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 [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)

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Theudrik
Poitevin Pure Souche
Theudrik

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MessageSujet: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptyLun 5 Sep 2011 - 21:38

Courrier reçu :

Citation :
Expéditeur : Arthurcano
Date d'envoi : 05/09/2011 - 02:07:50
Titre : Coopération judiciaire
Cher confrère,

Je vous écrit en vertu du traité de coopération judiciaire qui nous unit.

Le Sieur Vauxal a brigandé sur les terres Languedociennes en date du 2 Juin 1459, l'accusé étant introuvable nous avions déposé l'acte d'accusation en salle des plaintes pour suspendre le délais de prescription.

Le Sieur Vauxal vient d'être repéré sur vos terres, c'est pourquoi je vous envoie l'acte d'accusation de mon précédent confrère afin que vous lanciez un procès à son encontre en vertu du traité de coopération judiciaire qui unit nos deux provinces.
Cordialement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc

------------------------------------------------Acte d'accusation -----------------------------------

"En ce 10 Juin de l'an de grâce 1459,Nous,Frenny,Procureur du Languedoc,mettons en accusation Mestre Vauxal pour trouble à l'ordre public.

Ce dernier a en effet honteusement détroussé Messire Satellite25 dans la nuit du 2 au 3 Juin 1459 sur les chemins entre Montellimar et Uzes.

L'accusé à profiter de la faiblesse de l'accusé déjà bien fatigué par son voyage pour lui dérober tout ce qu'il possédait.

Je vous fait lecture du courrier de la victime qui contient le récit de cette triste aventure,les preuves de ce vol et la description de l'accusé:

*Bonjour,
Je suis Satellite25, habitant de Montélimar. Je viens en ce lieu pour porter plainte contre le dénommé Vauxal qui m'a détroussé entre Montélimar et Uzès cette nuit.

Voici la preuve de son forfait:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/854/attaquevauxal.png/

Ce brigand m'a volé 550 écus, ma charrette, un pain et un maïs ! Aujourd'hui, je me retrouve donc loin de mon village, sans un seul écu, sans alimentation et dans un état faible. Je n'ai donc pas mangé aujourd'hui, mon état va empirer !

Voici la fiche de ce sinistre personnage, je vous laisse juger de sa dangerosité !

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vauxal

Je vous remercie donc de faire suivre cette plainte aux autorités compétentes et de mener Vauxal devant la Cour.

Quant à moi, je vais essayer de me retaper une petite santé avant de reprendre la route pour Montélimar d'ici quelques jours.

Bien à vous *

Au vu des preuves et du témoignage de Messire Satellite25,Mestre Vauxal c'est rendu coupable de brigandage selon les articles suivants du coutumier:

*Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

*Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

*Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Informons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l article suivant :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Ainsi les faits ont étés exposés à la cour et je demande à ce que justice soit rendue."

Accusé repéré à Saintes le 4 septembre 1459 : introuvable aujourd'hui, je tente de lancer le procès pour voir.

_________________
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptyLun 5 Sep 2011 - 21:51

Citation :
Le 5 septembre 1459
Accusateur : Comté du Languedoc
Juge : Helena de Valombre
Procureur : Theudrik de Saint-Savin
En coopération judiciaire avec le Languedoc

Accusé : Vauxal
Dernière adresse connue avant son installation illégale
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Villefranche-de-Rouergue

Niveau et métier : (Niv3) Fromager, cultivateur de blé et de légumes

Dans la cadre de la coopération judiciaire avec le Languedoc, nous, Theudrik de Saint-Savin, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 5 septembre 1459, le sieur Vauxal de Trouble A l'Ordre Public pour brigandage.

------------------------------------------------Acte d'accusation -----------------------------------

"En ce 10 Juin de l'an de grâce 1459, Nous, Frenny, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Vauxal pour trouble à l'ordre public.

Ce dernier a en effet honteusement détroussé Messire Satellite25 dans la nuit du 2 au 3 Juin 1459 sur les chemins entre Montellimar et Uzes.

