[PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable]

Sujet: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Dim 5 Fév 2012 - 10:01

Citation :: Né(e) le 07 Novembre 2011

Macmillan fête son anniversaire le 01 Janvier.

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Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
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Citation :: Bonjour,

Je vous fais parvenir le décret officiel de fermeture des frontières à tous les ressortissants des provinces non membre du Ponant, publié le 25 janvier de l'an 1460 par sa grandeur Allydou, Comtesse du Poitou.

Je vous prierais par conséquent de prendre les mesures nécessaires pour quitter les terres du Poitou sous un délai maximum de 2 jours.
Je vous demanderais aussi de retirer vos armes, épée et/ou bouclier.

En cas d'impossibilité justifiée de quitter le Poitou durant ce délai, merci de contacter le prévôt du Poitou Theudrik, afin d'obtenir une éventuelle dérogation à ce délai.

En cas de non coopération de votre part, les mesures nécessaires à l'application de cette décision pourront être prises sans sommation supplémentaires.

Comptant sur votre coopération,

Cordialement,

Alixaure, police de la Rochelle

*** copie du décret de fermeture des frontières***
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Mar 7 Fév 2012 - 9:44

Citation :: Né(e) le 07 Novembre 2011

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Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Sam 11 Fév 2012 - 20:19

sorti de retraite, je le contacte

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Sam 11 Fév 2012 - 21:31

Merci, Xedar

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Dim 12 Fév 2012 - 11:13

Moi il m'a répondu Very Happy

Citation :: Expéditeur : Macmillan
Date d'envoi : 12/02/2012 - 10:05:01
Titre : Fermeture
Bonjour,

J'accuse bonne réception de votre courrier, cependant étant arrivé au Poitou en fin janvier, j'ignorais que vous alliez fermer les frontières.

Néammoins j'accède à votre requête, et vais tenter de partir, mais je conserve mon arme sur moi a cause des risques de brigandage.

Bien à vous.

Macmillan

Si demain il a pas bougé plouf ça tombe sur lui

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Lun 13 Fév 2012 - 9:06

Parti de LR ,arrivé a Niort

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Lun 13 Fév 2012 - 11:27

ha vi mais c'est pas par le bon chemin.
Hop un petit procès pour le monsieur.

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Lun 13 Fév 2012 - 11:43

acte d'accusation a écrit:: Le 13 février 1460

Accusateur: Comté du Poitou
Juge: Cyphus
Procureur: Xedar

Accusé: Macmillan
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Normandie (Domaine Royal)
Village : Bayeux

Nous, Xedar, en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 13 février 1460, le dénommé Macmillan de Trouble à l’Ordre Public, pour ne pas avoir respecté l’interdiction de séjour sur les terres du Poitou. Cet individu a été aperçu dans notre province depuis le 5 février sans avoir les autorisations requises.

Nul n'est censé ignorer que d'après le décret de Sa Grandeur le Comtesse Allydou en date du 24 janvier 1460, la fermeture des frontières est d'actualité et que l'installation en Poitou ne peut se faire qu'avec l'accord du prévôt ou du comte.

--- copie du décret comtal du 24 janvier 1460 ---
Décret Comtal : Fermeture des frontières

A tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.

Cela se traduit par l’obligation de demander, AVANT d’entrer en Poitou, par quelque passage que ce soit, l’autorisation du Prévôt, le Seigneur Theudrik de Saint-Savin.
Pour les téméraires qui tenteraient de passer sans attendre, nos armées se verront dans l'obligation de punir de mort (poutrage) toute infraction sans possibilité de réclamation ultérieure.

Poitiers, capitale du Poitou est toujours fermée et interdite à tout étranger.

L’installation sur l’ensemble du sol Poitevin est toujours interdite à tous, et ce, même pendant la durée de la trêve.

Enfin, il est ordonné à tout étranger, hors membres du Ponant, n'ayant pas ou plus de de laissez-passer valide de quitter le territoire poitevin sous 48 heures par le chemin le plus court, sous peine d'être mis en ennemi et abattu par nos armées ou poursuivis devant notre justice.

