êtes donc en infraction

Vous avez le choix entre reconnaître l'infraction et payer une amende de 4 écus (2 ecus d'écart + 2 écus de frais de dossier) . Cette amende sera prélevée par moi même, Lieutenant de Police. Je vous indiquerais la procédure à suivre à réception de votre réponse me signalant que vous acceptez de payer cette amende.

Ou alors, si vous ne reconnaissez pas l'infraction, vous pourrez comparaitre devant la justice.

Cordialement,
Merveille.du.mounet
police de Poitiers

Message envoyé à la victime

Citation :

Destinataire Animos
date: 21/03/2011
objet: pressé de travailler?

Bonjour messire,

Malgré votre érudition , vous manquez de discernement!
Ce matin vous avez pris une embauche qui ne respectait pas la grille de salaire du Poitou.

Choupettezou59 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise: 10 points de force. Salaire : 16,00 écus.

Vous auriez du bénéficier d'un salaire d'au moins 18 ecus.

Merci à l'avenir d'être vigilent dès potron-minet, même si la lumière est encore parfois insuffisante pour lire correctement le tableau d'affichage de la mairie.

Cordialement
Merveille.du.mounet
police de Poitiers

Message de relance envoyé

Citation :

Destinataire : Choupettezou59
date: 29/03/2011
objet : rappel pour embauche illégale

Bonjour,

Je n'ai pas eu de vos nouvelles suite à l'embauche illégale à votre actif le 21 mars de l'an 1459.

Je vous rappelle les faits:

21/03 09:23 : Choupettezou59 embauche Animos pour 16,00 écus

Ceci ne respecte pas la grille des salaires en vigueur dans le Comté du Poitou.

- 15 écus pour 0 de caractéristiques
- 18 écus de 1 à 10 de caractéristiques
- 20 écus au dessus de 10.

Vous êtes en infraction et passible d'une amende de 4 écus (2 ecus d'écart + 2 écus de frais de dossier) .
En l'absence de réponse sous 48h de votre part, votre dossier sera transmis au prévôt pour mise en proces.

Bonne journée
Merveille.du.mounet
Police de Poitiers

Vous etes trop aimable MErveille !

Pensez a l'ouverture de vos dossier, de bien relever l'identité précise de l'accusé, afin de garantir qu'il n'y a pas d'erreur de personne .

Citation :

Informations sur Choupettezou59

Né(e) le 06 Mars 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Niveau : 3
Points de réputation : 109
Argent : 483

Choupettezou59 est boulanger.
Choupettezou59 possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 01 Avril 2011

Son parrain : Sayano

le dossier me semble complet et recevable.

A vous cher ami Procureur !

mes excuses Prévôt...
Il es vrai que j'oublie fréquemment (pour ne pas dire toujours) de donner l'identité des contrevenants....c'est parce que je les croise tous les jours!

Dernière tentative de conciliation, manière de tester mon charisme (d'épouvantail avec ma robe noire ) :

Citation :

Bonjour demoiselle Choupettezou

Je me présente à vous, si besoin : je suis Theudrik de Saint-Savin, procureur du Poitou. Je vous rappelle que vous avez embauché le sieur Animos à un tarif illégal de 16 écus au lieu de 18 à la date du 21 mars 1459. Je vous suggère vivement de vous mettre en rapport avec le lieutenant Merveille pour payer votre amende de 4 écus dans les 48 heures avant que je vous mette en procès et réclame une peine bien plus lourde.
Mes cordiales salutations,
Theudrik de Saint-Savin
Procureur du Poitou

On verra bien si mon charme masculin (ou ma menace) suffit à lui rappeler ses devoirs.

Bon, apparemment, rien à faire : je dois être trop vieux

Je vais voir avec Merveille ce soir. Si elle n'a pas de nouvelles non plus, je me fais fort de lui faire payer ce camouflet à mon charme irrésistible !

Pas de Choupettezou à l'horizon....
Elle doit être tellement bredine qu'elle ne sait même pas ce qu'est un pigeon....

Ah ben alors, tant pis pour mon charme, mais elle va payer

Acte d'accusation :

Citation :

Le 20 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusée : Choupettezou59
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers
Niveau et métier : (niv3) Erudite, boulangère et cutivatrice de blé

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, en ce 20 avril 1459, accusons la demoiselle Choupettezou59 d'esclavagisme sur la personne de messire Animos le 21 mars 1459. En effet, elle a embauché le malheureux à 16 écus alors que le salaire minimal est de 18 écus dans le cas où un ouvrier de bonne constitution est recherché .

Or, selon la coutume :

---------------------------------------
2-De l'esclavagisme
Il pourra être fixé par les Autorités, via décret, une rémunération minimale pour tout emploi. Tout emploi d'un manoeuvre pour un montant inférieur à ce minimum sera considéré comme acte d'esclavagisme.
----------------------------------------
Je rappelle également la grille des salaires :

GRILLE DES SALAIRES MINIMUM A RESPECTER OBLIGATOIREMENT (sous peine de poursuites judiciaires)

Aucune caractéristique: 15 écus minimum
1 à 10 caractéristiques: 18 écus minimum
Plus de 10 caractéristiques: 20 écus minimum

****************************

Votre honneur voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13395-embauche-illegale-choupettezou59-21-03-1459 ***

Votre Honneur, cette femme, non contente d'avoir embauché un salarié à un tarif de misère, n'a de plus jamais répondu ni au courrier du lieutenant Merveille, ni, ô suprême scandale, à celui que j'avais envoyé pour une ultime tentative de conciliation.