L'accusé à profiter de la faiblesse de l'accusé déjà bien fatigué par son voyage pour lui dérober tout ce qu'il possédait.

Je vous fait lecture du courrier de la victime qui contient le récit de cette triste aventure,les preuves de ce vol et la description de l'accusé:

*Bonjour,
Je suis Satellite25, habitant de Montélimar. Je viens en ce lieu pour porter plainte contre le dénommé Vauxal qui m'a détroussé entre Montélimar et Uzès cette nuit.

Voici la preuve de son forfait:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/854/attaquevauxal.png/

Ce brigand m'a volé 550 écus, ma charrette, un pain et un maïs ! Aujourd'hui, je me retrouve donc loin de mon village, sans un seul écu, sans alimentation et dans un état faible. Je n'ai donc pas mangé aujourd'hui, mon état va empirer !

Voici la fiche de ce sinistre personnage, je vous laisse juger de sa dangerosité !

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Vauxal

Je vous remercie donc de faire suivre cette plainte aux autorités compétentes et de mener Vauxal devant la Cour.

Quant à moi, je vais essayer de me retaper une petite santé avant de reprendre la route pour Montélimar d'ici quelques jours.

Bien à vous *

Au vu des preuves et du témoignage de Messire Satellite25,Mestre Vauxal c'est rendu coupable de brigandage selon les articles suivants du coutumier:

*Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

*Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

*Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.

Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.

Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.

Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Informons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l article suivant :

Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Ainsi les faits ont étés exposés à la cour et je demande à ce que justice soit rendue."

La parole est à la défense.

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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptySam 10 Sep 2011 - 13:40

Votre Honneur, l'accusé a fui, on peut donc passer son témoignage que je puisse requérir au nom du Languedoc. Merci

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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptyMer 21 Sep 2011 - 22:33

Réquisitoire :

Citation :
Lecture du réquisitoire de messire Arthurcano, Procureur du Languedoc :

Votre Honneur,

Vous constaterez comme moi qu'il semble plus facile à un brigand de se livrer à des larcins qe de ve venir défendre sa cause si tant est qu'elle soit défendable !
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l'accusé Mestre Vauxal a brigandé et racketté Mestre Satellite25, j'en veux pour preuve que l'intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne répondant ainsi au vieil adage de Qui ne dis mot consent.

Ainsi votre honneur, vu les preuves apportées qui vous en conviendrait sont irréfutables, vu également que les dites preuves bafouent les lois présentes en notre comté au moment des faits et notamment les articles qui suivent :
*Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

*Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

*Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu'il soit jeté en prison pour une durée de 10 jours et qu'une amende de 300 écus soit requise.

La parole est une dernière fois à la défense!

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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptyJeu 22 Sep 2011 - 23:27

Témoignage de la victime, lu par le Procureur :

Citation :
Votre Honneur, le Procureur du Languedoc m'a envoyé le témoignage de la victime, messire Satellite25, que je vais vous lire.

* Expéditeur : Satellite25*

Bonjour Messire Procureur,

Je commençais à désespérer d'avoir des nouvelles de ce gredin ! Voici donc mon témoignage:

Je me rendais à Uzès, en provenance de Montélimar, pour acheter de la farine. Boulanger de mon état, je recherche régulièrement à m'approvisionner afin d'éviter la famine qui guette souvent notre village. Il faisait nuit noire en cette nuit du 2 au 3 juin. N'y voyant goutte, j'ai remisé ma charette au bord du chemin pour attendre l'aube. Me suis-je endormi ? Je ne le sais toujours point, toujours est-il que le dénommé Vauxal a surgi devant moi pour me détrousser. Malgré mon épée, j'étais bien impuissant face à cette montagne de muscle prête à tout pour me voler mes biens ! En un instant, je me suis retrouvé la face contre terre, inanimé et démuni. A mon réveil, le sieur Vauxal s'était emparé de mon argent, soit 600 écus, d'une miche de pain et d'un épi de maïs mais également de ma précieuse charette.