Fait au château de Poitiers, ce 24 janvier de l’an de grâce 1460.
Allydou de Lisaran
Comtesse du Poitou

--- FIN de copie du décret de fermeture des frontières ---

Votre Honneur, voici le dossier :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t15626-pi-macmillan-05-02-1460 ***

Nous rappelons si besoin en est que l'annonce de la fermeture des frontières poitevines est affichée aux yeux de tous sur la place publique.

*** http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=5549&postdays=0&postorder=asc&start=465 ***

Nous rappelons enfin que l'accusé peut faire appel à un avocat s'il le souhaite et qu'il pourra en trouver un ici :

*** https://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou ***

Je laisse la parole à la défense.

Sujet: [PI]Macmillan (14/2/1460) Poitiers Mar 14 Fév 2012 - 11:23

Vient de Niort et pas signalé!! A-t-il seulement reçu un courrier??

Citation :: Douane de Poitiers le 14/02/2012

Étrangers arrivés :
Macmillan : Bayeux (Normandie (Domaine Royal))

Citation :: Informations sur Macmillan

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Spoiler:

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Mar 14 Fév 2012 - 11:24

dossier déjà chez le proc et le procès est en cours Wink

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Mar 14 Fév 2012 - 11:27

ah d'accord ... m'sieur l'proc est un rapide!!! Il prend les dossiers avant qu'on lui envoie!! Razz

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Mer 15 Fév 2012 - 1:06

Il n'a pas l'air content !! Comme c'est pratique de ne pas lire les messages affichés en mairie et donc de ne pas savoir que les frontières sont fermées, de pas lire son courrier qui date du 5/2 pour le premier envoyé par Alixaure et non du 12, de se mettre en retraite le 6, de repartir comme si de rien n'était, et de jouer les outragés ensuite.
Par contre ce n'est pas à moi d'aller témoigner, ni pour l'accusation ni pour la défense; je n'ai rien à en dire vu qu'il n'est arrivé à Poitiers qu'aujourd'hui soi disant pour son procès, alors que le tribunal est accessible depuis chaque ville du Poitou.
Mais si c'est lui qui m'appelle et qu'il insiste, je vais lui donner satisfaction et lui dire ce que je pense, façon Crisolde. Razz

Il ne va pas être déçu!

Citation :: * Expéditeur : Macmillan
* Date d'envoi : 14/02/2012 - 19:02:43
* Titre : Re: Présence illégale

* Je sais, on ma envoyé la même lettre et même pas laissé 48 heures (Moins de 24 heures et j'ai été mis direct en procès...)

Alors je suis désolé, mais vous me voyez contraint d'assister à mon procès séance tenante (déjà ouvert dans l'onglet sénéchaussée) dont obligé de rester ici durant tout le temps de la procédure.

Bonne journée à vous.

Macmillan

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Mer 15 Fév 2012 - 17:08

Citation :: Expéditeur : Macmillan
Date d'envoi : 12/02/2012 - 10:05:01
Titre : Fermeture
Bonjour,

J'accuse bonne réception de votre courrier, cependant étant arrivé au Poitou en fin janvier, j'ignorais que vous alliez fermer les frontières.

Néammoins j'accède à votre requête, et vais tenter de partir, mais je conserve mon arme sur moi a cause des risques de brigandage.

Bien à vous.

Macmillan

Première plaidoirie de la défense a écrit:: *Macmillan entra dans le tribunal, déjà mécontent... Mécontent déjà que personne ne lui ai vraiment laissé le temps de partir du Poitou avec un temps de 48 heures non respecté.

Il écouta les faits qui lui étaient reprochés, et avec l'autorisation du Juge, pris la parole*

Bien le bonjour à vous, peuple de Poitiers.

Après les Italiens... Les habitants du Poitou... J'espère que cette affaire ne va pas se solder comme là bas ... enfin bon.

