[Coopération judiciaire Languedoc] Parrelallo COUPABLE

Courrier reçu :

Citation :

Expéditeur : Nath31 de Béziers
Date d'envoi : 07/02/2011 - 09:16:56
Titre : procès en coopération judiciaire
Bonjour mestra procureur,

Je me présente Nath31 procureur du languedoc.

En vertu d'un traité de coopération judiciaire entre nos comté signé le 16/03/1453 je vous demande de bien vouloir déposé l'acte d'accusation suivant. Les faits sont anciens, mais le procureur de l'époque a fait un réquisitoire suspensif.

Merci de me donner des nouvelles rapidement

Cordialement
Nath31
Procureur du Languedoc

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En ce 25 Novembre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc mettons en accusation Mestre Parrelallo pour trouble à l'ordre public.


En effet Mestre Parrelallo est accusé d'avoir racketté Mestre Buenecillo, avec l'aide d'un complice Mestre Granchio, dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1458, sur les chemins entre Carcassonne et Narbonne.
La description faite par la victime, de ses agresseurs, a permis leurs identifications et arrestations !


Je joins d'ailleurs au dossier la déposition de la victime.
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http://bseince.free.fr/Granchio.jpg
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Mestre Parrelallo se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier suivants :


¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui,intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Qu'il soit su que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l'article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à la défense !

Citation :

Informations sur Parrelallo

Né(e) le 30 Mars 2008

Parrelallo fête son anniversaire le 26 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Repubblica di Genova
Village : Chiavari

Niveau : 3
Points de réputation : 66
Argent : 47

Parrelallo est charpentier.
Parrelallo possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 07 Février 2011

Présent à LR ce jour.

Citation :

Accusateur : Comté du Languedoc
Juge : Messire Divinius
Procureur : Dame Nath31

Accusé : Parrelallo
Ville d'orgine : Chiavari (Repubblica di Genova)
Niveau et métier : Erudit, charpentier, cultivateur de légumes.

En ce 25 Novembre 1458, Nous Evanes Procureur du Languedoc mettons en accusation Mestre Parrelallo pour trouble à l'ordre public.


En effet Mestre Parrelallo est accusé d'avoir racketté Mestre Buenecillo, avec l'aide d'un complice Mestre Granchio, dans la nuit du 14 au 15 Novembre 1458, sur les chemins entre Carcassonne et Narbonne.
La description faite par la victime, de ses agresseurs, a permis leurs identifications et arrestations !


Je joins d'ailleurs au dossier la déposition de la victime.
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http://bseince.free.fr/Granchio.jpg
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Mestre Parrelallo se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles du coutumier suivants :


¤ Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende

¤ Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

¤ Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui,intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

¤ Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l'amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Qu'il soit su que l'accusé peut se faire aider d'un avocat pour sa défense conformément à l'article suivant :

¤ Article 3.2.3. : L'accusé peut recourir aux services d'un avocat au barreau du Languedoc ou de tout ordre d'avocats reconnu par sa majesté le Roy comme pouvant plaider dans le royaume, qu'il fera intervenir sous la qualité de témoin. Ce droit est reconnu à toute personne déférée devant le tribunal.
Voici l'adresse où la demande pourra être faite :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je laisse la parole à la défense !

Citation :

La défense a appelé Tanissa à la barre

Voici son témoignage :

Tanissa entre dans la salle du tribunal et elle salue avec une révérence les présents.

Puis elle regarde torve le messir incriminé et s'adresse au juge:

- Bonjour Votre Excellence je suis vraiment surprise de la missive arrivée ce matin du tribunal,
surtout après avoir lu le nom de l'accusé.
Quelque mois avant je donnai un passage au bord de mon navire à messer Parrelallo jusqu'à le le Comté du Languedoc.
Après quelque jour je vins à la connaissance du coup de tête de mon voyageur, ce fait me causa pas mal de pensées,
et il m'entendit en faute pour l'avoir naïvement porté dans ces terres.

Je ne crois pas cependant qu'il s'agit d'un criminel invétéré,
C'est probable qu'il a accompli le dessous criminel sous l'effet des fumées de l'alcool, parce qu'aussi en ne le connaissant pas bien,
je n'avais jamais eu de nouvelles qu'il fût adonné au brigandage.

En tout cas, son acte déplorable a fait oui que je ne le fisse pas remonter sur le voilier comme nous avions stipulé,
en lui laissant a pieds dans les mains de la justice Languedocienne parce qu'il payât le dû.

Maintenant j'apprends que ce messere n'est pas revenu au pays natal mais il a traversé la France à pied jusqu'à ici.
Devant l'irréfutabilité des preuves présentées je ne peux pas faire autre qui demander pitié pour son âme simple,
mais je suis de l'idée que quelque jours dans les prisons ne pourra que faire du bien à son esprit,
en lui donnant le temps de réfléchir sur le comportement qui un peregrin devrait tenir dans les terres qui le reçoivent si gentilment.