*****************
Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'elle pourra en trouver ici :
https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation : Lieutenant Merveille.du.mounet, de Poitiers

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

je le paie plus cher que le salaire normal et vous me comdamnez ! je lui donne le moyen de vivre plus facilement, je plaide votre clémence

Réquisitoire :

Citation :

*Le procureur Theudrik entendit enfin la voix de l'accusée quand elle s'exprima au tribunal. Il soupira : ce n'était pourtant pas faute de lui avoir envoyé des courriers de conciliation. Il soupira de nouveau en entendant sa défense. Il allait devoir faire preuve de pédagogie, à n'en pas douter, en plus de se montrer ferme pour défendre les intérêts des habitants du Comté. *

Votre Honneur, laissez-moi expliquer, je vous prie, certaines choses à l'accusée qu'elle ne semble pas avoir comprises.

* se tournant vers l'accusée *

Demoiselle Choupette, je vous signale que vous avez embauché messire Animos pour 16 écus avec 10 points de caractéristiques demandés. Je vous rappelle ce que dit la grille des salaires, puisqu'apparemment vous êtes incapable de la lire ou de la comprendre ! Il est dit que 15 écus est le salaire minimal pour aucune compétence particulière ! Or, le fait que vous demandiez des compétences, ici 10 points, fait passer le salaire minimum à 18 écus. En payant le sieur Animos, sénéchal émérite de la Légion Poitevine, dont la force et l'intelligence ne sont plus à prouver, à 16 écus, c'est presque une aumone que vous lui fites. Que dis-je une aumone ? Un camouflet ! Bref, vous avez sous-payé ses compétences, un point c'est tout !

* se retournant vers la juge *

Votre Honneur, il se peut que la demoiselle ici présente ne comprenne pas tout, bien qu'elle soit érudite, et j'aurais presque envie de lui dire : Allez, Choupette, zou, 59 ... écus d'amende ! Mais mon bon cœur me perdra. Voyant qu'il n'y a pas eu intention de nuire, nonobstant le fait que la personne n'ait répondu à aucun courrier de la maréchaussée et surtout pas au mien, ce qui a fortement froissé l'opinion que j'avais de ma petite personne, je ne réclamerai qu'une amende de 30 écus pour nous avoir dérangés inutilement alors que l'affaire aurait pu se régler par une amende bien plus légère si elle avait contacté le lieutenant Merveille.

* Le Procureur se rassit, espérant avoir été assez pédagogue pour faire comprendre la grille de salaires à l'accusée.*

Témoin de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, veuillez excusez mon retard!

Le guichet de la douane ne désemplit pas, et avec ces voyageurs mal renseignés qui arrivent le nez enfariné sans laissez passer, ma tâche est rude!

Mais revenons à l'affaire pour laquelle vous me mandez.
Dame Choupettezou59 ici présente doit avoir des ascendances écossaises, et délier sa bourse doit lui demander un effort considérable, ce qui l'a amener à sous payer le sieur Animos , érudit comme elle, mais qui trompé par le peu de lueur matinale avait mal lu le panneau d'affichage de la mairie.

* reprend sa respiration à la fin de cette longue tirade*

Je veux bien accroire qu'elle n'est pas non plus colombophile et que sa maison n'est pas pourvue de pigeonnier....

Mais ne répondre à aucun des courriers envoyés par mes soins, c'est tenir en peu d'estime la police de notre capitale.
Son mutisme équivaut presque à une insulte!

Votre Honneur laisserez vous ainsi une dame bafouer l'humble servante de la loi que je suis?

blip

assez attendu, elle est la !

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Procès ayant opposé Choupettezou59 au Comté du Poitou

Choupettezou59 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :

*La jeune femme vêtue de sa longue robe noire pénétre dans la salle du tribunal. Elle pose son regard océan à la ronde puis le reporte un instant sur la table en bois cirée. La cour se lève. Le silence la drape plus surement qu'une cape, elle lève son visage de porcelaine et saisit le dossier quelques instants afin de se remémorer l'affaire :*

Ah oui ... la colombophobe !

Attendu les preuves qui nous ont été soumises concernant votre délit d'esclavagisme
Attendu que vous n'avez pas daigné venir vous défendre en nostre tribunal

Moi, Oane de Surgères, juge de Poitou, vous déclare coupable d'esclavagisme.
et je vous condamne à la peine dite classique ; c'est à dire à payer une amende d'un montant de 11 écus et à passer un jour en prison.

11 écus, soit égale à deux fois la somme spoliée initialement au travailleur que vous avez employé à moindre frais sur vostre propriété en toute illégalité et 5 écus de frais de dossier
et un jour de prison sans pain ni eau afin que vous réfléchissiez enfin à la façon dont vous traiterez désormais un sénéchal émérite de la légion poitevine venu travailler en vostre champs et évitiez ainsi de vous retrouver une autre foy en procès devant ce tribunal sans vous y présenter qui plus est !

* Seul le silence se fait entendre puisque l'accusé n'a pas daigné répondre de ses actes icelieu *

Qu'il soit dit et su qu'en Poitou nul ne peut exploiter son prochain sans encourir le courroux de la justice ! Et que se taire sera retenu contre vous !

* BAM ! BAM ! BAM ! La juge saisit le marteau et tape trois coups secs sur le heurtoir refermant ainsi cette affaire. La De Surgères ajoute un rien pincée *

Inutile que je rajoute je suppose qu'elle peut faire appel en CA puisqu'elle n'est pas là pour l'entendre...

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 11 écus.