[Installation illégale]Bohort(26/10/1459) [Coupable]

Citation :

Informations sur Bohort et anciennement connu comme hedges

Né(e) le 05 Juillet 2008

Bohort fête son anniversaire le 06 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Périgueux

Niveau : 3
Points de réputation : 218
Argent : 31

Bohort ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 25 Octobre 2011

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 27 septembre de l'an 1459 par sa grandeur Ventreachoux , Comte du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Crisolde, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Xedar
lieutenant de la police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la guerre dans notre Comté, nous, Ventreachoux de Beaupin l'Azenay, Comte du Poitou, déclarons renforcer encore d'un cran la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, pendant toute la durée du conflit.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées.

Fait au château de Poitiers, ce 27 septembre de l’an de grâce 1459.

Ventreachoux de Beaupin l'Azenay,
Comte du Poitou

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: La Rochelle [Comté du Poitou], aujourd'hui à 11h56.

Citation :

Bohort entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 27 Octobre 2011

Pas de changement.

Pas de changement.

Citation :

Informations sur Bohort

Né(e) le 05 Juillet 2008

Bohort fête son anniversaire le 06 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle
Bohort entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 218
Argent : 33

Bohort ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 15 Décembre 2011

Toujours en retraite !

Encore en retraite!

Citation :

Dernière connexion le 15 Décembre 2011

Pas en retraite et réveillé au moins depuis hier : zou, à la procure !

Citation :

Informations sur Bohort

Né(e) le 05 Juillet 2008

Bohort fête son anniversaire le 06 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : La Rochelle

Niveau : 3
Points de réputation : 218
Argent : 9

Bohort ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Mars 2012

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :

Expéditeur : Bohort
Date d'envoi : 14/03/2012 - 22:41:12
Titre : HRP: Procès
Bonjour,

Je ne sais pas de quoi vous parlez. On m'a donné ce personnage dont j'ai changé le nom pour bien indiquer rp le changement.
J'ignorais qu'il y avait un procès, le joueur qui me l'a cédé ne m'a pas précisé cela. Ne faites-vous pas erreur ?
Je vais de ce pas voir du côté des procès pour prendre connaissance du truc.

-Encore un sorcier..

Citation :

Expéditeur : Bohort
Date d'envoi : 14/03/2012 - 23:11:09
Titre : HPR suite : Procès
Bon, je viens de lire la note dans les procès en cours.

Il semblerait que mon perso n'ait pas le droit de stationner ici mais vu qu'il est en procès, il ne peut pas partir ni se défendre.
On dirait que le fait de prendre le perso mourrant soit presque le cadet des soucis de celui-ci ! A peine remis en état que je vais à nouveau l'avoir à sec d'argent et probablement de nouveau mourrant.
Quoi qu'il en soit, vous n'y êtes pour rien. Merci de m'avoir prévenu car sinon j'ignorerai encore qu'il y avait ce problème !

J'ai, semble-t-il, plus qu'à attendre la suite. Advienne que pourra.

LJD Bohort

-Je ne relève même pas.
Enfin si, mais pas plus.

Je vous apporte une info supplémentaire.. ça serait effectivement de la sorcellerie que ça ne m'étonnerait pas.

Citation :

Informations sur Hedges

Né(e) le 20 Février 2012

Hedges fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Bergerac

Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 168

Hedges possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 16 Mars 2012

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je ne dis que je n'ai pas reçu le courrier, je dis juste que je ne l'ai pas vu.

Lorsque j'ai été chez les moines, ceux-ci ne me communiquaient pas mon courrier car j'avais émis le souhait de pouvoir méditer en paix loin du monde extérieur.
Voici tout le courrier que l'on m'a remis à ma sortie et ceux que j'ai reçu depuis :
- élections comtales de Azzazelo
- Enrôlez vous dans la légion ! de Cyclope de Marsay
- Votre Poitou ! de Motep
- Votez ESPOIR! de Lafa_ de La Rochelle
- Procès de Cyphus d'Erguenault
- Aux urnes Rochelais et Rochelaises ! de Dol2
- Avis de plainte déposée à vot du tribunal du Comté
- Votre Poitou de Motep
- Communication du Conseil Comtal de Monsieur le Maire

Comme vous pouvez le voir, le plus ancien, est du conseil comtal par le biais du maire, et il date du 4 mars de l'an de grâce 1460... c'est du moins ce qu'il ait noté en bas de celui-ci.

Je ne mets pas en doute votre parole, votre honneur, mais je n'ai pas eu l'honneur de pouvoir lire le message que vous avez eu la gentillesse de m'envoyer pour me prévenir. Je le regrette bien sinon nous ne serions pas ici aujourd'hui.

N'étais-je pas par hasard chez les moines lorsqu'il a été envoyé ? Je n'ai pas noté les dates de ma réclusion. J'ignorais que cela pourrait être important.

Quel aurait été mon intérêt d'ignorer un courrier m'expliquant que j'étais en irrégularité et comment m'y prendre pour régulariser la situation, si c'était tel était le contenu du dit courrier ?
J'aurai eu moins de peine à plier bagages ou à régulariser ma situation que de venir ici justifier de mes actes comme aujourd'hui, vous ne croyez pas ?

