[installation illégale/coupable] Reykogan (08/04/1459)

Reykogan : Barcelona (Principado de Cataluña)

Citation :

Informations sur Reykogan

Né(e) le 18 Novembre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Corona de Aragón
Comté/Duché : Principado de Cataluña
Village : Barcelona

Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 1493

Reykogan possède un elevage de vaches.

Courrier officiel envoyé

n'a pas bougé
n'a répondu a aucun courrier
se moque de la maréchaussée...
ira plaider devant le juge !

Bon, ça a assez duré ! Acte d'accusation :

Citation :

Le 20 avril 1459
Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Oane de Surgères, baronne de Luçon
Procureur : Theudrik de Saint-Savin

Accusé : Reykogan
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Principado de Cataluña
Village : Barcelona

Niveau et métier : (Niv1) Eleveur de vaches

Nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 20 avril 1459, le sieur Reykogan de Trouble A l'Ordre Public pour ne pas avoir respecté l'interdiction de séjour sur le sol Poitevin.

Sur décret de Sa Grandeur le Comte Datan, nos frontières ont été fermées, en date du 8 avril 1459, comme vous pourrez le voir sur la copie ici présente.

*** copie du décret de fermeture des frontières ***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En vue des événements récents sur notre territoire, nous déclarons la fermeture totale de nos frontières pour une durée indéterminée afin de garantir la sécurité de notre comté et de sa population.

A ce titre, tout ressortissant étranger se présentant à nos frontières pour entrer en Poitou doit au préalable en demander l'autorisation au Sire Xavix, Prévôt des maréchaux.

Les étrangers du Comté présents en nos terres disposent d'un délai de 48 heures pour rejoindre la frontière la plus proche. Ils devront pour ce faire indiquer leur départ au lieutenant de la ville où ils se trouvent. Cette mesure ne concerne pas les étrangers actuellement en procès qui ne peuvent quitter la ville où ils ont été assignés.

Toute installation sur les terres du Poitou (changement de résidence IG) sera soumise a l'accord écrit du Prévôt ou du Comte durant cette période de fermeture des frontières.

Toute personne manquant au présent décret se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public ou toute personne tentant de franchir les frontières sans y avoir été autorisée, risquerait de connaître la force de nos armées.

Nous invitons les poitevins à éviter les déplacements sur les routes durant cette fermeture des frontières suite aux différentes manœuvres militaires de nos armées présentes sur le territoire. Nulle volonté belliqueuse n'est à déceler dans cette décision. Cette force se veut principalement dissuasive et protectrice de nos villes en cas de danger.

Donné par nous, Datan l'Epervier, Comte du Poitou,
Au château de Poitiers le huitième jour du mois d'avril 1459.

*** FIN de copie du décret de fermeture des frontières ***

Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t13516-presence-illegale-reykogan-08-04-1459 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&start=405

Je précise également que l'accusé a dû recevoir plusieurs courriers de nos forces de l'ordre.

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou

La parole est à la défense.

Témoin de l'accusation : Lieutenant Merveille.du.mounet, de Poitiers

Citation :

Votre Honneur,

Me voilà bien embarrassée pour vous donner une quelconque description de cet individu....
Je puis simplement vous signaler qu'il est arrivé au cours du mois de janvier, 2 jours après la prise du château par la bande menée pas des blondes!

Depuis cet homme est aussi fuyant qu'un fantôme...à croire qu'il a élu domicile dans les catacombes ou dans les égouts. Seuls les rats doivent avoir le loisir de le croiser.
Il doit avoir l'âme bien noire pour se cacher ainsi!

Citation :

Informations sur Reykogan

Né(e) le 18 Novembre 2009

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Poitiers

Appartement : Poitiers (Comté du Poitou)

Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 955

Reykogan ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 27 Avril 2011

En plus, installation illégale !

Oane, je pense qu'on peut passer au réquisitoire, non, vu son absence de réaction ?

Réquisitoire :

Citation :

* Le Procureur se racla la gorge discrètement pour s'éclaircir la voix et se leva pour le réquisitoire :*

Votre Honneur, voilà une fois de plus un banc des accusés vide. D'ailleurs, l'accusé comprend-il ce qu'on lui dit ? Rien n'est moins sûr ! On nous a dit qu'il avait apparemment l'air d'un Espagnol, mais puisqu'il s'est installé illégalement à Poitiers, n'aurait-il pas aussi vécu en Espagne de façon illégale ? Bref, devant son mutisme, nous ne pouvons préjuger de sa compréhension. Tout ce que l'on sait de lui est qu'il est ma foi bien habillé, mais qu'il ne travaille jamais pour quelqu'un d'autre. Va-t-il à la mine tous les jours ? Pille-t-il une pépite par ci par là ? Comment le savoir et comment communiquer avec cet homme insaisissable, comme le dit le lieutenant Merveille ?
Eh bien, je propose de le mettre 3 jours en prison, manière de lui faire délier la langue. Je ne proposerai pas d'amende, car si l'homme travaille déjà en nos mines et s'il est malgré tout honnête, cela rapporte déjà suffisamment au Comté. J'en ai fini, Votre Honneur.

*Le Procureur retourna s'asseoir, un peu perplexe quand même. Le vieux policier qui était toujours en lui n'aimait pas les mystères et il aurait bien aimé en savoir un peu plus sur cet homme. *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Procès ayant opposé Reykogan au Comté du Poitou

Reykogan était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Le regard d'Oane de Surgères brillant de satisfaction : d'un tribunal surchargé de vieux dossiers en attente dont le seigneur de Saint Savin et elle avait hérité, avec l'aide du charismatique procureur puis désormais de l'efficace procureur Bettym, ils avaient su faire place nette : encore quatre dossiers en attente depuis une semaine et tout serait à jour ... Tandem ! Pas moins de vingt neuf procès avaient été clos ce qui lui permettait de respirer à nouveau en son bureau de juge de Poitou. Le trentième attendait séant. Elle hâta donc le pas vers la salle d'audience. Sa voix mélodieuse s'y éleva bientôt. *

Attendu que les preuves apportées ne laisse aucun doute quant au fait que Reykogan ait séjourné illégalement en Poitou puis s'est installé illégalement en Poitou
Attendu qu'il n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par les forces de l'ordre
Attendu qu'il n'a mesme pas daigné se présenter en cette cour

Moi, Oane de Surgères, baronne de Luçon, en ma qualité de juge de Poitou, en ce vint et unième jour du mois de mai 1459, accusé Reykogan, je vous déclare coupable des faicts qui vous sont reprochés et vous condamne à 2 jours de prison et 20 écus d'amende.

Sachez qu'on ne bafoue pas impunément nos loys et nos frontières !

Si toutefois vous n'étiez pas satisfait de la cour poitevine, vous pouvez porter l'affaire à la Cour d'Appel des Royaumes.

*Oane s'empara du marteau puis donna trois coup secs : BAM ! BAM ! BAM ! De sa voix haute et claire, elle ajouta :*

Au suivant !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.