Proc du Languedoc contactée pour avoir son réquisitoire.

Citation :

Expéditeur : Nath31 de B�ers
Date d'envoi : 12/02/2011 - 10:04:42
Titre : Re: Re: procès en coopération judici
Chère collègue,

Voici mon réquisitoire définitif pour le procès Parrelallo. il est court, je vous avoue ne pas avoir l'inspiration en ce moment
Cordialement
Nath31
Procureur du languedoc

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En ce 12 février 1459, nous Nath31 procureur du Languedoc rappelons les faits dans cette affaire.
Mestre Parrelallo est accusé avec son complice en procès lui aussi, d'avoir racketté mestre Buenecillo sur les routes de Languedoc dans la nuit du 14 au 15 novembre 1458.

L'accusé ne s'est pas présenté? c'est tout à son honneur. Mais que dire de brigands qui en groupe s'attaquent aux voyageurs ? Deux contre un !!!!! voilà de beaux procédés !!!!! le comté du Languedoc n'est pas un terrain de jeu et nous entendons à ce que les personnes se déplaçant sur nos chemins se sentent en sécurité. Fort heureusement la victime a reconnu ses agresseurs dont le sieur Parrelallo. Le témoin ici présent confirme ses dires.

Alors votre honneur, une fois de plus je demande pour ce qui n'est au final qu'un brigand qui sème le trouble et la terreur auprès des voyageurs une peine exemplaire de 3 jours de prison et d'une amende que je laisse à votre discrétion afin que ce messire comprenne que la prochaine fois qu'i'l vient en Languedoc il devra se comporter de manière correcte et respecter nos lois.

Je vous remercie.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Non va bene che mi accusate di una cosa successa 4 mesi fa, mi sembra un po tanto per essere messo a giudizio.

La défense a appelé Tanissa à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Tanissa entre dans la salle du tribunal et elle salue avec une révérence les présents.

Puis elle regarde torve le messir incriminé et s'adresse au juge:

- Bonjour Votre Excellence je suis vraiment surprise de la missive arrivée ce matin du tribunal,
surtout après avoir lu le nom de l'accusé.
Quelque mois avant je donnai un passage au bord de mon navire à messer Parrelallo jusqu'à le le Comté du Languedoc.
Après quelque jour je vins à la connaissance du coup de tête de mon voyageur, ce fait me causa pas mal de pensées,
et il m'entendit en faute pour l'avoir naïvement porté dans ces terres.

Je ne crois pas cependant qu'il s'agit d'un criminel invétéré,
C'est probable qu'il a accompli le dessous criminel sous l'effet des fumées de l'alcool, parce qu'aussi en ne le connaissant pas bien,
je n'avais jamais eu de nouvelles qu'il fût adonné au brigandage.

En tout cas, son acte déplorable a fait oui que je ne le fisse pas remonter sur le voilier comme nous avions stipulé,
en lui laissant a pieds dans les mains de la justice Languedocienne parce qu'il payât le dû.

Maintenant j'apprends que ce messere n'est pas revenu au pays natal mais il a traversé la France à pied jusqu'à ici.
Devant l'irréfutabilité des preuves présentées je ne peux pas faire autre qui demander pitié pour son âme simple,
mais je suis de l'idée que quelque jours dans les prisons ne pourra que faire du bien à son esprit,
en lui donnant le temps de réfléchir sur le comportement qui un peregrin devrait tenir dans les terres qui le reçoivent si gentilment.

Parrelallo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

En qualité de Juge Comtal,
Parrelallo levez vous !

Selon les faits que l'on vous repproche, les témoignages, les preuves, les victimes que vous avez attaqué, Je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public à 3 jours de prison et à 20 écus d'amende.

*Le juge Kadfael fit résonner le maillet sur le heurtoir*

Jugement établi le 17 Février 1459 à Poitiers,
Kadfael

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 20 écus.

Question tant que je suis là, c'est bien le verdict du Juge du Languedoc là hein ? Vous le rendez en son nom, pas du votre...

Pas de réponse à ma question ??

Ben voilà, j'ai ma réponse maintenant....

Citation :

Expéditeur : Nath31 de B�ers
Date d'envoi : 16/03/2011 - 09:07:10
Titre : procès en coopération judiciaire
Chère collègue,

Merci de me dire si sans ce procès lancé pour le Languedoc en votre tribunal l'accusé a déposé son dernier témoignage et si notre juge peut rendre son verdict

mestre Parellalo - TOP (brigandage) - le 07/02/1459 en coop avec le Poitou - le juge attend le dernier témoignage de la défense

cordialement
Nath31
Procureur du Languedoc

Désolé, mais je classe. Je ne m'y retrouve plus ici !