Château du Comté du Poitou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Château du Comté du Poitou

Forum issu des Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -20%
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall ...
Voir le deal
199.99 €

 

 Traités de coopération judiciaire

Aller en bas 
AuteurMessage
Cyphus
Poitevin Pure Souche
Cyphus


Nombre de messages : 10855
Age : 32
Localisation : Erguenault
Date d'inscription : 23/10/2007

Traités de coopération judiciaire Empty
MessageSujet: Traités de coopération judiciaire   Traités de coopération judiciaire EmptyMer 24 Juil 2013 - 1:22

Mise a jour le 05 avril 1463 par Trava

Royaume d'Aragon
Comté d'Artois
Comté du Béarn
Grand Duché de Bretagne
Franche-Comté
Duché du Lyonnais-Dauphiné
Comté du Périgord-Angoumois
Comté de Provence & Marquisat des Alpes Orientales
Comté de Rouergue
County of Stafford
Comté de Toulouse
Duché de Touraine
Duché de Gascogne
Duché de Bourgogne

NB: un traité avec la Guyenne est évoqué à la Chancellerie, mais celui-ci n'est plus reconnu par le Duché, et n'est donc pas applicable.
Revenir en haut Aller en bas
 
Traités de coopération judiciaire
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château du Comté du Poitou :: JUSTICE :: Bureau du Procureur-
Sauter vers: