[TAOP]Aurelierous (10/06/1459) [coupable]

Bonjour Messire Brisson/

voila un dossier pour fraude fiscale contre Dame Aurelierous ,Dame que l on peut qualifier de récidiviste en la
matière.
Après plusieurs courrier du Maire Fayom ,cette citoyenne n a toujours pas obtempérer ...

Citation :

[Aurelierous : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Aurelierous : 11,50 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 2011-05-24]

Zutouille! Je l'ai oublié celui là...

A-t-on la preuve des courriers envoyés ?

" bonjour Brisson après courrier envoyé au Maire Fayom ,il me renvoi la réponse suivante "

Citation :

Expéditeur : Fayom de Niort, capitaine des chardons noirs
Date d'envoi : 23/06/2011 - 17:31:04
Titre : Re: demande de preuve ;

Salut lieutenant,

comment veux tu que je te fournisse ça ? Une fois le pigeon envolé, je ne peux pas lui demander de me rapporter ma lettre. Tout ce que je peux te dire c'est que je lui ai écris 3 lettres : une première pour lui rappeler ses impôts, une seconde pour lui ordonner de les payer sous peine de plainte et la troisième pour lui dire que je portais plainte sauf payement dans la journée.

Fayom
maire de Niort

Citation :

Prévôt,

je n'ai jamais vu une affaire concernant un simple cas de non paiements d'impôt prendre autant de temps. Dans la mesure, où l'accusée ne s'est toujours pas acquittée de ses dettes, je me demande ce que vous attendez pour transmettre au procureur. Peut être devrais je lancer le procès moi même comme la charge de maire me le permet ?
J'espère que ce cas va vite est envoyé sur le bureau du procureur, la justice du comté est au ralenti suite à la malheureuse maladie du juge, faudrait pas qu'elle pâtisse également de la lenteur de son prévôt !
Cordialement

Fayom de Niort
maire de Niort

Citation :

Informations sur Aurelierous

Né(e) le 09 Décembre 2006

Aurelierous fête son anniversaire le 25 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Poitou
Village : Niort

Niveau : 3
Points de réputation : 185
Argent : 203

Aurelierous est tisserand.
Aurelierous possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 12 Juillet 2011

Citation :

Accusateur : Comté du Poitou
Juge : Messires
Procureur : Allydou

Accusée : Aurelierous
Village d’origine : Niort
Niveau social et métier (Niv 3): Tisserand et cultivatrice de blé.

Nous, Allydou de Lisaran, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons en ce jour, 12 juillet 1459, dame Aurelierous d’escroquerie, pour refus de payer l’impôt dont elle est redevable envers la mairie de Niort.

*Extrait de la coutume Poitevine*
Citation:
Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.


*Présentation du relevé apporté par le Sous Lieutenant Flamel, confirmé par le témoignage du maire Fayom*

Citation:
Aurelierous : 24,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-14
Aurelierous : 11,50 écus (+3,10 écus de pénalité) avant le 2011-05-24


Il y a donc bien enrichissement injuste en refusant de payer l’impôt.

Conformément à la coutume Poitevine, stipulant les devoirs de l’ensemble des Poitevins :

*****

III - Des Droits, Devoirs et Obligations
C : Des impôts
Chaque poitevin est soumis à l'impôt en fonction de ses biens (champs, échoppes) . Il est obligatoire et augmenté d'indemnités pour tout retard.
Sa périodicité est traditionnellement mensuelle sauf décision contraire du conseil comtal.
Son montant est fixé par le conseil comtal.

L'impôt, ses dates de prélèvements, ainsi que les montants de base sont annoncés par voie d'affichage par le porte parole et en mairies.


*****

II - Des lois pénales
Ci-après sont exposées l'ensemble des lois poitevines. Tout acte causant un préjudice en terre poitevine ou tout acte de trahison ou haute trahison est passible de poursuites au Poitou.

3-De l'escroquerie

b.Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.


*****

Je rappelle si besoin en est que la coutume Poitevine est affichée aux yeux de tous sur la place publique :

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054&sid=FpW48JMgS1beRx3tcRl8xbCpC ***

Votre Honneur, voilà le dossier.

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t14052-taopaurelierous-10-06-1459 ***

L’accusation se réserve, le droit d’appeler tout témoin nécessaire à la compréhension de ce dossier.

Nous rappelons enfin que l’accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite.

C’est maintenant au tour de la défense de prendre la parole.

Citation :

*Devant le silence plus que pesant que l'on peut entendre dans la salle du Tribunal, l'exaspération gagne la brune. Elle se lève et passe rapidement à son réquisitoire devant le Juge.*

Votre Honneur,

Le poid de la culpabilité a du être trop lourd pour l'accusée, qui n'a trouvé le courage de venir jusque nous pour s'expliquer sur sa pingrerie.

Ne perdons pas plus de temps à statuer sur l'accusée.

Nous demandons qu'elle soit reconnue coupable d'une amende de 50 écus, qu'un agent de la Prévôté sera chargé de lui faire payer et remettra ensuite à la mairie de Niort. De plus, pour apprendre à cette dame qu'une Loi se respecte, nous demandons à ce qu'elle passe une nuit dans l'une de nos prisons, à réfléchir à ses actes et leurs conséquences.

Fayom appelé à témoigner.

Procès ayant opposé Aurelierous au Comté du Poitou

Aurelierous était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Messires revint s'assoir afin de rendre son verdict*

Dame, vous vous prenez pour qui ? Vous ne payez pas vos impôts, vous embêtez pour des pacotilles l'administration et vous vous fichez d'elle en restant silencieuse ?
Moi je les paye mes impôts, ça n'a tuer jamais personne !
Vous devez les payer sinon vous nuisez à la société !

Attendu les faits reprochés,

Attendu le silence de l'accusée,

Attendu le réquisitoire de l'accusation,

Attendu le témoignage du sieur Fayom actuel bourgmestre de Niort,

Nous Messires, en notre qualité de Juge du Poitou, le 22ème jour du mois de Juillet de l'an de grasce 1459 déclarons Aurelierous coupable de Escroquerie. Nous la condamnons à 60 écus d'amende royale, 2 jours de prison et de payer ses impôts avant la prochaine levée. Sinon quoi cela reçu comme récidive.

*Les trois coups habituel*

On ne rigole pas avec la Justice Poitevine !
Que cela soit su et dit à travers tout les Royaumes !

Affaire suivante !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 60 écus.

verdict rendu, affaire de plus de trois mois, pas de précision sur une peine alternative eventuelle, je classe donc l'affaire en archives.