[PI] Couleurs (30/01/1460) LR [Coupable]

Citation :

Né(e) le 24 Octobre 2009

Couleurs fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 2
Points de réputation : 129
Argent : 914

Couleurs ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 29 Janvier 2012

Citation :

Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Alixaure, police de la Rochelle


*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

En prison !

Citation :

Couleurs - 2 jours restants

Devra partir très vite ensuite !

C'est mal parti :

Citation :

Couleurs entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 06 Février 2012

Viens de manger dans ma taverne, elle a du sortir de chez les moines.
Je la contacte

Douane de La Rochelle le 17/02/2012

Étrangers partis :
Couleurs : Saint Claude (Franche-Comté)

En prison à Saintes
Deux séjours en prison et aucun venant de nous

Toujours à Saintes. Sortie de prison et pas vraiment en retraite !! Elle a envie d'y retourner j'ai l'impression

Citation :

Couleurs entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 23 Février 2012

Bon on en fait quoi de ces gens qui refusent de, partir?

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Couleurs entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 27 Février 2012

Citation :

Couleurs entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 03 Mars 2012

direction le procureur elle se fout de nous!!

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :

Bonjour,
Je vous informe que le délais dont vous disposiez pour vous défendre dans le procès vous opposant au comté du Poitou est écoulé.
Je vous laisse un dernier jour pour vous défendre ou demander un délais justifié.
SGCG, Juge du Poitou

[Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Cliquez sur "en cours" en face de votre pseudonyme]

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Le 8 mars 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine dame Couleurs pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet accuse dame Couleurs, ressortissante du St Empire Germanique d'avoir franchi illégalement les frontières poitevines.
Il évoque les décrets sur la fermeture des frontières.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Le parquet requiert 35 écus d'amende et une peine de 2 semaines de bannissement.

La défense n'a pas souhaité prendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion en Poitou sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé ne niant pas les faits, et ne remettant pas en doute le travail de la police, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de un jour de prison (ou 30 écus d'amende) et de deux semaines de bannissement.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce mardi 20 mars 1460 dame Couleurs coupable de Trouble à l’Ordre Public et la condamnons à 30 écus d'amende et une peine de bannissement de deux semaines à partir de ce jour.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.