Pour preuve, je vous prie de consulter ceci:

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/854/attaquevauxal.png/

Et comme si cela n'était point assez, j'ai du subir les conséquences de cet acte méprisable. J'ai perdu beaucoup de force et même, je dois l'avouer, un peu de mon intelligence. Sans un écu, dans une ville presque inconnue, j'ai du m'en remettre à la bonté d'Aristote. Il m'a fallu plusieurs jours afin de me remettre sur pied et d'envisager un retour dans mon pays.

Et enfin, aujourd'hui, j'apprends que vous détenez cet individu. J'espère que justice sera faite.

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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptyVen 23 Sep 2011 - 7:56

Il est de retour à Poitiers
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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptyVen 23 Sep 2011 - 18:56

Citation :
Expéditeur : Vauxal
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Titre : Re: douane de Poitiers

je suis venu pour vendre des choses a pas cher afin d'acheter un appart dans votre belle ville...
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Theudrik
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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptyVen 23 Sep 2011 - 21:23

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Un gamin entra dans la salle du tribunal une missive à la main. Lentement il s'approcha de l'estrade pour la tendre au Juge...

Ce dernier s'en saisi et la décacheta avec son coupe papier...Un léger rictus de dégout au visage, il se plongea dans la lecture de la missive s'efforçant de ne pas trop montrer son indisposition due à la forte odeur d'urine qui se dégageait du morceau de papier...

Sur ce courrier il pu lire:

Certains les arrosent de parfum, pas moi !... Oui je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité...
Oui j'ai uriné sur la page du Codex dédié aux actes de brigandage, mais je vous jure c'était juste pour essayer d'y enlever les traces d'étron et d'encre...

Me trouvant sur les chemins, je n'avais pas d'autre moyen de trouver du papier... Promis !

D'ailleurs je suis bien étonné d'avoir été mis en procès n'ayant pas été arrêté...Vos méthodes sont qualifiables de Sorcellerie...L'inquisition devrait vous surveiller de plus prêt...

Oui j'ai bien racketté mais que voulez vous que je fasse d'autres ? je cherche a voler de la nourriture pour survivre...
heureusement je me suis fait rackette a mon tour me retrouvant avec 0 ecus ouf... ca me soulage d'un poid ! longue vie aux brigands !!!

Cela dit, il ne faut pas exagérer, les biens que je lui ai dérobé ne se chiffrent certainement pas à cette valeur...Je suis d'ailleurs en mesure de vous le prouver...

Enfin bon faut pas rêver sieur le Juge, ni la victime ni le Duché ne verra la couleur d'un de mes écus...Vous pouvez dores et déjà classer l'affaire et me mettre en prison car ma décision est claire et définitive...

Aucun remboursement et la promesse que je vais continuer à attaquer toute personne croisant mon chemin tant que personne ne m'en aura pas physiquement empêché...

Voilà sur ce je vais cesser de m'étendre en politesses et paroles sincères car j'ai encore du boulot chez vous...

Arrêtez moi si vous le pouvez...***

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MessageSujet: Re: [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459)   [Coopération Languedoc] Vauxal (02/09/1459) EmptySam 24 Sep 2011 - 14:45

Citation :
*La juge pris part du courrier venant du Procureur du Languedoc,messire Arthurcano. La parole fut de nouveau donné à l'accusé. La brunette fronça les sourcils entendant la plaidoirie de celui-ci. Aggacée par de tels propos elle énonça son verdict d'une voix froide et distante sans aucun ménage*

Moi, Helena de Valombre, Juge du Poitou et Comtesse Consort, je déclare Sieur Vauxal coupable de Trouble A l'Ordre Public pour brigandage.
Je vous condamne à 10 jours de prisons et une amende de 300 écus comme le demande le procureur

Que justice soit rendue!!!

*La juge frappa 3 petits coups*

255 écus finalement car il a que cela...

_________________
La vie a une fin, le chagrin n'en a pas...Seul le temps peut guérir les blessures les plus profondes
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