Donc pour répondre à vos faits, j'ai eu effectivement reçu une missive de ce cher Xedar, m'indiquant de quitter le Poitou, chose dont je lui ai dit que je m�acquitterais en accédant à sa requête, mais en restant armé (J'ai déjà eu affaire à des brigands dans la région, et je n'ai pas envie de me faire piller)

J'ai reçu la missive le 11/02/2012 - 20:19:52

Dont 48 heures ça ferait jusqu'au 13/02/2012 - 20:19:52

ET si on se tient aux cycles qui nous permettent de finaliser nos actions ( à 4h du matin), je me devais de partir le 12, avec 48 heures pour m'en aller donc jusqu'au 14 inclus (le 15 j'aurais dépassé).

MAIS: Le jour ou j'ai reçu la missive, j'avais déjà entrepris une action donc paralysé, je suis parti le 13.

Et comme vers le nord il n'y a que quelques jours (je crois 5 avant de trouver une ville et qu'en venant ici je me suis légèrement retrouvé à avoir très faim... N'ayant pas prévu d'avoir une route comme ça.)

Donc je suis parti en direction de Niort, et là à peine arrivé, je me suis retrouvé mis en procès pour ce qui est peut être un délit, mais en tout cas, c'est injustifié étant donné que mon délai ne s'est pas terminé...

Je serais resté au delà du 14 et j'aurais dépassé, oui j'aurais été coupable, cependant vous me voyez obligé de rester cloîtré à Poitiers (voire je crois que je peux me déplacer vers Thouars).

Après je suis juste un simple voyageur, je "vagabonde", étant déjà loin de chez moi, et ne vivant pour le moment que de travail divers et étant en train de rentrer chez lui d'ailleurs...

Après vous pouvez me reprocher de ne pas savoir que les frontières étaient fermées,

Mais dans ce cas j'aurais presque bien envie de dire que vos douaniers font mal leur travail... C'est pourtant bien à eux de prévenir, et je n'ai reçu d'avertissement que par notre cher Xedar, que j'invite à venir se présenter dès maintenant.

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Mer 15 Fév 2012 - 17:17

réquisitoire a écrit:: L'homme a été prévenus dès le 5 février par un agent de la prévôt, il a donc bien été prévenu et ce depuis quelques temps. Mon rappel date du 11 février ou il lui ai laissé 48 heures pour quitter le Poitou. Deux jours pour simplifier. Cela suffit amplement pour sortir du Poitou par le sud. C'est à dire la frontières la plus proche. Il est demandé de sortir du Poitou le plus vite et pas de le traverser du nord au sud. Je l'ai contacté le samedi et le lundi il est arrivé à Niort, pas le bon chemin et surtout l'impossibilité d'avoir quitté le territoire à temps, l'homme pensant sans doute que nous allions le laisser en toute impunité traverser le Poitou.
Il a donc belle et bien été prévenu et finalement il a obtempéré mais ne s'est pas déplacé vers la frontière la plus proche mais s'est enfoncé encore plus dans le Poitou, je demande donc une amende de 30 écus et un bannissement de 2 semaines. S'il veut revenir en Poitou, il n'aura qu'à faire une demande en bonne et du forme.

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Mer 15 Fév 2012 - 19:41

Arrivé à Thouars!

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Ven 17 Fév 2012 - 20:37

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Je peux confirmer que j'ai reçu votre missive le 11 mais malheureusement c'est la seule fois ou on m'a prévenu, sachant que je n'efface jamais mes courriers je peux facilement vous montrer toutes celles que j'ai reçues ces derniers jours.

Je peux vous jurer sur l'honneur que j'ai, que JE N'AI JAMAIS ETE PREVENU avant le 11 !!!

Après j'ai obtempéré sans enlever mon arme par soucis de brigandages c'est si dur à comprendre?