Je suis effectivement coupable de ne pas avoir lu les lois et d'être resté trop longtemps absent, malade et préoccupé par des soucis égoïstes.
J'ai négligé des choses importantes, mais, comme vous pouvez le constater, je suis venu ici dès que j'ai lu votre message m'invitant à venir me défendre et je vous remercie de m'en avoir laissé la chance, même si j'aurai préféré avoir pu le faire avant d'en arriver à de telles extrêmités.

Dès que possible, je plierai donc bagages pour que vous n'ayez plus à subir ma présence visiblement indésirable et aller proposer mon épée et mes services de fonctionnaire à qui voudra.

J'ai fini. Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Citation :

Le 11 mars 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Bohort pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Bohort, ressortissant du Comté du Périgord, d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines pour s'installer à Saintes.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières du Comte Ventreachoux et de la Comtesse Allydou.

La défense, représentée par sieur Bohort lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat affirme qu'il n'a pas été prévenu de la Loi, et demande son sens.
Il demande comment se mettre en règle.

Le parquet répond être certain qu'avertissement il y a eu puisqu'il l'a lui même envoyé.
Il requiert 80 écus d'amende et un mois de bannissement.

La défense maintient ne pas avoir été informé mais reconnait les faits et affirme vouloir coopérer.

Nous signalons que nous ne retiendrons que le décret du Comte Ventreachoux, seul en vigueur au moment des faits.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une installation en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ne niant pas les faits, et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette double infraction est de deux jours de prison (ou 60 écus d'amende) et de quatre semaines de bannissement.

Nous répondons à la défense que nul ne peut ignorer la Loi, et que même si elle n'avait pas été sollicitée par courrier, il était en son devoir de consulter les Lois poitevines avant de pénétrer sur le territoire.
Nous répondons à votre question que ce décret est motivé par la guerre qui oppose les provinces du Ponant à la couronne de France depuis de nombreux mois, les dérogations sont à demander au prévôt.

Nous avertissons la procure d'une mention de la Charte de Bonne Justice:
«Du procureur :
Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il lui est donc fortement déconseillé de témoigner au cours d'un procès où il officie.»
Mais ne retenons pas ce témoignage comme mettant en cause la justice de ce procès.

Devant les regrets de l'accusé et sa volonté de coopération, et considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé, nous ferons abstraction de cette peine.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce samedi 17 mars 1460 sieur Bohort coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à deux jours de prison.

ATTENTION, en dépit de ce jugement, l'accusé jugé coupable doit impérativement se mettre en règle avec la prévôté dans les plus brefs délais en demandant une permission d'installation, ou quitter le comté.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Citation :

Bonjour sieur Bohort,
Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers deux jours de prison à votre encontre.
Je vous propose de convertir cette peine en 50 écus d'amende.
Si vous acceptez, faites un don de 49 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)
SGCG
Juge du Poitou

Citation :

Le 11 mars 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Bohort pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse sieur Bohort, ressortissant du Comté du Périgord, d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines pour s'installer à Saintes.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières du Comte Ventreachoux et de la Comtesse Allydou.

La défense, représentée par sieur Bohort lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister par un avocat affirme qu'il n'a pas été prévenu de la Loi, et demande son sens.
Il demande comment se mettre en règle.

Le parquet répond être certain qu'avertissement il y a eu puisqu'il l'a lui même envoyé.
Il requiert 80 écus d'amende et un mois de bannissement.

La défense maintient ne pas avoir été informé mais reconnait les faits et affirme vouloir coopérer.

Nous signalons que nous ne retiendrons que le décret du Comte Ventreachoux, seul en vigueur au moment des faits.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, dame Crisolde.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.»
Considérons qu’une installation en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ne niant pas les faits, et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette double infraction est de deux jours de prison (ou 60 écus d'amende) et de quatre semaines de bannissement.

Nous répondons à la défense que nul ne peut ignorer la Loi, et que même si elle n'avait pas été sollicitée par courrier, il était en son devoir de consulter les Lois poitevines avant de pénétrer sur le territoire.
Nous répondons à votre question que ce décret est motivé par la guerre qui oppose les provinces du Ponant à la couronne de France depuis de nombreux mois, les dérogations sont à demander au prévôt.

Nous avertissons la procure d'une mention de la Charte de Bonne Justice:
«Du procureur :
Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il lui est donc fortement déconseillé de témoigner au cours d'un procès où il officie.»
Mais ne retenons pas ce témoignage comme mettant en cause la justice de ce procès.

Devant les regrets de l'accusé et sa volonté de coopération, et considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé, nous ferons abstraction de cette peine.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mardi 20 mars 1460 sieur Bohort coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à deux jours de prison.

ATTENTION, en dépit de ce jugement, l'accusé jugé coupable doit impérativement se mettre en règle avec la prévôté dans les plus brefs délais en demandant une permission d'installation, ou quitter le comté.

Nous informons avoir proposé à la défense de commuer la peine retenue en un don de 49 écus au comté plus un écu symbolique. La défense n'a pas répondu à cette proposition.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.