Ensuite j'ai voulu partir, mais je me suis retrouvé mal en arrivant ici (à Thouars) étant donné que là OUI je viole le délai qui m'était imposé. Mais je ne savais pas ou était la sortie du Poitou la plus proche (apart celle qui était longue mais qui me faisait errer en mourant de faim)

Mais une injustice persiste, c'est que je n'ai jamais été prévenu le 5 par qui que ce soit, (j'ai reçu une missive d'un maire Rochelais qui était destinée à ses habitants et rien ne faisait état d'une quelconque fermeture) sinon j'aurais pris mes dispositions dès ce moment là.

Après libre à vous de trancher, je vis déjà dans des conditions difficiles, alors il me faudra du temps avant de rembourser vos 30 écus si vous me condamnez.

Après étant donné que maintenant je suis en tort, je demande une amende de 10 à 15 écus au lieu de 30. Je n'ai aucune mauvaise intension à l'encontre de quiconque, je voyage juste, et n'ai vraiment pas envie de faire perdre du temps aux autorités locales.

*Il attendit le verdict, tout en espérant que rien ne se solderait comme en Italie...*

Citation :: La défense a appelé Xedar à la barre

Citation :: La défense a appelé Crisolde à la barre

Citation :: Le 13 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Macmillan pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse le sieur Macmillan d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représenté par sieur Macmillan lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister d'un avocat reconnait les faits mais indique qu'il n'a pas été prévenu avant son entrée en retraite, et se plaint de ne pas avoir eu le temps de quitter le Poitou après.

Le parquet affirme qu'un avertissement a été adressé le 5 fevrier. Il estime que le délais fut suffisant pour quitter le Poitou par le Nord et requiert 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement.

La défense nie avoir été prévenue avant le 11 et trouve la peine trop lourde. Elle appelle à la barre Xedar et Crisolde, sui n'ont pas souhaité prendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 1 jour de prison et de 2 semaines de bannissement.

Devant la reconnaissance des faits par l'accusé et sa visible coopération, et considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé, nous ferons abstraction de cette peine.

Nous considérons que l'absence d'avertissement n'affranchissait pas l'accusé de s'informer des lois poitevines avant d'entrer sur le territoire, et considérons bien qu'il y ait eu violation des frontières avant sa retraite.

Nous retenons la circonstance atténuante selon laquelle le délais laissé à l'accusé pour quitter le Poitou fut très court, et à notre avis insuffisant pour permettre son départ.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce vendredi 17 février 1460 sieur Macmillan coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 10 écus d'amende.

Attention sieur Macmillan, ce verdict ne vous dispense pas de vous plier aux lois en vigueur. Vous n'êtes autorisé à rester sur le territoire poitevin qu'avec un laisser-passer de la prévôté, comme tout le monde. Mettez-vous en règle rapidement ou partez.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

-Coopération:

Citation :: Bonjour sieur Macmillan,
Dans le cadre du procès vous opposant au Poitou je requiers 10 écus d'amende à votre encontre.
Je vous propose de convertir cette peine en 8 écus d'amende payés au comté.
Si vous acceptez, faites un don de 7 écus au comté, le dernier écu sera symboliquement imposé par le verdict.
(Mon personnage > Faire un don à une collectivité > Faire un don au comté)
SGCG
Juge du Poitou

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Sam 18 Fév 2012 - 14:49

Citation :: Expéditeur : Macmillan
Date d'envoi : 18/02/2012 - 10:47:32
Titre : Re: Procès
Bonjour sieur Cyphus,

Je vous remercie de m'annoncer cette nouvelle, je vais offrir au comté 10 pièces d'or, comme ça je pourrais vous donner un écu en plus.

J'accepte de mon plein gré de donner 11 pièces d'or, étant donné que vous m'épargnez la perte de 30 écus ainsi qu'une partie de mon temps.

Je vous remercie de votre geste, ayant eu la malheureuse expérience il y'a plus d'un an de celà (sous mon autre compte RR qui est maintenant mort depuis ce temps), j'ai eu droit à des affaires de corruption, ou le moindre passage entraînait une amende non justifiée. Notamment en Italie...

Je vous remercie encore, et vous souhaite une bonne journée.

Macmillan

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Sam 18 Fév 2012 - 14:52

Citation :: Merci de votre coopération,
Le temps de recevoir confirmation du Bailli et je finalise l'affaire.
N'oubliez pas que ce verdict ne vous dispensera pas de demander un LP si vous souhaitez rester (sinon vous pouvez partir tranquillement).
SGCG
Juge du Poitou

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Sam 18 Fév 2012 - 23:26

Citation :: Expéditeur : Macmillan
Date d'envoi : 18/02/2012 - 22:35:55
Titre : Re: Re: Re: Procès
Merci à vous,

Dès le jour ou le verdict est rendu je partirais du Poitou par le nord, si je n'ai pas entrepris une action.

Merci encore pour votre générosité, et bon courage à vous dans la suite de vos mandats.

Macmillan

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Dim 19 Fév 2012 - 0:03

lanie a écrit:: 18-02-2012 10:48 : macmillan a fait un don de 10 écu(s) à la province de Comté du Poitou.

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable] Dim 19 Fév 2012 - 0:48

Citation :: Le 13 février 1460, le Procureur Xedar a assigné devant la justice poitevine sieur Macmillan pour Trouble à l’Ordre Public sous le règne de la Comtesse Allydou.

Le parquet, représenté par le procureur Xedar, accuse le sieur Macmillan d'avoir franchi les frontières poitevines sans autorisation.
Il évoque le décret sur la fermeture des frontières.

La défense, représenté par sieur Macmillan lui-même et qui n'a pas souhaité se faire assister d'un avocat reconnait les faits mais indique qu'il n'a pas été prévenu avant son entrée en retraite, et se plaint de ne pas avoir eu le temps de quitter le Poitou après.

Le parquet affirme qu'un avertissement a été adressé le 5 fevrier. Il estime que le délais fut suffisant pour quitter le Poitou par le Nord et requiert 30 écus d'amende et 2 semaines de bannissement.

La défense nie avoir été prévenue avant le 11 et trouve la peine trop lourde. Elle appelle à la barre Xedar et Crisolde, qui n'ont pas souhaité prendre la parole.

Étant donné l'extrait de décret suivant:
«En raison de la paix qui n'est pas encore signée, nous, Allydou de Lisaran, Comtesse du Poitou, déclarons maintenir la fermeture totale de nos frontières à compter de ce jour, pour tous les étrangers hors Ponant.»
Considérons qu’une incursion sans autorisation est bien illégale et passible de trouble à l’ordre public.

L'accusé reconnaissant les faits, nous les considérons avérés.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 1 jour de prison et de 2 semaines de bannissement.

Devant la reconnaissance des faits par l'accusé et sa visible coopération, et considérant qu'une peine de bannissement ne se justifie que par une dangerosité effective ou latente de l'accusé, nous ferons abstraction de cette peine.

Nous considérons que l'absence d'avertissement n'affranchissait pas l'accusé de s'informer des lois poitevines avant d'entrer sur le territoire, et considérons bien qu'il y ait eu violation des frontières avant sa retraite.

Nous retenons la circonstance atténuante selon laquelle le délais laissé à l'accusé pour quitter le Poitou fut très court, et à notre avis insuffisant pour permettre son départ.

En conséquence,
Nous, Notre Grandeur Cyphus Garion, Juge du Poitou au nom de la Comtesse Allydou, déclarons ce dimanche 19 février 1460 sieur Macmillan coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamnons à 10 écus d'amende.

L'accusé jugé coupable ayant accepté de coopérer avec la justice poitevine, nous commuons cette peine en 7 écus (déjà payés par don) et 1 écu symbolique.

Attention sieur Macmillan, ce verdict ne vous dispense pas de vous plier aux lois en vigueur. Vous n'êtes autorisé à rester sur le territoire poitevin qu'avec un laisser-passer de la prévôté, comme tout le monde. Mettez-vous en règle rapidement ou partez.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict, à notre grand désespoir d'homme de justice.

Sujet: Re: [PI] Macmillan (05/02/1460) [Coupable]